Le guide diplomatique, Volume 1Gavelot jeune, 1854 |
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Le Guide Diplomatique: Précis Des Droits Et Des Fonctions Des ..., Volume 1 Karl von Martens Affichage du livre entier - 1851 |
Le guide diplomatique: Précis des droits et des fonctions des ..., Volume 1 Karl von Martens Affichage du livre entier - 1854 |
Le guide diplomatique: Précis des droits et des fonctions des ..., Volume 1 Carl freiherr von Martens,Karl Martens Affichage du livre entier - 1851 |
Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 117 - Les employés diplomatiques sont partagés en trois classes : Celle des ambassadeurs, légats ou nonces; Celle des envoyés, ministres ou autres accrédités auprès des souverains; Celle des chargés d'affaires accrédités auprès des ministres chargés des affaires étrangères.
Page 228 - Les consuls généraux, consuls , vice consuls et agents consulaires, sujets des Pays-Bas, mais auxquels il a été accordé d'exercer des fonctions consulaires, conférées par le gouvernement italien, sont obligés d'acquitter toutes les impositions ou contributions de quelque nature qu'elles puissent être.
Page 294 - ... requis en pareil cas, sans néanmoins qu'il soit nécessaire de réitérer le serment une fois prêté lorsque les mêmes notables continuent à être adjoints aux consuls pour rendre la justice. Le consul , ou l'officier qui le représente, peut néanmoins rendre seul toute sentence dans les échelles où il serait impossible de requérir des notables de la nation ; il est fait mention de cette impossibilité dans la sentence.
Page 117 - Dans les actes ou traités entre plusieurs puissances qui admettent l'alternat, le sort décidera entre les ministres, de l'ordre qui devra être suivi dans les signatures. Le présent règlement est inséré au protocole des plénipotentiaires des huit puissances signataires du traité de Paris dans leur séance du 19 Mars, 1815.
Page 117 - Les employés diplomatiques prendront rang entre eux, dans chaque classe, d'après la date de la notification officielle de leur arrivée.
Page 440 - Mémoires sur la guerre de 1809, en Allemagne, avec les opérations particulières des corps d'Italie...
Page 368 - Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant un recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité...
Page 479 - M'Culloch's Dictionary, Practical, Theoretical, and Historical, of Commerce and Commercial Navigation. Illustrated with Maps and Plans.
Page 234 - En foi de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. « Donné à Paris, le douzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil huit cent vingt, et de notre règne le vingtsixième.
Page 432 - Saint-Simon (le duc de) : Mémoires complets et authentiques sur le siècle de Louis XIV et la Régence, collationnés sur le manuscrit original par M.