Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des coloniesImprimerie royale, 1834 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-3 sur 52
Page 572
... décret colonial ci - dessus transcrit , portant règlement sur la voirie à Cayenne ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la marine et des colonies , NOUS AVONS SANCTIONNÉ et SANCTIONNONS ledit décret colonial , pour ...
... décret colonial ci - dessus transcrit , portant règlement sur la voirie à Cayenne ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la marine et des colonies , NOUS AVONS SANCTIONNÉ et SANCTIONNONS ledit décret colonial , pour ...
Page 767
... DÉCRET colonial concernant les frais de liquidation de la banque de la Gua- deloupe , 495. — Autre décret colonial concernant le mode de recouvre- ment des contributions , 557. - Autre décret portant règlement sur la voirie à Cayenne , 565.
... DÉCRET colonial concernant les frais de liquidation de la banque de la Gua- deloupe , 495. — Autre décret colonial concernant le mode de recouvre- ment des contributions , 557. - Autre décret portant règlement sur la voirie à Cayenne , 565.
Page 782
... décret colonial du gouverneur de la Guiane , concernant l'aliénation de terrains domaniaux , 493 . RAPPORT au Roi concernant l'application aux colonies de l'ordonnance du 6 février 1818 , 497 . Rapport au Roi relatif à un décret colonial ...
... décret colonial du gouverneur de la Guiane , concernant l'aliénation de terrains domaniaux , 493 . RAPPORT au Roi concernant l'application aux colonies de l'ordonnance du 6 février 1818 , 497 . Rapport au Roi relatif à un décret colonial ...
Autres éditions - Tout afficher
Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ... Affichage du livre entier - 1837 |
Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ... Affichage du livre entier - 1831 |
Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ... Affichage du livre entier - 1844 |
Expressions et termes fréquents
1er décembre 1er janvier 1er mars 1er régiment 1re classe 24 avril 2º classe août Ariége arrêt articles Artillerie de marine AVONS ORDONNÉ Basse-Terre bâtiments Bourbon Brest brevet d'invention bureau Cayenne certificat CHAPITRE chef Cherbourg colonies commandant commissaire compagnie conseil colonial consul corps cour d'assises cour de cassation cour royale d'artill d'artillerie d'état au département décembre décision demande d'un brevet dépenses déterminer directeur dispositions douanes élèves Equipages de ligne février Gironde gouverneur grade Guadel Guadeloupe Guiane française idem Ille-et-Vilaine Indret juillet l'administration l'article l'école navale l'ordonnance Lettre du ministre ligne à Brest ligne à Toulon LOUIS-PHILIPPE marine à Brest marine à Landernau marine à Lorient marine à Toulon mars militaires ministre secrétaire d'état navires novembre octobre officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pensions préfets maritimes président Régim règlement relative RIGNY Rochefort sanction section Sénégal sera seront service Signé Cte JACOB Signé LOUIS-PHILIPPE solde sous-commissaire tion TOTAL Toulon