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CONTENUES
DANS LE DEUXIÈME VOLUME.
Table des traités de paix, d'alliance, de com- merce, de limites, de garantie, etc. entre la France et les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours.
Traité d'alliance entre la Grande-Bretagne et
la Russie, signé à St. Pétersbourg le: Sep-
tembre 1755.
Cinq articles signés séparément entre la France
et l'Autriche, à la suite du traité d'union de
Versailles, du 1 Mai 1756.
pag.
11
Traité de subsides entre la France et la répu-
blique de Gênes pour conserver l'isle de Corse
sous la domination génoise, du 14 Août 1756. 17
Convention entre la Prusse et la Grande-Bre-
tagne, pour le maintien des libertés de l'Eu-
rope et le soutien de la religion protestante
en Allemagne, du 11 Janvier 1757.
Convention entre la France, l'Impératrice-Reine
et la Suède, sur l'exercice de la garantie des
traités de Westphalie, relativement à la guerre
d'Allemagne, signée à Stockholm le 21 Mars
1757.
29
33
Déclaration du roi de France à l'Empire, sur
l'exercice de sa garantie et de celle de la Suède. 38
Acte de garantie du roi de France pour la
possession de Berg et de Juliers, en faveur
de la maison Palatine de Sultzbach, du 28
Mars 1757.
Traité d'union et d'amitié défensif entre la
France et l'Autriche, avec dix articles séparés;
signé le 1 Mai 1757, et non ratifié.
Renouvellement du traité d'union de 1753, entre
la France et le cardinal prince-évêque de
Liège, du 18 Mai 1757, avec la ratification de
ce prince.
Convention de subsides entre la France, l'Au-
triche et la Suède, contre le roi de Prusse,
du 22 Sept. 1757.
Acte d'assurance, donné à la Suède par la
France, du 22 Sept. 1757.
Convention de garantie réciproque entre l'Im-
pératrice-Reine d'Hongrie et de Bohème et
l'électeur Palatin, signée à Vienne le 30 Oc-
tobre 1757.
Accession de l'impératrice de Russie à la con-
vention du 21 Mars 1757, du 5 Nov. 1757.
Traité d'union et de subsides, entre la France
et l'électeur Palatin, du 30 Avril 1759.
Ratification de l'électeur Palatin, sur la décla-
ration signée entre le Roi et ce prince le 30
Avril 1749, du 7 Mai 1759.
40
43
85
89
94
97
103
109
118
121
Accession de l'Impératrice de Russie au traité
défensif de Versailles du 30 Décembre 1758,
signée à St. Pétersbourg le 7 Mars 1760.
Accession de l'impératrice de Russie aux traité,
articles séparés et déclaration, signés les 4
Mai et 13 Août 1758 entre les rois de France
et de Danemarck, ainsi qu'à la déclaration
de l'Impératrice-Reine du 20 Octobre suivant,
en date de St. Pétersbourg du 10 Mars 1760. 125
Convention provisoire signée à Bouquenom entre
la France et le prince de Nassau-Saarbruck,
pour fixer les limites et échanges entre la
Lorraine et le comté de Saarwerden, du 9
Juin 1760.
Extrait de la convention signée le 12 Février
1761 entre l'Espagne et le Portugal, au sujet
des limites de leurs possessions respectives dans
IAmérique méridionale.
141
162
164
Convention particulière signée à Versailles entre
la France et l'Espagne, touchant le Plaisan-
tin, le 10 Juin 1763.
Traité de paix de la France avec le Dey et la
Régence d'Alger, arrêté le 16 Janvier 1764. 169
Paragraphes servant d'éclaircissemens pour
l'exécution de l'article III du traité de 1749
entre la France et la république de Genève,
du 17 Mars 1764.
Traité d'accommodement, conclu à Manheim
le 27 Avril 1764 entre l'Impératrice-Reine et
l'électeur Palatin.
172
174
Capitulation générale pour les troupes que les
cantons catholiques de Suisse et l'abbé de St.
Gall ont au service de France, du 3 Novem-
bre 1765.
180
Traité entre la France et la régence de Tunis,
pour l'adoption du cinquième article du traité
du 16 Janvier 1764 entre la France et la ré-
gence d'Alger, arrêté à Tunis le 21 Mai 1765. 206
Traité de fixation de limites entre le comté de
Bourgogne et la souveraineté de Neufchatel
et Valangin, du 28 Sept. 1765.
208
245
Traité conclu à Stradella entre le roi de Sar-
daigne et le duc de Parme, pour la fixation
des limites entre le pays Sarde d'Outre-Pô,
le Bobbiésé et le Plaisantin, du 10 Mars 1766. 223
Convention entre la France et l'électeur Pa-
latin, sur l'échange de Seltz et Haguenbach,
signée à Schwetzingen le 16 Juin 1766.
Renouvellement de l'acte de garantie pour la
possession de Berg et Juliers, en faveur de la
maison Palatine de Sulzbach, du 16 Juin 1766. 252
Traité de paix et de commerce entre la France
et l'empereur de Maroc, signé à Maroc le 28
Mai 1767.
Convention préliminaire entre la France, l'évê-
que-prince et les états de Liège, concernant
les limites et les communications entre les
deux états, signée à Fontainebleau le 9 Oc-
tobre 1767.
254
265