Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...A. Thoisnier-Desplaces, 1838 |
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... venaient d'arriver , lorsque le bruit se répandit dans la salle que le roi venait d'échapper aux coups d'un nouvel as- sassin .... On attendait dans une inexprimable angoisse , tous les regards portés sur la tribune royale .... Mais à l ...
... venaient d'arriver , lorsque le bruit se répandit dans la salle que le roi venait d'échapper aux coups d'un nouvel as- sassin .... On attendait dans une inexprimable angoisse , tous les regards portés sur la tribune royale .... Mais à l ...
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... venait d'être proposé un moyen de mettre fin aux troubles de l'Espagne , c'était de convoquer un nouveau congrès de Vérone .... Mais si le Gouvernement se prêtait à de pareils conseils , disait M. de Broglie , il pourrait mériter alors ...
... venait d'être proposé un moyen de mettre fin aux troubles de l'Espagne , c'était de convoquer un nouveau congrès de Vérone .... Mais si le Gouvernement se prêtait à de pareils conseils , disait M. de Broglie , il pourrait mériter alors ...
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... venait de cueillir de beaux lauriers à la Sickak ( le général Bugeaud . La Grande - Bretagne s'engageaït , de son côté , à porter la légion anglaise à 12 ou 15,000 hommes ; le Portugal fournissait 6,000 soldats1 ; on devait choisir dans ...
... venait de cueillir de beaux lauriers à la Sickak ( le général Bugeaud . La Grande - Bretagne s'engageaït , de son côté , à porter la légion anglaise à 12 ou 15,000 hommes ; le Portugal fournissait 6,000 soldats1 ; on devait choisir dans ...
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... venait de dissoudre , d'entrer au service espagnol et de servir avec la cocarde espagnole . Ce fait était important à rétablir . « Le ministère du 22 février a refusé la coopération au mois de mars aussi bien que l'intervention . M. le ...
... venait de dissoudre , d'entrer au service espagnol et de servir avec la cocarde espagnole . Ce fait était important à rétablir . « Le ministère du 22 février a refusé la coopération au mois de mars aussi bien que l'intervention . M. le ...
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... 1 : 14 janvier . Venait ensuite le paragraphe relatif à l'Espagne et la question de l'intervention , objet capital de la discussion , traitée comme question d'état dans la Chambre des pairs , SESSION LÉGISLATIVE . ( Adresse . ) 29.
... 1 : 14 janvier . Venait ensuite le paragraphe relatif à l'Espagne et la question de l'intervention , objet capital de la discussion , traitée comme question d'état dans la Chambre des pairs , SESSION LÉGISLATIVE . ( Adresse . ) 29.
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 35 - Toutes contributions directes ou indirectes, autres que celles autorisées par la présente loi , à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs...
Page 37 - État, d'une constante et complète protection pour leurs personnes et leurs propriétés. Ils auront, en conséquence, un libre et facile accès auprès des tribunaux de justice, pour la poursuite et la défense de leurs droits en toute instance et dans tous les degrés de juridiction établis par les lois.
Page 42 - ... et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les livrer ou de les faire partir.
Page 42 - Les consuls respectifs pourront faire arrêter et renvoyer, soit à bord , soit dans leur pays , les matelots qui auraient déserté des bâtiments de leur nation. A cet effet, ils s'adresseront par écrit aux autorités locales...
Page 40 - En conséquence du même principe sur l'assimilation du pavillon et de la marchandise, la propriété neutre trouvée à bord d'un bâtiment ennemi sera considérée comme ennemie, à moins qu'elle n'ait été embarquée dans ce navire avant la déclaration de guerre, ou avant qu'on eût connaissance de cette déclaration dans le port d'où le navire est parti. Les deux parties contractantes n'appliqueront ce principe, en ce qui concerne les autres puissances, qu'à celles qui le reconnaîtront également....
Page 108 - Nul ne peut être arrêté ou traduit en jugement, si ce n'est dans les cas prévus par la loi et dans les formes qu'elle prescrit.
Page 22 - Le maire est chargé seul de l'administration ; mais il peut déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints, et, en l'absence des adjoints, à ceux des conseillers municipaux qui sont appelés à en faire les fonctions.
Page 24 - Les frais de loyer et de réparation du local de la justice de paix, ainsi que ceux d'achat et d'entretien de son mobilier, dans les communes chefs-lieux de canton ; 11...
Page 22 - Dans le cas où le maire refuserait ou négligerait de faire un des actes qui lui sont prescrits par la loi, le préfet, après l'en avoir requis, pourra y procéder d'office, par lui-même, ou par un délégué spécial.
Page 27 - Après tout jugement intervenu , la commune ne peut se pourvoir devant un autre degré de juridiction qu'en vertu d'une nouvelle autorisation du conseil de préfecture. Cependant tout contribuable inscrit au rôle de la commune a le droit...