ARCHIVES DIPLOMATIQUES 1907 SOMMAIRE DU TOME 103, Nos 7-8-9 CONVENTION ET CONFÉRENCE DE GENÈVE DE 1906 PREMIÈRE PARTIE Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne, conclue à Genève (6 juillet 1906).... Du matériel.. Chap. 1. ..... Chap. II. Chap. III. Chap. IV. Des formations et établissements sanitaires.. Chap. V. Chap. VI. Chap. VII. Du signe distinctif.... Chap. VIII Des convois d'évacuation... - De l'application et de l'exécution de la convention.. Protocole final de la Conférence de révision de la Convention de Documents diplomatiques concernant la situation de la Corée à l'égard Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la DEUXIÈME PARTIE Actes de la Conférence de Révision réunie à Genève du 11 juin au 6 juillet 1906. Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne du 22 août 1864..... Circulaires du Conseil Fédéral Suisse..... Questions à examiner par la Conférence Internationale réunie en vue d'une révision de la Convention de Genève du 22 août 1864..... 56 Listes des Etats signataires de la Convention du 22 août 1864 et de leurs délégués 58 Séance d'ouverture (11 juin 1906). 60 Première séance plénière (12 juin 1906).. 73 Règlement de la Conférence... Projet synoptique du texte de la convention et des mod fications proposées dressé par le Secrétaire général..... Projet de Convention revisée soumis par les plénipotentiaires anglais. PARIS 20, rue de Tournon -- Téléph. 805-63 CONFÉRENCE INTERNATIONALE DE LA PAIX (PREMIÈRE CONFÉRENCE DE LA HAYE Collationnés et publiés dans les Archives diplomatiques sous la direction de M. LOUIS RENAULT, Professeur à la Faculté de droit de Paris. Membre de l'Institut de France. Rayon de librairie. La librairie fournit aux conditions les plus avantageuses tous les ouvrages qui pourraient lui être demandés. Rayon d'édition. Impression et édition de tous ouvrages (ouvrages de doctrine, recueils, thèses, etc.) concernant la diplomatie, l'histoire et le droit international. Conditions exceptionnelles. RECUEIL MENSUEL DE DIPLOMATIE, D'HISTOIRE ET DE DROIT INTERNATIONAL Paraissant à la fin de chaque mois en fascicules de 128 pages au moins et formant quatre forts volumes par an. La Première série comprend les années 1861 à 1887 (Juin). La Deuxième série comprend les années depuis 1887 (deuxième semestre) jusqu'à 1900 inclus. Troisième série : La troisième série commence avec l'année 1901 et forme la collection la plus complète des documents du XXe siècle relatifs au droit international, à la diplomatie et à l'histoire; elle comprend, à partir de 1901: Tous les TRAITÉS susceptibles de publicité (Texte original avec Traduction française); Les LOIS, DÉCRETS, CIRCULAIRES, ARRÊTES, etc., intéressant les rapports internationaux; Les CONFERENCES INTERNATIONALES, les CORRESPONDANCES DIPLOMATIQUES; Les ARBITRAGES INTERNATIONAUX et les DECISIONS IMPORTANTES DE DROIT INTERNATIONAL; En préparation : TABLES GÉNÉRALES des 40 années 1861-1900, complétées par des TABLES DÉCENNALES Prix du Fascicule mensuel séparé de l'année courante : 6 francs. 1907 Congo, Portugal. I. - SOMMAIRE DU FASCICULE 10. TRAITES, CONVENTIONS, PROTOCOLES. Modification de l'article 2 du Protocole du 8 avril 1892, fixant la base des droits de sortie à percevoir sur le caoutchouc (15-25 juin 1907).. Convention de La Haye du 29 juillet 1899. Adhésions des puissances, non II. CONFERENCES, DEPÊCHES, NOTES. Conférence de Berne. Conférence diplomatique pour la protection ouvrière, réunie à Berne du 17 au 26 septembre 1907.... Esquisse historique sur la protection ouvrière internationale..... Troisième circulaire (14 juin 1906) Annexe Projet de convention internationale sur l'interdiction du Quatrième circulaire (4 septembre 1906)... Annexe: Projet de règlement de la Conférence. Liste des délégués à la Conférence diplomatique pour la Protection ... Procès-verbaux des séances plénières et des séances de Commission: Première séance de Commission (17 septembre 1906).. Septième séance de Commission (25 septembre 1906). Rapport de la Commission de rédaction concernant la convention Deuxième séance plénière (21 septembre 1906). Troisième séance plénière (25 septembre 1906) Quatrième séance plénière (26 septembre 1906) Convention internationale sur l'interdiction du travail de nuit des femmes employées dans l'industrie.... 106 Convention internationale sur l'interdiction de l'emploi du phosphore Loi relative au commerce extérieur (8 décembre 1905)..... Équateur. Constitution du 23 décembre 1906 (Extraits). |