ROYAUME DE FRANCE, 7. SÉRIE. 1 TOME DEUXIÈME; Contenant les Lois et ORDONNANCES rendues N.° 56 à 96. A PARIS, Juillet 1916. TABLE CHRONOLOGIQUE Nota. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des 10 Janvier * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres 181;. de déclaration de naturalité au sieur Josse 24. * ORDONNANCE du Roiqui accorde des lettres de déclaration de naturalite au sieur Muzi 28 Février. *ORDONNANCE du Roi qui a corderles lettres de déclaration de naturalité aux sie is's Fe. 7 Mars. *ORDONNANCE du Roiqui accordledes lettres de déclaration de naturalité au sieur Rossi. 28 Julib.t. *ORDONNANCE du Roig ar laquelle toutes les nominations faite, Huis la legion d'honneur depuis le 27 fevnica.15, jusqu'au 7 juillet Idem. *ORDONNANCE cui pariaquelle''ancienne décoration dire des Deux-Siciles est annullée, et l'ordre de la kéunion aboli...... Septemb. ORDONNANCE riu Roi portant que les rap- ports sur la mise en jugement des fonc- tionnaires publics seront faits au comité du 20 Nov. TRAITÉ et CONVENTIONS conclus à Paris entre la France et les Puissances alliées .. *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Oppezzi. Idem. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Mas- * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs de Roo et Beuret.. 57 Idem. ORDONNANCE du Roi portant nomination des intendans, des commissaires généraux ordonnateurs et des commissaires généraux de la marine dans les pores du Royaume.. Iden. ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Pâris. Idem. * ORDONNANCE du Roi quiaccorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Pede- ORDONNANCE du Roi portant nomination de l'intendant de la marine à Brest... * ORDONNANCE du Roiqui accorde deslettres de déclaration de naturalité au sieur An- * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Mole- sini... ORDONNANCE du Roi qui nomme M. Delau- moyréférendaire près la commission du sceau ORDONNANCE du Roi qui fixe définitivement le nombre des référendaires prés la con- * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalicé au sieur Hernud.| 59. ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Maroné. 67. * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep tation de dons et legs faits aux pauvres hospices de plusieurs communes... 6 ORDONNANCE du Roi conrernant la réorga nisation rie la compagnie des cent-suisses.. nombre, des grades, classes, appointemens civils de la marine.... de déclaration de naturalité au sieur Noiaro. de déclaration de naturalité au sieur de Fer rary....... des chainbres de commerce... arrêtés des conseils de préfecture non con- des sieurs Lauringon , Bréchard de Chimonor changemens à leurs noms. sation des deux compagnies des gardes-du Crps de MONSIEUR... laires de déclaration de naturalité aux sicurs Readshaw-Morley et Defly liem. 'ORDONNANCE cu Roi qui rectific celle du 17 août 1815 relative à la nomination des signation de M. de Saint-Roman..... letores de declaration de naturalité aux sieurs 58. 20. 58. 20. 59. 27. |
Obtenir la version papier de ce livre
0 Avis Les avis ne sont pas validés, mais Google recherche et supprime les faux contenus lorsqu'ils sont identifiés Rédiger un commentaire |