Elements de geographie

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Martin, Coignard, 1742 - 109 pages
 

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Page 115 - Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Page 117 - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page 116 - Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge...
Page 116 - ... aucun lieu de notre obéiflance ; comme auffi à tous Imprimeurs , Libraires & autres, d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire lefdits Livres ci-defîùs expafés en tout ni en partie...
Page 117 - Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous actes requis & néceflaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro, Charte Normande, & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir. DONNÉ à Paris, le quinzieme jour du mois de Novembre t l'an de grace mil fept cent foixante-quinze , & de notre Regne le deuxieme. Par le Roi, en fon Confeil.
Page 117 - Expofant & fes hoirs pleinement & paifîblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. VOULONS que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage...
Page 116 - Royaume pendant le tems de neuf années confécutives, à compter du jour de la date defditeS Préfentes : Faifons défenfes à toutes fortes de perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient d'en introduire...
Page 115 - Académie en corps , & en particulier à chacun de ceux qui la compofent , toutes les facilités & les moyens qui peuvent contribuer à rendre leurs travaux utiles au Public , Nous avons permis & permettons par ces préfentes à notredite Académie...
Page 115 - Public , elle lèroit en état d'en produire encore d'autres , s'il Nous plaifoit lui accorder de nouvelles Lettres de Privilège, attendu que celles que Nous lui avons accordées en datte du fix Avril 169}- n'ayant point eu de...
Page 116 - Manufcrits qui auront fervi de copie à l'impreffion defdits Ouvrages , feront remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée es mains de notre très-cher...

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