DATES. NATURE DE L'ACTE ET SON OBJET. O.R. Établissement, à Paris, d'un entrepôt d'octroi et d'une halle de déchargement. O. de P. Taxe périodique du pain. O. R. approuvant le projet présenté par la compagnie du chemin de fer de chemin dans Paris. banlieue. Arr. de Cass. Alignement. Arrêté. Bonne foi. Conseiller municipal. Instruction relative à l'exécution des ordonnances du roi des 29 oct. 1823 et 7 mai Arr. de la C. R. de Paris. Sociétés-goguettes qui se réunissent chez les mar- Circ. du min. des T. P., de l'Agric. et du Com. Écoles d'arts et métiers. O. R. Convocation des conseils généraux et des conseils d'arrondissement. O. de P. Puits, puisards, puits d'absorption et égoûts à la charge des particuliers. et égoûts particuliers. 222 177 264 223 232 234 241 Circ. du P. de P. Exécution de l'ordonnance de police concernant les chiens. Formation du budget des dépenses et des recettes dépar Hôtels des préfectures et des sous-préfectures. Circ. du P. de P. Crieurs publics. Les journaux ayant cautionnement ou des gérans responsables ne sont pas assujettis au dépôt entre les O. de P. Mesures d'ordre et de sûreté à observer à l'occasion du 8e anniversaire Circ. du S.-P. de Sceaux. Carrières. · Révision des réglemens. 323 Q. R. Conversion en entrepôt public du marché à fourrages, dit du Mont- O. R. Prorogation du délai accordé pour la recense des ouvrages d'or et d'argent. Prisons. O. de P. Conservation des monumens d'arts et religieux de la capitale. DATES. 1838. NATURE DE L'ACTE ET SON OBJET. PAGES. Circ du P. de P. Instructions pour constater les fraudes en matière de timbre, - Mesures d'ordre et de sûreté à observer dans Paris, le 29 août, jour Mesures d'ordre à observer à l'occasion des fêtes de Saint-Cloud. dûment sur la voie publique. Surveillance à exercer pour empêcher des luttes de boxeurs.. O. R. Vente des chablis provenant des bois communaux. Taxe périodique du pain. • Circ. du S.-P. de Sceaux. Listes électorales. Jury. Révision générale. Sable répandu sur les travaux de pavage. Transport en commun. Transport gratuit des Commissaires de police et des autres O, de P. Stationnement sur la voie publique des voitures, bêtes de trait et de Taxe périodique du pain.. O. R. Organisation des sapeurs porte-haches, de la musique, des sapeurs-pom- O. de P. Taxe périodique du pain. 307 O. R. Poids des voitures publiques. 321 26 O. R. Comités locaux et comité central chargés de la surveillance des écoles primaires de Paris. 321 29 O. de P. Balayage et propreté de la voie publique. 304 29 Circ. du P. de P. Les travaux en cours d'exécution sur la voie publique doivent 309 O. de P. Taxe périodique du pain. 307 1er novembre. Circ. du P. de P. Instruction sur l'exécution de l'ordonnance concernant le 1er 2 2 66 Modèle de demande pour les Commissaires de police qui O. R. Propriété domaniale concédée à la ville de Paris. Budgets des bureaux de bienfaisance. Circ. du P. de P. A l'avenir les Commissaires de police et les agens attachés 373 322 des comptes de gestion.. 331 331 343 O. de P. Ustensiles et vases de cuivre et de divers métaux. 332 344 15 O. de P. Liqueurs, sucreries et pastillages coloriés. 333 DATES. NATURE DE L'ACTE ET SON OBJET. PAGES. 0. de P. Taxe périodique du pain. Circ. du P.de P. Veiller dans les magasins des débitans, si le fourrage a le poids voulu. Boîtes aux lettres ayant de la ressemblance avec celles em- O. de P. Trafic des billets de spectacle sur la voie publique. Les commissaires de police doivent constater les contraventions, versaux.. O. de P. Chéneaux et gouttières destinés à recevoir les eaux pluviales sous l'égoût Taxe périodique du pain. Circ. du P. de P. Invitation de faire parvenir un état du nombre de chevaux qu O. de P. Mesures d'ordre et de police à l'occasion des honneurs funèbres à Taxe périodique du pain. 337 346 346 347 332 335 347 348 348 350 120 337 368 371 361 368 369 371 362 ། 370 21 26 31 O. R. Prorogation du délai fixé par l'art. 4 de l'ordonnance du 15 février 1837, Cire. du P. de P. Rappel de l'abrogation de la tolérance d'étalagistes à l'occasion O. R. concernant les délibérations prises par les conseils municipaux sur un COMMISSARIATS de police, 15, 200. CONDUCTEURS de messageries, 80, 222. CONSEIL D'ÉTAT, 33, 50, 53, 56, 58, 63, 88. CONSEIL DE SALUBRITÉ, extrait des procès-verbaux des CONSEILLER municipal, 28, 59. CONSEILS généraux, 153, 190, 230. CONSEILS d'arrondissement, 153, 199, 230.. CONSEILS municipaux, 362. CONSTRUCTIONS, 88; CONTENTIEUX, 43, 63. provisoires, 100. CONTRAVENTIONS, 28, 31, 307, 348, 376, 377, 383. CONTRIBUTIONS, 8, 196, 200, 330. CORNE (Applatissage de la ), 40. CORPS de garde, 73, 235. CORRECTION (Maison de), 366. CORRESPONDANCE administrative, 21. CORROIERIE, 27, 192, 224, 225, 310, 313, 314, 353. COSMÉTIQUE, 259. COSTUMES, 20. COULEURS, 334, 335. COUPS de feu, 179. COUR ROYALE de Douai, 31; Paris, 54, 376; Nancy, 94 - ENGRAIS (Dépôt d' ), 8. de Poitiers, 61, 375; COUR DE CASSATION, 28, 29, 31, 129, 315, 319. COUR de la Corderie, 322. COURS, 308. COUVERTURES ( Fab. de), 192, 313. CRAYÈRES, 327. CRÉTEIL (Bac de ), 68. CRIEURS publics, 200, 223. CRISTAUX (F. de), 183. CUIRS (F. de), 199. CUIRS verts, 352. CUIVRE (Fonderie de ), 128, 310, 313, 314, 360. CUIVRE Oxide de ), 195. CUIVRE (Vases de ), 332. CULIÈRES, 185. CURAGE des égoûts, 126; — de la Bièvre, 211. ENVELOPPES des dépêches, 181. EPARGNES (Caisses d'), 211, 212. ETABLISSEMENS publics, 78. -- ETABLISSEMENS dangereux, insalubres ou incommodes, 51, 159, 183, 251. ETALAGISTES, 80, 286, 306, 308, 371. ETAIN en feuilles (Fab. d'), 192. ETAT CIVIL, relevé des actes pour Paris, en 1837, 320. EVASION, 51. EVÉNEMENS, 79. EXPLOITATION, 97, 200. EXPLOSIONS, 39, 354. EXPOSITION des produits de l'industrie, 323. DÉPENSES communales, 12, 267; - départementales, FILATURES, 252. 200, 234, 267; — 267. - DEPOSITAIRES de l'autorité, 88. DÉSARGENTAGE du cuivre, 159, 252. FOIRE aux jambons, 69. ལཕྱ་ཎྜའི་བསྟན་ |