 | France - 1913 - 1994 pages
...construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemin.« publics ou particuliers , seront en1 maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'admiiintration. Le de-bet résultant de la démolition et du rétablissement des chaussées sera... | |
 | France - 1891 - 1220 pages
...solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des dhers cours d'ean et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'eiception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière... | |
 | France - 1876 - 1548 pages
...rencontre des divers cours d eau et chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie hydraulique f f bl >} v~ ۡ E G KH 'C!1?h @ r Y h K1 {gr K] G O " c B o 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec des matériaux de boune qualité. Les... | |
 | France - 1876 - 438 pages
...charges annexés à cette loi, et notamment l'art. IS du cahier des charges, qui est ainsi conçu : « Les voies seront établies « d'une manière solide et avec des « matériaux de bonne qualité. Le « poids des rails sera au moins de « 35 kilogrammes par mètre courant « sur les voies de circulation,... | |
 | 1862 - 826 pages
...la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. L administration... | |
 | France - 1858 - 1478 pages
...les aqueducs, pnnceaui, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau etdcs chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie...en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être adniii par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide, avec des matériaux... | |
 | France - 1859 - 1276 pages
...seront en maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide...L'administration fixera le poids des rails sur la proposition du concessionnaire. 20. Le chemin de fer sera séparé des propriétés riveraines par des murs, haies... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...d'une margelle en maçon ponceanx, ponts et viaducs a construire a la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie ou en fer, sauf lei, eus d'exception qui pourront être admis par l'administration. 49. Les voies seront établies... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...rencontre des divers с сшъ d'eau tt tltacLemin» publics ou particuliers, seiont en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec (1rs matéritiux de bonne qualité. L'adinmislialioii... | |
 | France - 1860 - 1108 pages
...seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide...qualité. L'administration fixera le poids des rails , snr la proposition de la compagnie. 20. Le chemin de fer sera séparé des propriétés riveraines... | |
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... règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en fer,... 
