Essai sur le duel, Partie 1 |
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les avoir ouïes eu la presence des Seigneurs et gentils-hommes qui seront sur
les lieux, et autres qui y seront appellez par eux ; Nous leur donnons pouvoir d'
ordonner par jugement souverain sur la reparation de l'injure ce qu'en leurs ...
les avoir ouïes eu la presence des Seigneurs et gentils-hommes qui seront sur
les lieux, et autres qui y seront appellez par eux ; Nous leur donnons pouvoir d'
ordonner par jugement souverain sur la reparation de l'injure ce qu'en leurs ...
Page 263
A , suivants la Declaration du Roy , et Arrest sur icelle , cassé et revoqué , comme
nulles , les procedures , si aucunes pour lesdits duels et combats sont faites par
le Prevôt de l'hôtel , et ses Lieutenans : Ordonne , que nonobstant icelles , tant ...
A , suivants la Declaration du Roy , et Arrest sur icelle , cassé et revoqué , comme
nulles , les procedures , si aucunes pour lesdits duels et combats sont faites par
le Prevôt de l'hôtel , et ses Lieutenans : Ordonne , que nonobstant icelles , tant ...
Page 281
... plusieurs Officiers de nôtre Couronne , et principaux de nôtre Conseil : Nous
avons dit , statué et ordonné , disons , statuons et ordonnons , voulons , et nous
plaît , par ces presentes signées de notre main , que tous les procés commencez
à ...
... plusieurs Officiers de nôtre Couronne , et principaux de nôtre Conseil : Nous
avons dit , statué et ordonné , disons , statuons et ordonnons , voulons , et nous
plaît , par ces presentes signées de notre main , que tous les procés commencez
à ...
Page 289
Ordonne en outre , que nouvelle perquisition sera faite desdits accusez en
chacun quartier de cette dite ville . Enjoint au Lieutenant Criminel s'y transporter
en personne avec tous les Officiers du Châtelet , et autres Bourgeois et Habitans
, à la ...
Ordonne en outre , que nouvelle perquisition sera faite desdits accusez en
chacun quartier de cette dite ville . Enjoint au Lieutenant Criminel s'y transporter
en personne avec tous les Officiers du Châtelet , et autres Bourgeois et Habitans
, à la ...
Page 291
La matière mise en délibération : ladite Cour a ordonné et ordonne , qu'à la
requête dudit Procureur général , il sera informé contre les Gentilshommes et
leurs laquais , qui ont été en troupe par cette Ville , et contre ceux qui la nuit
derniere ...
La matière mise en délibération : ladite Cour a ordonné et ordonne , qu'à la
requête dudit Procureur général , il sera informé contre les Gentilshommes et
leurs laquais , qui ont été en troupe par cette Ville , et contre ceux qui la nuit
derniere ...
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Expressions et termes fréquents
adversaire appel aprés armes Arrest Arrêt arrive aura auront avis avons ayant blessé bonne cause charges chose combat combattans condamnation condition confiscation consideration contraire coup coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels d'en d'honneur dame Declarations demander dernier devant Dieu doit doivent donner dudit duel Edit effet esté estre forme garder général gens gentilshommes Gouverneurs grace homme jour Juges justice l'autre l'avenir l'offensé l'un ladite ledit lesdits lettres lieu Lieutenans lieux main ment mettre mil six cens mois mort nosdits nosdits Cousins observer offenses Officiers ordonné ordonnons outre peines personnes peuvent pistolet place portées pourra pouvoir premier present Edit Princes pris prison Procureur general profit provinces publié puisse puissent punis qu'en qualité querelles raison refus règles rencontres Royaume s'en s'il sang second Seigneur sera seront servir seulement sieur signal Signé soient sort substitution suivant sujets témoins tenir testament tiers tirer trouve tué voulons
Fréquemment cités
Page 218 - Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'uni rut en toutes.
Page 148 - Au cas qu'un gentilhomme refuse ou diffère, sans aucune cause légitime, d'obéir à nos ordres ou à ceux des autres juges du point d'honneur, comme de se rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8°...
Page 153 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 184 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris...
Page 185 - Scelles faire jouir et user les exposants et leurs successeurs, pleinement, paisiblement , et perpétuellement, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel a ces dites présentes.
Page 170 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble, qui n'ont jamais porté les armes, et qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent contre ceux qu'ils ont appelés, d'autres gentilshommes, d'où il s'ensuit quelquefois des meurtres d'autant plus détestables qu'ils proviennent d'une cause abjecte ; Nous voulons et ordonnons qu'en...
Page 441 - Cour seront exécutés selon leur forme et teneur ; ce » faisant, fait inhibitions et défenses à toutes personnes, de » quelque qualité et condition qu'elles soient, de former au...
Page 152 - ... du duel, comme d'une chose tout à fait contraire à la raison, au bien et aux lois de l'État, et incompatible avec le salut et la religion chrétienne...
Page 402 - Louis, par la GrAce de Dieu, Roy de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut.
Page 369 - Âi't. 6. Enjoignons à tous nos sujets de quelque qualité et condition qu'ils soient, d'observer les jours de dimanches et de fêtes qui sont gardés par nos sujets de ta religion catholique, apostolique et romaine...