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LIVRE PREMIER

DES PERSONNES

INTRODUCTION

QU'EST-CE QUE LA FAMILLE?

Ceci est le livre de la famille. On peut la définir : « L'ensemble des personnes unies entre elles par la parenté ou par l'alliance. »

SECTION I

De la parenté.

La parenté est le lien tout à la fois légitime et naturel. qui unit les personnes descendant les unes des autres ou d'un auteur commun. Nous verrons cependant, au titre de l'Adoption, que, par le seul effet de la loi, sans lien naturel, on peut entrer dans une famille et y acquérir tous les droits de la parenté.

§ 1.

DE LA LIGNE DIRECTE ET DE LA LIGNE COLLATÉRALE.

Toutes les personnes qui descendent les unes des autres sont des parents en ligne directe; celles qui descendent d'un auteur commun sont des parents en ligne collatérale. Mes père et mère, mes aïeuls et aïeules, mes enfants et mes petits-enfants, voilà la ligne directe qui comprend mes ascendants et mes descendants. Mon frère ainsi que moi, ses enfants et les miens, tous nous sommes issus d'un auteur commun. Voilà la ligne collatérale. Mes parents directs ou collatéraux sont dits paternels ou maternels: mon père et tous ses parents sont mes parents paternels, ma mère et tous les siens sont mes parents maternels. Mais mon frère et moi nous pouvons être issus du même père et de la même mère, alors nous sommes frères germains; comme aussi il peut arriver que nous ne soyons issus que du même père, dans ce cas nous sommes frères consanguins. Descendons-nous seulement de la même mère: nous sommes frères utérins.

La ligne collatérale est une ligne double qui a son point de jonction à l'auteur commun.

A. Du degré. La distance qui sépare les parents les uns des autres s'appelle le degré. En ligne directe il y a autant de degrés que de générations: ainsi le fils à l'égard du père est au premier degré, le petit-fils au second et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard des fils et petits-fils. En ligne collatérale, les degrés se comptent par générations depuis l'un des parents jusques et non compris l'auteur commun, et depuis celui-ci jusqu'à l'autre parent: Ainsi deux frères sont au deuxième degré, l'oncle et le neveu sont au troisième degré; les cousins germains au quatrième; ainsi de suite. (Cod. civ., 736 et suiv.)

De temps immémorial, pour faciliter la supputation des

degrés on se sert d'une figure semblable à celle que nous

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Voulez-vous savoir à quel degré Léon est parent avec Léonie, additionnez les deux chiffres qui précèdent leur nom, vous trouverez le nombre douze; ils sont donc pa rents au douzième degré. A quel degré Jean est-il parent de Jacqueline? Au cinquième si l'on fait la même opération. La parenté n'a pas lieu d'être considérée au delà du douzième degré, bien qu'elle existe encore. Mais elle ne produit plus d'effets civils; elle ne confère plus, notamment, le droit de succession.

B. Des différentes espèces de parenté. La parenté est légitime quand elle a sa source dans le mariage. Elle est simplement naturelle quand elle résulte des rapports de deux personnes non légitimement mariées l'une à l'autre. Elle est adultérine lorsqu'elle résulte des œuvres de deux personnes dont l'une ou toutes les deux étaient unies légitimement à d'autres personnes; elle est incestueuse lorsque le père et la mère étaient liés par des liens de parenté au degré prohibé, ainsi que nous l'expliquerons ultérieurement.

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On ne saurait trop remarquer combien ces notions préliminaires étaient indispensables, car la parenté confère des droits et impose des obligations dans la famille : elle

confère, par exemple, le droit de succéder, ainsi que celui de réclamer des aliments; de même qu'elle rend apte à provoquer l'interdiction, elle impose l'obligation d'être tuteur ou membre du conseil de famille, ainsi que l'obligation, en certains cas, de fournir des aliments.

Elle entraîne certaines incapacités, notamment d'être témoin dans les actes notariés; elle met obstacle au mariage, quand elle est trop rapprochée, etc., etc.

SECTION II ·

De l'alliance ou affinité.

L'alliance est un lien purement civil, chaque époux entre comme allié dans la famille de son conjoint: En me mariant, je deviens l'allié de tous les parents de ma femme, et celle-ci devient l'alliée de tous mes parents; mais ni ses parents, ni les miens ne deviennent alliés les uns des autres. Il y a encore, de par le monde, des gens qui croient le contraire; il était donc bon de le dire.

Les degrés de l'alliance se comptent de la même manière que ceux de la parenté. Prenons un exemple sur notre échelle et supposons Mathias, époux de Léonie; à quel degré est-il l'allié de Jules? Au dixième si nous faisons l'addition des chiffres mis en regard de leurs

noms.

L'alliance est légitime, naturelle ou adoptive, suivant qu'elle s'applique aux parents légitimes, naturels ou adoptifs de mon conjoint.

Elle a beaucoup d'effets communs avec la parenté : comme elle, elle donne droit aux aliments et oblige à en fournir. Elle entraîne, comme la parenté, certaines incapacités, notamment d'être témoin dans certains actes; dans certains cas elle est un empêchement au mariage. Par contre, elle ne confère jamais le droit de succession.

L'alliance cesse-t-elle par la mort de l'époux qui l'a produite et par le décès des enfants issus du mariage? En d'autres termes, l'ancien adage « morte ma fille, mort mon gendre » a-t-il encore sa raison d'être? Non, et à la mort de ma femme, je devrai encore des aliments à mon beau-père et à ma belle-mère, quand bien même je n'aurais jamais eu d'enfants. La jurisprudence sur ce point est aujourd'hui constante et tout le monde y applaudit.

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