Casaregis, De commercio, 431. Castlereagh (vicomte), lettre (de), 122. Catherina Elisabeth (la), 177. Catherine, impératrice de Rus sie, 36. Cecil (M), secrétaire, 240, 245. Christian V, Code maritime, 206. Christopher (le), 364. Collectanea Maritima, 137, 180, 186, 199, 292, 334, 384, 391, 394. Columbia (la), 192, 199, 200, 211. Comète (la), 205. Commerce sur le territoire d'un Etat neutre, 448; n'est pas, à moins d'interdiction, une violation de la souveraineté, 464. Commercen (le), 276, 277, 290, 292. Commission d'amiral de la mer accordée par Henri VIII en 1512, 369. Commission de guerre. Ce qui en constitue une légale, 379. Elle doit être à bord d'un corsaire, 376. - pour navires de guerre privés, 389. pour exercer des hostilités, 79. Compromis. Exemples, 6. Concert des nations européen - Instructions aux corsaires an- --- - Considérés, en vertu de con- Conventions contre l'emploi des Corsaire texien en 1836, 68. solu sur toutes les prises, 335. Coutume anglaise de délivrer Crawford contre la Lucena, 343. Croke (Sir Alexander), 124, 227. Cussy (baron Ferdinand de). D D'Abrantės (Mme la duchesse), 91. Danckebaar Africain (le), Danemark. Instructions du 10 Danous (le), 298. Deccan (Armée du) 129. - - -- - - du droit maritime à Paris, 154, de guerre. Désuétude des décla- de guerre en 1702, la dernière de guerre contre l'Espagne en Decrès, contre-amiral, 90. Délit, sa durée après la sortie De Lovio contre Bolt, 370. De negotie en Zeevaart, 318, Despatch (le), 177, 203. Détention de sujets anglais en Dettingen (bataille de) en 1743, Dévastation des récoltes, 117. des capteurs d'amener leurs cap- d'une puissance neutre en cas et devoirs des puissances neu de guerre civile, 485. De Witt, Grand Pensionnaire de Hollande, 30, 34, 148, 249. Diète de Nurenberg, 55. de Roncaglia, 56. Dion Prusæensis, 49. Distinction entre le commerce sur la haute mer et le commerce sur le territoire d'une puissance neutre, 424. entre les ennemis de facto et les ennemis de jure, 307. entre la piraterie d'après convention spéciale et la piraterie d'après le droit commun, 407. Divina Pastora (la), 489. Doctrine générale des tribunaux de prises anglais, 273. Domicile (le) acquis peut être abandonné au commencement d'une guerre, 301, Domicile, critérium du caractère national pour les fins de la guerre 296. Donaldson contre Thompson, 316. Dree Gebroeders (le), 304, 313, 359. Drie Vrienden (le), 206. de détention pour enquête, 175. de préemption, 279. de demander réparation, 21. d'un Etat neutre de permettre aux puissances belligérantes de recruter des troupes sur son territoire, 443. d'une puissance neutre d'exclure les corsaires et toutes les prises de guerre de ses ports, 440. d'une puissance neutre de défendre l'enrôlement de troupes sur son territoire, 446. -de visite, selon Bynkershoek, 169. de visite et de recherche reconnu entre chrétiens et mahométans, 139. - maritime ancien, 134. Droits et devoirs des nations neutres, 416. et devoirs des puissances neutres croissent en importance au XVIIIe siècle, 417. tres relatifs à la vente de navires de guerre, 454. Duckworth contre Tucker, 362. Dumont, Corps diplomatique, 347. Eagle (l'), 190. E Edicta inhibitoria et avocatoria, 78. Edit de Henri III de France en 1584, 141, 151, 373. -concernant la juridiction de l'Amirauté de France, 373, 394. Edits des Etats - Généraux en 1652, en 1657 et en 1689, 266, 267. Edouard I d'Angleterre, 26. Edouard II. Lettre à Philippe V, 181. Edouard III d'Angleterre, 22. Edward (l'), 276, 290. Edward and Mary (l') 328. Eldon. Lord Chancelier, 103. Eliza Ann (l'), 400, 432, 460. Ellenborough, Lord, 99. Elsebe (l'), 335. Embargo sur commerçants ennemis, 86. sur la propriété ennemie à flot, Fama (la), 316. Fenwick (M.), cas de, 312. Flotte espagnole (la Armada), 58. Fontainebleau, abdication de Napoléon, 126. Forster (M.), envoyé britannique aux Etats-Unis en 1807, 196, 213. Fortune (la), 204. Fox (M.), Notification de blocus, 196, 213. France, révolution de 1789, 122. Tribunaux de prises, 142. Frances (le), navire et chargement, 302, 316. Franciska (la), 188, 191, 192. François, empereur d'Autriche, 126. Franklin (le), 178, 289. Fraude à la sortie d'un port bloqué, 209. Frau Margaretha (la), 275. capture de leur flotte, 239;-Confédération, 239, 240. 242. Hautefeuille, 127, 393; opi sur la Heffter, sur la contrebande de guerre, 242. Helena (l'), 486. Hénault, Abrégé chronologique de l'histoire de la France, 87. Henrick and Alida (le), 310. Henrick and Maria (le), 363, 484. Henri III d'Angleterre, 86. Hoffnung (le), 190, 204, 226. Hospitalité aux navires belligérants, au gré des puissances neutres, 435. Hubner. Théorie territoriale par rapport aux navires marchands, 157. Hurtige Hane (le), 181, 186, 204. Iles Ioniennes, 317. Immeubles (biens) des ennemis dans le pays d'un belligérant, 111. Independencia del Sud (l'), 451. Indian Chief (l'), 301, 312. Inhibitoria edicta, 78. Instructions pour les collèges de l'Amirauté en Hollande, du 15 août 1597, 374. Intérêt assurable des capteurs anglais, 343. |