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LES

VINGT-CINQ CODES

DE LA

LÉGISLATION LUXEMBOURGEOISE.

LES

VINGT-CINQ CODES

DE LA

LÉGISLATION LUXEMBOURGEOISE

PAR

GONTIER-GRIGY
DIRECTEUR D'ASSURANCES.

Un bon gouvernement, sans milice ni garde,
La liberté pour tous! Les sabres au fourreau.
Un suisse, à Luxembourg, avec sa hallebarde,
Suffit, même en peinture, aux portes du château.

QUATRIÈME ÉDITION
(Sur le même plan que celles de 1842, 1860 et 1872, mais entièrement refondue).

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Les Exemplaires voulus par la Loi, ayant été déposés, tout contrefacteur sera poursuivi.

A LUXEMBOURG.

1-24-28

JAN 24 1928

NUMERATION DES CODES

1. Code organique et politique ;
2. Code civil annoté;
3. Code de procédure civile (id.);
4. Code de commerce (id.);
5. Code d'instruction criminelle (id.);
6. Code pénal (id.);
7. Code administratif et municipal ;
8. Code de l'armée ;
9. Code de la bienfaisance publique;
10. Code de la chasse et de la pêche;
11. Code des contributions, accises, etc.;
12. Code des cultes israélite, catholique et protestant;
13. Code de l'enregistrement et du timbre;
14. Code des étrangers et voyageurs;
15. Code des frais civils et criminels;
16. Code forestier;
17. Code de l'instruction publique;
18. Code des officiers publics et avocats ;
19. Code des poids et mesures;
20. Code médical;
21. Code de la presse et de la propriété littéraire;
22. Code de la propriété industrielle;
23. Code rural;
24. Code des tribunaux ;
25. Code de la voierie, roulage et chemins de fer;
26. Lois et Ordonnances diverses.

27. Table générale et raisonnée de tous les articles des lois citées dans cet ouvrage, y compris ceux des Codes ordinaires, de manière à éviter toute autre recherche.

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