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Livres Livres 1 - 10 sur 13 pour Saint-Denis. Moniteur du 18 juin 1846. ' 1848. 11. Rapport au nom de la Commission....
" Saint-Denis. Moniteur du 18 juin 1846. ' 1848. 11. Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un crédit de deux millions demandé pour la restauration de diverses salles du Louvre. 7 décembre 1848. 1850. 12. Rapport... "
Biographie universelle (Michaud) ancienne et moderne ... - Page 239
publié par - 1865
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1877
...que, dans la séance du 6 mars 1829, le rapporteur disait à la Chambre des députés, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la pêche fluviale : « l'art. 25 contient une disposition spéciale contre l'emploi coupable des drogues destructives...
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Du transport par eau et par terre: navigation maritime et intérieure ...

Louis Pouget - 1859
...aussi les paroles de M. le comte Dangeville, députe de l'Ain, présentant, dans la session de 1845, le rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la navigation intérieure. «Un bon système de navigation intérieure, disait-il, est sans contredit...
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Bibliographie de la France

Adrien Jean Quentin Beuchot - 1860
...l'absence de M. Billault. PARIS. Dans la séance du 13 juillet, M. ¡Sogent Saint-Laurcns a déposé son rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la prolongation de durée des brevets de M. Adolphe Sax. La commission, à la majorité de cinq voix contre...
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Biographie du Dauphiné: contenant l'histoire des hommes nés dans ..., Volume 2

Adolphe Rochas - 1860 - 504 pages
...du diemin de fer de Bordeaux à la Teste. Séance dull mars 1843. (Imp. Henry.) In-8° de 15pp. XI. Rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange ff immeubles entre l'Etat et la ville de Lyon. Séance du 4 juillet 1843. (Impr. Henry.)...
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Bulletin de la Société de législation comparée, Volume 9

Société de législation comparée - 1880
...municipaux à transformer leurs octrois en taxes directes. — Le 23 février, M. Labadié a présenté le rapport, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux patentes (JO du 24 février). Travaux publics. — II serait trop long dVnumérer en détail tous...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - 1882
...La discussion est continuée à demain. A l'ouverture de la séance, M. Huerne de Pommeuse fera un rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au canal de Digoin à Roanne. La séance est levée. (L'Assemblée se sépare à 5 heures et demie.)...
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Mémoires de la Société nationale des antiquaires de France

Société nationale des antiquaires de France - 1883
...juin 1846, à propos de la démolition du clocher dn Saint-Denis. Moniteur du 18 juin 1846. 1848. 11. Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un crédit de deux millions demandé pour la restauration de diverses salles du Louvre. 7 décembre...
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Bulletin et memoires, Volume 44

Société nationale des antiquaires de France - 1883
...1846, à propos de la démolition du clocher de Saint-Denis. Moniteur du 18 juin 1846. ' 1848. 11. Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un crédit de deux millions demandé pour la restauration de diverses salles du Louvre. 7 décembre...
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Table analytique des comptes redus des sʹenances du Sʹenat ...

France. Assemblʹee nationale (1871-1942) Senat - 1893
...département de la Marne à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux. — M. Morel dépose un rapport au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'élection des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement. — L'ordre du jour appelle...
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L'exploitation de notre empire colonial

Louis Valéry Vignon - 1900 - 355 pages
...existent déjà, de sorte que les voies de petite communication laissent beaucoup à désirer. » i . Rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de l'Indo-Chine. Sera-t-on surpris maintenant de constater qu'il n'existe point,...
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