Voisin dans la qualité et les droits de citoyen français...... *ORDONNANCEdu Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Jean- renaud.......
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Bernard et Gentil dit Maurin...... ORDONNANCE du Roi relative au réglement des budgets des villes ayant au moins trente mille francs de recette..... ORDONNANCE du Roi portant augmentation du nombre des adjudans sous-officiers dans les régimens d'infanterie de la garde royale. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Pierrefort, de Gourdiége, d'A- mettes, d'Azay-le-Rideau, de Saint-Vincent- de-Paul de Marseille, de Sainte-Menehould, de Maxéville, de Liebenswiller, de Bourg et de Cerqueux de Maulevrier, aux séminaires de Besançon, de Vannes et de Quimper, et à fa fabrique du Faou..
ORDONNANCE du Roi portant augmentation du nombre des trompettes attachés aux ré- gimens de cavalerie..... ORDONNANCE du Roi qui met la ville d'Antibes au rang des bonnes villes du
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Ta ballet.........
* ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs de Chaillou et Fabre à ajouter à leur nom ceux de Desbarres et de Robert de Rieunegré. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Masson, Corte de Bonvoisin, Gaillard et Brunery de Rivarossa........
* ORDONNANCE du Roi qui admet les sicurs
Aquilina et Delobel à établir leur domicile en France....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité auxsieurs Charve et Preve et à la dame veuve Haslen. *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Mayan. *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Si- galdi.... *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur De-
ORDONNANCE du Roi concernant la nouvelle organisation de l'Institut......
ORDONNANCE du Roi relative à la reddition et à l'apurement des comptes des receveurs des hôpitaux et établissemens de charité du
ORDONNANCE du Roi qui confirme celle rendue, le 10 juillet 1815, par S. A. R. le Duc d'Angoulême, et porte que le hameau des Guinguettes prendra le nom de Bourg- Madame, et que le siége de la mairie d'Hix y sera transféré.. *ORDONNANCES du Roi portant concession et permission d'exploiter les mines de li- gnite, sulfate de fer et sulfate d'alumine, situées près de Bouxviller, arrondissement de Saverne.... *ORDONNANCE du Roi qui confirme les éta- blissemens d'éducation gratuite et de cha- rité légalement fondés à Vannes et à Auray par M.me Mole de Champlatreux..... ORDONNANCE du Roi portant nomination et institution des membres de la cour royale de Grenoble......
ORDONNANCE du Roi qui détermine les for- malités nécessaires pour constater l'état civil des princes et princesses de la maison royale...
ORDONNANCE du Roi relative aux formes d'admission dans la Chambre des Pairs, de ceux de ses membres qui y sont appelés par droit d'hérédité..... ORDONNANCE du Roi portant nomination et institution des membres de la cour royale de Toulouse...... ORDONNANCE du Roi concernant l'organi- sation, la composition et l'administration de la Légion d'honneur sous le titre d'Ordre royal de la Légion d'honneur..... *LE ROI a approuvé les nominations faites par le grand chancelier de la Légion d'hon- neur, des dames dignitaires de la maison royale de Saint-Denis...
Loi qui proroge de deux mois la perception des contributions directes de 1816 sur les rôles de 1815.. ORDONNANCE du Roi qui affecte, sur la caisse dite du Sceau, in supplément de fonds pour la continuation du Recueil des Ordonnances des Rois de France..... ORDONNANCE du Roi concernant les fonds de retenue et les pensions des employés de l'administration des octrois des villes.... ORDONNANCE du Roi portant nomination et institution des membres de la cour royale de Besançon...... ORDONNANCE du Roi relative à la suppres- sion des entrepôts principaux de tabac... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Gay, Winkler et Mermoud.....
* ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs de Ximenes et Schuller à établir leur domicile en France....
* ORDONNANCE du Roi portant que les com- munes de Verneuil et du Bridoré sont dis- traites du canton du Grand-Pressigny, et réunies à celui de Loches..
* ORDONNANCE du Roi qui établit une nou
velle foire à Tangou-la-Ronde, arrondisse- ment de la Rochelle, et change le jour de la tenue de celle déjà existante dans cette
* ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs Mittre,, Gueu et Dubarle, à faire des addi- tions et changemens à leurs noms..... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Arnaud comte de Saint-Sauveur et Malatesta....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de dons et legs faits aux pauvres de Marck, d'Oye, de Chirac et de Saint-Brieux; aux hospices de Bas, de Lyon, de Douai, de Cahors, de Loches et de Saint-Omer... *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Plan- tard....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Bojon et Baron..... Loi relative à l'établissement et au mariage de S. A. R. M. le Duc de Berry...... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits au séminaire de Cambray, à la fabrique de l'église de Voué, et aux religicuses Ursulines de la Rochelle...
* ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Berrutti et Bovay à établir leur domicile en France...
ORDONNANCE du Roi qui ajoute à l'état- major de l'escadron du train des équipages militaires, un officier d'habillement, un adjudant sous-officier et un artiste vétéri-
*ORDONNANCEdu Roi qui établit douze foires dans la commune de Nuaillé, arrondisse- ment de la Rochelle, en remplacement des huit actuellement existantes....
* ORDONNANCE du Roi contenant réglement sur l'exercice de la profession de boulanger dans la ville de Valenciennes... * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de donations faites aux fabriques de Plourin et de Sizun et aux séminaires du Maus et de Bayeux..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux séminaires de Lyon, de Metz et de Nancy,et aux dames du Refuge de la ville de Nantes..... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Buffa, Charvet et Deplancqué...
* ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur Henrion d'ajouter à son nom celui de Staal. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Halleux, Kirchheim, Jean-Honoré Massena et Adam Heintzmann.. ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Gast et Neumann à établir leur domicile en France..... ORDONNANCE du Roi qui met la ville de Cette au rang des bonnes villes du royaume, lui accorde des armoiries, et décore du titre de vicomte de la Peyrade M. Ratyé fils, maire de ladite ville..... * ORDONNANCE du Roi portant que la maison dite des Clarisses, située à Marseille, est affectée au service de l'institution des dames Clarisses de cette ville...... ORDONNANCE du Roi qui porte à six le nom- bre des brigadiers pour chacune des com- pagnies des gardes de MONSIEUR...... *ORDONNANCES du Roi relatives aux foires de Cavin-Epinay, arrondissement de Bé- thune; de Cérilly, arrondissement de Mont- luçon, et du hameau de la Belouze, arron- dissement de Mâcon...
* Ordonnance du Roi qui autorise l'accep
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