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Pages. Id. sur les ducis au sabre.

119 Id. sur les duels exceptionnels.

122 DISSERTATIONS ET ANCIENNES LOIS SUR LES DUELS.

129 NOMENCLATURE DES LOIS, ET ARRÊTS DES COURS SOUVERAINES.

135 Réglement de MM. les maréchaux de France, touchant

les réparations des offenses entre les genlilshommes. 140 Déclaration publique et protestation de plusieurs gen

tilshommes de refuser loutes sortes d'appels, et de ne se battre jamais en duel, pour quelque cause que ce puisse être.

153 Edit du Roi, portant réglement général sur les duels,

donné à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1679. 155 Remontrance au Roi, par MM. les prélats présidés par le cardinal Mazarin.

188 Toutes ces lois rigoureuses sur le duel tombent en désuétude.

189 Des lois sur le duel récemment présentées aux EtatsUnis.

190 Remarques sur ce projet de loi

191 Des lois anglaises, allemandes et russes sur le duel. 195 Appel au concours des hommes de cæur

197 Divers duels comme exemples.

199 Une loi à présenler aux Chambres.

206 Du duel de M. Carrel.

212 Opinion de l'auteur sur les lois contre les duels.

215 RECUEIL DES ÉDITS ET ARRETS SUR LES DUELS. 218 Arrel de la Cour de Parlement du 26 juin 1599.

219 Edit du Roi pour la défense des duels, donné à Blois au mois d'avril 1602.

222 Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels, douné à Fontainebleau au mois de juin 1609.

230 Déclaration du Roi portant défenses d'user d'appels ni de rencontres, suivant l'édit des duels de 1609

245 Déclaration du Roi, donnée à Paris le 18 janvier 1613. 249 Arrêt de la Cour de Parlement, sur l'exécution de l'édit contre les duels et comba!s (1614).

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Déclaration du Roi sur les édits de pacification, des

duels, combats el rencontres ; défense à lous ses su-
jets d'entrer en ligue ou association, tant dedans que

Dehors le royaume (1614).
Lettres palentes du Roi sur l'observation des édils, or-

donnances et déclarations faites sur la défense des

duels, avec ampliation (1617) Arrêt de la Cour de Parlement (1621). Edit du Roi sur la défense des querelles, portant aug

mentation et confirmation des peines portées aux édits

fails ci-devant sur même sujet (1623). Arrêt de la Cour de Parlement contre les sieurs de Bou

teville , de Pongibaull, de Chantail et des Salles,

pour s'être baltus en duel le jour de Pâques (1624). Second arrêt donné au sujet desdits sieurs de Boute

ville De par le Roi, défense aux scigneurs de favoriser les

duels (1624). Arrêt de la Cour de Parlement contre ceux qui se sont

battus en duel le 28 du mois de janvier 1625. Edit du Roi publié en Parlement le 24 mars; lettres de

grâce pardon et réintégration des coupables du

crime de duel (1626). Déclaration du Roi pour le retour des ducs d'Halluin et

sieur de Liancourt (1627)
Arrêt de la Cour de Parlement contre Bouleville et Des

Chapelles (1627).
Déclaration du Roi sur le fait des duels (29 mai 1634). .
Arrêt de la Cour de Parlement donné contre les duels,

confirmé par arrêt du Conseil privé du Roi, avec le
plaidoyer de M. Bignon, avocal-général, et des avo-

cats des parties (31 mars 1635). Arrêt de la Cour de Parlement, 3 mars 1638, portant

que les édits des duels du 29 aoùl 1623 et 24 mars 1626, et la déclaration du 28 avril 1636 sur le fait

des duels, seront exécutés. Arrêt de la Cour de Parlement contre ceux qui contre

viennent aux édits du Roi touchant les duels et ren

contres. Lettre du Roi, envoyée à Messieurs du Parlement, sur

la défense des ducis et rencontres (1610).

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Pages. Arrêt de la Cour de Parlement,

368 Edil du Roi sur la prohibition et punition des duels (juin 1643).

370 Déclaration du Roi portant itératives défenses à toutes

personnes de se provoquer ou baltre en duel (mai 1644).

410 Déclaration du Roi portant confirmation et augmenta

lion des peines portées aux édits ci-devant faits sur le même sujet :

414 Extrait des registres du Parlement.

421 Edit du Roi contre les duels, donné à Paris au mois de seplembre 1651.

423 Déclaration du Roi, vérifiée en Parlement le 29 juillet 1653

455 Arrêt de la Cour de Parlement, portant réitération de défense contre les duels (juillet 1657)

462 Déclaration du Roi, en explication de celle du mois de

mai 1653, pour la succession de ceux qui auront été lués en duel ( 22 janvier 1669).

464 Extrait des re es du Parlement.

468 Jugement de Messieurs les Maréchaux de France sur

la déclaration faite par plusieurs Gentilshommes de refuser toules sortes d'appels.

470 Résolution de Messieurs les Prélats sur cette matière. 473 Avis des Docteurs de la Faculté de Paris sur le même sujet. .

479 Opinion du saint Concile de Trenle sur le même sujet. 181 Annotation de l'Auteur.

483

FIN DE LA TABLE.

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