Le Point du jour, ou résultat de ce qui s'est passé la veille à l'Assemblée nationale depuis 1789 à 1791, Volume 211791 |
Expressions et termes fréquents
adopté amendemens annoncé articles assemblées auront avoient avoit baux caisse de l'extraordinaire charge ci-devant citoyens comité de constitution comité des finances commissaires contribution corps administratifs corps législatif cret curé Cussac décret suivant déja demandé départemens dépenses députation desdits directoire du département directoires de district discussion dispositions élections électorale étoient étoit ferme générale foncière fonctionnaires publics fonctions forte évaluation gardes nationales JOUR O U juges l'article l'assemblée a décrété l'état l'ordre du jour Lanjuinais lecture liquidation loix membres ment messieurs millions ministre Mirabeau mobiliaire mois motion Mougins municipalité nation nom du comité officiers paiement paroisses PASSÉ LA VEILLE patriotisme pensions pétition peuple pourront pouvoir exécutif premier prescrites présent décret président prisons de l'abbaye procès-verbal projet de décret proposé propriétaires question préalable recteurs des postes régence renvoyée au comité royaume Séance d'hier serment seroient seront somme systême tion toyens traité des Pyrénées trésor public Tronchet VEILLE A L'ASSEMBLÉE vicaires