Recueil des proclamations et arrêtés des représentans du peuple français: envoyés près les armées du Nord, et de Sambre et Meuse, etc. ainsi que des ordonnances, réglemens et autres actes du magistrat, et autres autorités constituées de la ville et quartier de Bruxelles, Volume 15G. Huyghe, 1795 |
Expressions et termes fréquents
A. D. Laffon administrations admis comme représentant adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Barbé-Marbois Brumaire Bruxelles BULLETIN DES LOIX Chateigner ci-devant cinq cents citoyen conseil des anciens conseil des cinq Considérant corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence déclarées valables départemens réunis département au corps dépenses députés par ledit desdits directoire exécutif dispositions Dupont de Nemours Dyle électorale du département établissemens expédition conforme Floréal Fructidor hospices civils I.er idem l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde ledit département Messidor nomination des députés officiers opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président publique représentans représentant du peuple république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux Saint-Affrique salpêtre seconde lecture secrétaire général seront signé Carnot Suit la teneur Thermidor tion trésorerie nationale urgence Vendémiaire Viénot-Vaublanc ЖО