49 a) Cartons ordinaires de toute sorte

b) Cartons fins de toute sorte

50 Livres imprimés, non reliés ou simplement brochés 51 Livres non imprimés (registres):

a) brochés ou cartonnés.

b) reliés en cuir ou parchemin

c) autrement reliés

52 Paux:

a) brutes, frafches ou sèches autres que pour pel-
leterie.

b) brutes, fraîches ou sèches pour pelleterie

53 Ouvrages de sellerie, à l'exception des harnais et des

selles

54 Ouvrages en peaux tannées sans poil, excepté les gants, les chaussures, les valises et les merceries de peau

55 Débris, scories et limaille de fer, de fonte et d'acier 56 Fonte:

a) en masse

b) ouvrée en moulages bruts.

c) ouvrée, rabotée, tournée, étamée, émaillée ou vernissée, même garnie d'autres métaux 57 Fer en massiaux et acier en lingots

58 Fer:

a) laminé ou martelé (verges de plus de 5mm de dia-
mètre et barres de toutes dimensions).

b) en verges (y compris les fils) ayant 5mm ou moins
de diamètre ou de côté.

c) en plaques de 4mm d'épaisseur et au-dessus

d) en plaques au-dessous de 4mm d'épaisseur et

même en tuyaux.

59 Fer et acier, forgés en essieux, ancres, enclumes et autres ouvrages bruts

60 Rails en fer et en acier pour chemin de fer

61 Fer de 2e fabrication (ouvrages en fer):

a) simple.

b) garni d'autres métaux

62 Fer blanc (tôles de fer recouvertes d'étain, de zinc

a) en barres, verges, tôles et fils d'acier.

régime da fer suivant les dimensions

Numéros

DENOMINATION DES MARCHANDISES

UNITÉ
sur lesquelles.
portent
les droits

65 Nickel et ses alliages avec le cuivre et le zinc (pack

fong, argentan):

a) en dés, en pains et débris

b) en feuilles, verges et fils

c) en autres ouvrages

66 a) Machines fixes à vapeur, avec ou sans chaudière, et moteurs hydrauliques

b) Machines à vapeur locomotives (tenders compris),
locomobiles et machines pour la navigation, avec

ou sans chaudière

c) Autres machines et pièces détachées de machines 67 Appareils en cuivre ou en autres métaux pour chauffer, raffiner, distiller, etc..

68 Chaudières détachées en tôle de fer ou d'acier, avec ou sans bouilleurs ou chauffoirs

69 Wagons:

a) pour bagages et marchandises

b) pour voyageurs

70 Pierres pour constructions, brutes, sciées, sculptées ou polies, y compris les statues.

71 Tuiles, briques, carreaux et tuyaux en terre cuite 72 Autres ouvrages d'argile commune (creusets, cruches,

poêles, etc.)

73 Ouvrages en porcelaine, blancs

74 Plaques de verre ou de cristal:

a) non polies (ternes) d'une épaisseur de 4mm ou plus
b) polies non étamées

75 Plaques de verre et de cristal, polies et étamées (y
compris les miroirs montés)

76 Ouvrages de terre et de cristal:

a) simplement souillés ou moulés, non coloriés,
gravés, ni passés à la meule

b) coloriés, passés à la meule, peints, émaillés, dorés
ou argentés

77 Verre, cristal et émaux en forme de perles (conterie)
ou pierreries et prismes pour lustres et autres
ouvrages semblables

78 Amidon .

79 Fruits frais, y compris le raisin.

80 Fruits secs, à l'exception des amandes, noix, noisettes et autres fruits oléagineux, des raisins et des figues.

81 Tourteaux de noix et d'autres matières oléagineuses 82❘ Chevaux

83 Boeufs et taureaux

84 Vaches

DROITS

fr. c.

ni

85 Bouvillons et taurillons

86 Veaux

87 Bétail de race ovine et caprine

88 Viandes salées ou fumées ou autrement préparées

Numéros

b) fines.

95 Pianos carrés, verticaux et à queue

96 Autres instruments de musique, à l'exception des orgues d'église, des orgues portatives et des harmoniums

97 Caoutchouc et guttapercha ouvrés en passementerie,
en rubans et en tissus élastiques.

98 Caoutchouc et guttapercha autrement ouvré, y com-
pris les confections et chaussures.
99 Chapeaux de feutre

>>
D

120

la pièce

1 Figues fraîches; châtaignes; azéroles; pignons doux (pignoli) avec écales; pommes de paradis; écorces d'oranges et de citrons; oranges vertes, petites; limons, citrons et oranges en saumure; olives fraîches ou salées

2 Figues sèches .

25

420

12

10

2

1

exempts

Numéros

DENOMINATION DES MARCHANDISES

UNITÉ
sur lesquelles
portent
les droits

DROITS

fl. kr.

