Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres
" Si donnons en mandement à nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris... "
Journal des Savants - Page 334
1713
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Relations de la Louisiane, et du fleuve Mississipi. [With] Recueil d'arrests ...

Jean Frédéric Bernard - 1720
...quatre Millions de livres de Rente créez à l'on profit fur ladite Ferme. Si DONNONS cti MANDKMENT à nos amcz & féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement , même en Vacations , Chambre des Comptes & Cour des Aides à Paris , que notre prefent Edit ils ayent...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Histoire de l'Académie françoise: depuis son établissement jusqu'à ..., Volume 1

Paul Pellisson-Fontanier - 1730 - 430 pages
...jouiffent les Officiers domeftiques , & commenfauic de notre mai f on, Si donnons en mandement a nos amez. & féaux Confeillers les gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , Mattrj* des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, & a tous autres nos Jufticiers & Officiers qu'il...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Les privileges des suisses: ensemble ceux accordes aux villes imperiales et ...

Franz Adam Vogel - 1731 - 805 pages
...Negocians François, pour raifon de leur commerce ou autrement. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , mefme en Vacations , que ces Prefentes ils faflent lire, publier & enregiftrer, & le contenu en icelles...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - 1737 - 840 pages
...pour empêcher l'abus qu'ils pourroient faire de leur privilège. Si donnons en mandement à n»s amez & féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , que ces Prefentes ils ayentà faire lire» publier & regiftrer,& le contenu en icelles garder & exécuter félon...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Histoire du théâtre françois depuis son origine jusqu'à présent: Avec la vie ...

François Parfaict, Claude Parfaict - 1746
...inévitables , s'ils contrevenoient à la préfente Déclaration. Si donnons en mandement à nos âmes Se féaux Confeillers les gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils ayent à faire vétiner , & enregîtrer, & du contenu en icelles faire jouir , & ufer...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - 1753 - 4 pages
...Sergens & Gardes des Bois , pour prévenir de pareils -défigures. Si donnons en mandement à nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils ayent à faire lire , r ublier , enregiftrer & exécuter félon leur forme & teneur...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753
...à Paris Je 16. Janvier 1718. LO UIS par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , Salut. Par Afrêt de notre Confeil du vingt-un Décembre dernier , Nous avons ordonné qu'il feroit...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Traité des moyens canoniques, pour acquérir et conserver les ..., Volume 2

Michel Duperray - 1759 - 510 pages
...difpoiitions qui ne font pas contraires à cefdices prelèntes. Si DONNONS ENMAWDEMENT à DOS amés & féaux Confeillers, les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , que ces préfentes ils ayent à faire lire , publier & enregistrer , & le contenu en icelles garder , obferver...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour les matieres ...

France - 1760 - 495 pages
...des peines portées par notre Edit du mois de Fevrier dernier. Sî donnons en mandement à nos ames & féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils faflent lire , publier & regiftrer, & le contenu en icelles, garder Scobferver de point...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - 1761
...premier Octobre qui fuivra le jour qu'il aura abattu l'Oyfeau. 6i donnons en Mandement à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris, & à tous autres nos Officiers & Jufticiers qu'il appartiendra, que ces Préièntes ils ayent à faire...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger ePub
  5. Télécharger le PDF