Bibliothèque choisie des livres de droit, qui̕l est le plus utile da̕cquérir et de connaître; par M. Camus; 5. éd., rev. et augm. du̕n grand nombre da̕rticles et de notices biographiques

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Alex-Gobelet, 1832
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Page 365 - Dictionnaire raisonné de diplomatique , contenant les règles principales et essentielles pour servir à déchiffrer les anciens titres , diplômes et monuments , ainsi qu'à justifier de 'leur date et de leur authenticité.
Page 479 - Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux...
Page 623 - Pays-Bas autrichiens, avant l'invasion des armées françaises dans ce pays, et quels sont les changements que la révolution française et la réunion de ces provinces à la France, pendant près de vingt ans, ont opérés dans la législation et l'administration de la justice civile et criminelle?
Page 70 - Si la torture est un moyen sûr à vérifier les crimes secrets. Dissertation morale et juridique...
Page 449 - Développement de la théorie des lois criminelles, par la comparaison de plusieurs législations anciennes et modernes, notamment de Rome, de l'Angleterre et de la France ; suivi de l'application de cette théorie, dans un projet de code criminel, correctionnel et de police Paris, Garncry, 1802.
Page 183 - De l'Origine et des Progrès de la législation française, ou Histoire du droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et y compris la révolution; ibid., 1817, in-8°.
Page 279 - Conférence de la Coutume de Sens avec le droit romain, les ordonnances du royaume et les autres Coutumes...
Page 451 - Des personnes responsables des crimes et délits commis par la voie de la presse. Art. 42. — Seront passibles, comme auteurs principaux, des peines qui constituent la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, dans l'ordre ci-après, savoir : 1°...
Page 176 - Quel fut l'état des personnes en France sous la première et la seconde race de nos rois? Paris, 1769, in-12, 1789, in-8" : discours couronné par l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ; — J.-B.
Page 451 - Châlons; in-8°. 101 pages. 2.5. 3.me volume de l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation ; par M.

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