9 Plantes vivantes, même en pots et caisses; céréales en gerbes; plantes légumineuses; foin; paille; roseau; feuilles de palmier; racines de chicorée; anis; coriandre; fenouil; cumin; semences oléagineuses; graines de trèfle; graine de moutarde; moutarde en poudre ou moutarde moulue (en barils et autres récipients semblables); plantes et leur parties, non spécialement dénommées, fraîches ou séchées. 10 a) Produits du jardinage et de l'agriculture, préparés, c'est-à-dire légumes et choux de toute espèce, pommes de terre et navets, racines comestibles, champignons et potirons (y compris les truffes), séchés au soleil ou au feu, comprimés, coupés en morceaux, pulvérisés, ou autrement réduits, salés, conservés au vinaigre, en barils. b) Fruits préparés, c'est-à-dire : séchés au soleil ou au feu, coupés en morceaux, pulvérisés, ou autrement réduits; marmelade de fruits confits sans sucre; noix et noisettes, séchées ou écalées

c) Plantes et leurs parties non spécialement dénommées, préparées, c'est-à-dire : pulvérisées ou autrement réduites ou teintes

11 Poissons frais; écrevisses; escargots frais

12 Poissons salés, séchés, fumés (excepté les harengs). les 100 kilogr. 13 a) Boeufs et taureaux.

par tête

b) Vaches

g) Mulets et âues.

14 Gibier et volaille de toute sorte, vivants ou morts,

à l'exception des cerfs, chamois, chevreuils et
sangliers tués

15 Peaux avec ou sans poils, brutes (vertes ou séchées,
même salées ou préparées à la chaux, mais pas
autrement travaillées).

16 Poils de toute sorte, bruts ou préparés (c'est-à-dire, peignés, cuits, teints, passés au mordant, même frisés); soies; duvet, tiges de plumes brutes et préparées [plumes à écrire]; plumes de parure non apprêtées

17 Viande, fraîche ou préparée (c'est-à-dire salée, desséchée, fumée où desséchée et salée [gepöckelt)

18 Andouilles (même boudins, boudins de foie et boudins de lard).

exempts

exempts

exemptes

exempts

19 Fromages

20 Oeufs de toute sorte

21 Miel; ruches avec le miel et la cire

22 Beurre frais, salé, fondu

23 a) Huiles fixes en cruches et en bouteilles b) Huile d'olive en barils, outres ou vessies

Note. Huile d'olive en fûts et outres, pourvu que
l'expédition ait lieu auprès d'un bureau de douane
principal, et qu'il y soit procédé à un mélange de
I kilogramme d'huile de térébenthine ou de 130 gram-
mes d'huile de romarin sur chaque 100 kilogrammes
d'huile d'olive: les cent kilogrammes... 80 kr.

c) Huile de colza, huile de lin, huile de ricin et
autres huiles fixes (à l'exception de l'huile de
palme et de coco) en barils, outres ou vessies.

24 Pain ordinaire, blanc et noir; biscuit de mer.
25 Pâtes farineuses dites d'Italie (c'est-à-dire vermicelles

27

ed autres produits similaires de farine, non frits) les 100 kilogr.

26 Corail brut, même perforé, mais non poli.
Minéraux (à l'exception du sel gemme, des produits
chimiques et des ouvrages indiqués au no 49),
c'est-à-dire pierres brutes ou seulement dégros-
sies ou sciées; terre et autres matières miné-
rales brutes, même cuites, lavées ou moulues;
minerais, même préparés

28 Jus de réglisse.

29 a) Eaux de fleurs d'orange et semblables eaux de
senteur (sans alcool)

b) Huile de succin, de corne de cerf, de caoutchouc,
de laurier, de romarin et de genièvre.

c) Autres huiles volatiles.

30 Bois de teinture en bûches; écorces, racines, feuilles, fleurs, fruits et semblables, même coupés en morceaux, moulus ou autrement réduits, à l'usage de la teinture ou du tannage.

31a) Extraits de garance et de châtaigne

b) Extraits de teinture non spécialement dénommés.

32 Manne

33 Jus de citron

34 Chanvre, lin et autres végétaux filamenteux, à l'exception du coton et de la jute, bruts, rouis, broyés ou peignés et leurs déchets; varech.

35 Fils de lin, chanvre ou d'autres végétaux filamenteux, à l'exception du coton et de la jute:

a) écrus.

b) blanchis, lessivés ou teints

a) Cocons; déchets de soie, non filés .

b) 1° Soie, dévidée (non filée, grége), ou filée, ni blanchie, ni teinte;

150 exempts

1 exempts

les 100 kilogr.

les 100 kilogr.

1 50

3

150

exempts

exempts