Essai sur le duel, Partie 1 |
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les armes : Joint qu'en la clause du testament de 1588 , concernant la
substitution faite en faveur des filles de Charles testateur , et de leurs enfans
mâles , les mots aínez , et par ordre , et de l'un à l'autre , sont en termes
masculins , et ...
les armes : Joint qu'en la clause du testament de 1588 , concernant la
substitution faite en faveur des filles de Charles testateur , et de leurs enfans
mâles , les mots aínez , et par ordre , et de l'un à l'autre , sont en termes
masculins , et ...
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Et pour ce qui est de la substitution de Charles de Pierrebusliere portée par le
testament de 1588 , ladite dame de Cusols solltenoit qu'elle estoit ouverte à son
profit , comme fille aînée du testateur , lequel en la cause de substitution au profit
...
Et pour ce qui est de la substitution de Charles de Pierrebusliere portée par le
testament de 1588 , ladite dame de Cusols solltenoit qu'elle estoit ouverte à son
profit , comme fille aînée du testateur , lequel en la cause de substitution au profit
...
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sent pas d'avoir pareillement leur rapport aux filles , par lesquelles commence la
même clause ; et pour ce qui est de la charge de porter le nom et les armes , elle
se doit entendre au cas que les biens arrivens par substitution aux enfans ...
sent pas d'avoir pareillement leur rapport aux filles , par lesquelles commence la
même clause ; et pour ce qui est de la charge de porter le nom et les armes , elle
se doit entendre au cas que les biens arrivens par substitution aux enfans ...
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... leurs descendans ; et ainsi que les biens compris en la substitution dudit
testament de 1562 faisoient partie de la succession dudit défunt Jean Charles de
Pierrebuffiere appartenant audit sieur de Meilhards , comme heritier
testamentaire .
... leurs descendans ; et ainsi que les biens compris en la substitution dudit
testament de 1562 faisoient partie de la succession dudit défunt Jean Charles de
Pierrebuffiere appartenant audit sieur de Meilhards , comme heritier
testamentaire .
Page 347
de François de Pierrebuffiere de l'an 1562 , il est vráy qu'il contient plusieurs
degrez de substitution , au cas que Charles premier son fils decedât sans enfans
; non pas une substitution à ses enfans , qui soit graduelle et perpetuelle comme
...
de François de Pierrebuffiere de l'an 1562 , il est vráy qu'il contient plusieurs
degrez de substitution , au cas que Charles premier son fils decedât sans enfans
; non pas une substitution à ses enfans , qui soit graduelle et perpetuelle comme
...
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Expressions et termes fréquents
adversaire appel aprés armes Arrest Arrêt arrive aura auront avis avons ayant blessé bonne cause charges chose combat combattans condamnation condition confiscation consideration contraire coup coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels d'en d'honneur dame Declarations demander dernier devant Dieu doit doivent donner dudit duel Edit effet esté estre forme garder général gens gentilshommes Gouverneurs grace homme jour Juges justice l'autre l'avenir l'offensé l'un ladite ledit lesdits lettres lieu Lieutenans lieux main ment mettre mil six cens mois mort nosdits nosdits Cousins observer offenses Officiers ordonné ordonnons outre peines personnes peuvent pistolet place portées pourra pouvoir premier present Edit Princes pris prison Procureur general profit provinces publié puisse puissent punis qu'en qualité querelles raison refus règles rencontres Royaume s'en s'il sang second Seigneur sera seront servir seulement sieur signal Signé soient sort substitution suivant sujets témoins tenir testament tiers tirer trouve tué voulons
Fréquemment cités
Page 218 - Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'uni rut en toutes.
Page 148 - Au cas qu'un gentilhomme refuse ou diffère, sans aucune cause légitime, d'obéir à nos ordres ou à ceux des autres juges du point d'honneur, comme de se rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8°...
Page 153 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 184 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris...
Page 185 - Scelles faire jouir et user les exposants et leurs successeurs, pleinement, paisiblement , et perpétuellement, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel a ces dites présentes.
Page 170 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble, qui n'ont jamais porté les armes, et qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent contre ceux qu'ils ont appelés, d'autres gentilshommes, d'où il s'ensuit quelquefois des meurtres d'autant plus détestables qu'ils proviennent d'une cause abjecte ; Nous voulons et ordonnons qu'en...
Page 441 - Cour seront exécutés selon leur forme et teneur ; ce » faisant, fait inhibitions et défenses à toutes personnes, de » quelque qualité et condition qu'elles soient, de former au...
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Page 402 - Louis, par la GrAce de Dieu, Roy de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut.
Page 369 - Âi't. 6. Enjoignons à tous nos sujets de quelque qualité et condition qu'ils soient, d'observer les jours de dimanches et de fêtes qui sont gardés par nos sujets de ta religion catholique, apostolique et romaine...