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" ... théologie qu'en droit canon, ni être reçu docteur qu'après avoir soutenu ladite doctrine dans l'une de ses thèses, dont il fera apparoir à ceux qui ont droit de conférer ces degrés dans les universités. 6. Exhortons, et néanmoins enjoignons... "
Collection des meilleurs dissertations, notices et traités particuliers ... - Page 277
1838
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 46

France - 1810 - 820 pages
...leur autorité pour faire enseigner. , 'dans "'tendue de leurs diocèses, la doctrine contenue dana ladite déclaration faite par lesdits députés du...aux doyens et syndics des facultés de théologie, it tenir la main à l'exécution des présentes, à peine d'en répondre fn leur propre et privé nom....
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - 328 pages
...Exhortons, et néanmoins enjoignons a tous les archievêquts et évêques .de notre royaume, pays j terres et seigneuries de ' notre obéissance, d'employer...faire enseigner, dans l'étendue de leurs diocèses, 1^ doctrine contenue dans ladite déclaration faite par lesdits députés du cierge; :r; 7. Ordonnons...
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Défense des libertés de léglise Gallicane, et de l'Assemblée du clergé de ...

Louis-Mathias de Barral - 1817 - 464 pages
...Universités. VI. Exhortons , et néaumoins enjoignons à tous les Archevêques et Evêques de notre Royaume , pays , terres et Seigneuries de notre obéissance,...Syndics des Facultés de Théologie de tenir la main a l'exécution des présentes , a peine d'en répondre en leur propre et privé nom. Si donnons en...
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Défense des libertés de léglise Gallicane, et de l'Assemblée du clergé de ...

Louis-Mathias de Barral - 1817 - 454 pages
...JUSTIFICATIVES. VI. Exhortons , et néanmoins enjoignons à tous les Archevêques et Evèques de notre Royaume , pays , terres et Seigneuries de notre obéissance...Syndics des Facultés de Théologie de tenir la main a l'exécution des présentes , a peine d'en répondre en leur propre et privé nom. Si donnons en...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 570 pages
...universités. 6. Exhortons, et néanmoins enjoignons à tous les archevêques etévêques de notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance,...ladite déclaration faite par lesdits députés du clsrgé7. Ordonnons aux doyçns et syndics des facultés de théologie , détenir la main à l'exécution...
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Comptes rendu des constitutions des Jésuites

Louis-René de Caradeuc de La Chalotais - 1826 - 354 pages
...universités. VI. Exhortons , et néanmoins enjoignons à tous les archevêques et évéques de notre royaume , pays, terres et seigneuries de notre obéissance...Déclaration faite par lesdits députés du clergé (i). VIL Ordonnons aux doyens et syndics des facultés de théologie de tenir la main à l'exécution...
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Oeuvres complètes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829 - 616 pages
...et enjoignons à tous les archevêques et évéques de notre royaume, pays, terres et seigneurie» de notre obéissance, d'employer leur autorité pour...l'étendue de leurs diocèses, la doctrine contenue dans la dite déclaration faite par les dits députés du clergé. 7. Ordonnous aux doyens et syndics des...
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Code ecclésiastique français, Volume 1

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 332 pages
...les universités. 6. Exhortons néanmoins, enjoignons à tous les archevêques et évêques de notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance,...autorité pour faire enseigner, dans l'étendue de leur diocèse , la doctrine contenue dans ladite déclaration faite par lesdits députés du clergé....
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Mélanges politiques et historiques relatifs aux événemens ..., Volume 2

De Pradt - 1829 - 522 pages
...Édit de mars, même année, Louis XIV ordonna à tous les archevêques et évêques de son royaume d'employer leur autorité pour faire enseigner, dans...l'étendue de leurs diocèses, la doctrine contenue dans la Déclaration faite en 1682 par les députés du clergé, et assujettit tous les professeurs à la...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - 948 pages
...universités. » Exhortons et néanmoins enjoignons à tous les archevêques et évéques de notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance,...doctrine contenue dans ladite déclaration faite par lesdils députés du clergé. » Ordonnons aux doyens et syndics des facultés de théologie de tenir...
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