Essai sur le duel, Partie 1 |
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A , suivants la Declaration du Roy , et Arrest sur icelle , cassé et revoqué , comme
nulles , les procedures , si aucunes pour lesdits duels et combats sont faites par
le Prevôt de l'hôtel , et ses Lieutenans : Ordonne , que nonobstant icelles , tant ...
A , suivants la Declaration du Roy , et Arrest sur icelle , cassé et revoqué , comme
nulles , les procedures , si aucunes pour lesdits duels et combats sont faites par
le Prevôt de l'hôtel , et ses Lieutenans : Ordonne , que nonobstant icelles , tant ...
Page 287
ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT CONTRE LES SIEURS DE
BOLTEVILLE , COMTE DE PONGIBAULT , LE BARON DE CHANTAIL , ET DES
SALLES , POUR s'ÈTRE BATTUS EN DUEL LE JOUR DE PAQUES . Donné le
24 avril 1624 ...
ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT CONTRE LES SIEURS DE
BOLTEVILLE , COMTE DE PONGIBAULT , LE BARON DE CHANTAIL , ET DES
SALLES , POUR s'ÈTRE BATTUS EN DUEL LE JOUR DE PAQUES . Donné le
24 avril 1624 ...
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comte de Chatauvillard. ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT CONTRE
CEUX QUI SE SONT BATTUS EN DUEL LE 28 DU PRÉSENT MOIS DE
JANVIER 1625 . Veu par la Cour les informations faites à la requête du Procureur
general du ...
comte de Chatauvillard. ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT CONTRE
CEUX QUI SE SONT BATTUS EN DUEL LE 28 DU PRÉSENT MOIS DE
JANVIER 1625 . Veu par la Cour les informations faites à la requête du Procureur
general du ...
Page 358
Par Arrest du Conseil Privé du Roy , le susdit » Arrest a esté confirmé et
maintenu , et doit sortir » son plein et entier effet , selon sa forme et teneur : » Car
tel est notre plaisir . Donné le quatriéme jour » de mars , l'an de grace mil six
cens trente ...
Par Arrest du Conseil Privé du Roy , le susdit » Arrest a esté confirmé et
maintenu , et doit sortir » son plein et entier effet , selon sa forme et teneur : » Car
tel est notre plaisir . Donné le quatriéme jour » de mars , l'an de grace mil six
cens trente ...
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... retirer et receler soit vifs ou morts : Et à tous Juges en informer ; et apporter les
informations au Greffe criminel de ladite Cour , sous les peines des Ordonnances
: Et l'Arrest publié et affiché , à ce qu'aucun n'en prétende cause d'ignorance .
... retirer et receler soit vifs ou morts : Et à tous Juges en informer ; et apporter les
informations au Greffe criminel de ladite Cour , sous les peines des Ordonnances
: Et l'Arrest publié et affiché , à ce qu'aucun n'en prétende cause d'ignorance .
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Expressions et termes fréquents
adversaire appel aprés armes Arrest Arrêt arrive aura auront avis avons ayant blessé bonne cause charges chose combat combattans condamnation condition confiscation consideration contraire coup coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels d'en d'honneur dame Declarations demander dernier devant Dieu doit doivent donner dudit duel Edit effet esté estre forme garder général gens gentilshommes Gouverneurs grace homme jour Juges justice l'autre l'avenir l'offensé l'un ladite ledit lesdits lettres lieu Lieutenans lieux main ment mettre mil six cens mois mort nosdits nosdits Cousins observer offenses Officiers ordonné ordonnons outre peines personnes peuvent pistolet place portées pourra pouvoir premier present Edit Princes pris prison Procureur general profit provinces publié puisse puissent punis qu'en qualité querelles raison refus règles rencontres Royaume s'en s'il sang second Seigneur sera seront servir seulement sieur signal Signé soient sort substitution suivant sujets témoins tenir testament tiers tirer trouve tué voulons
Fréquemment cités
Page 218 - Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'uni rut en toutes.
Page 148 - Au cas qu'un gentilhomme refuse ou diffère, sans aucune cause légitime, d'obéir à nos ordres ou à ceux des autres juges du point d'honneur, comme de se rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8°...
Page 153 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 184 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris...
Page 185 - Scelles faire jouir et user les exposants et leurs successeurs, pleinement, paisiblement , et perpétuellement, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel a ces dites présentes.
Page 170 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble, qui n'ont jamais porté les armes, et qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent contre ceux qu'ils ont appelés, d'autres gentilshommes, d'où il s'ensuit quelquefois des meurtres d'autant plus détestables qu'ils proviennent d'une cause abjecte ; Nous voulons et ordonnons qu'en...
Page 441 - Cour seront exécutés selon leur forme et teneur ; ce » faisant, fait inhibitions et défenses à toutes personnes, de » quelque qualité et condition qu'elles soient, de former au...
Page 152 - ... du duel, comme d'une chose tout à fait contraire à la raison, au bien et aux lois de l'État, et incompatible avec le salut et la religion chrétienne...
Page 402 - Louis, par la GrAce de Dieu, Roy de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut.
Page 369 - Âi't. 6. Enjoignons à tous nos sujets de quelque qualité et condition qu'ils soient, d'observer les jours de dimanches et de fêtes qui sont gardés par nos sujets de ta religion catholique, apostolique et romaine...
Informations bibliographiques
| Titre | Essai sur le duel, Partie 1 Essai sur le duel, comte de Chatauvillard |
| Auteur | comte de Chatauvillard |
| Éditeur | Bohaire, 1836 |
| Original provenant de | Université de Harvard |
| Numérisé | 30 nov. 2005 |
| Longueur | 488 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |