...soulevé de nombreuses difficultés. Voici le texte de cet article : Elle (l'Académie) déclare que, au nom de la santé publique non moins que de la morale...constituent un délit qui doit être réprimé légalement. Elle réclame donc une loi définissant le délit de provocation publique et en confiant la répression...

...dites « à femmes », et plus particulièrement encore, celle des débits de vins. 3° Elle signale à l'autorité, d'une façon non moins spéciale, la...résultat l'excitation des mineurs à la débauche. 4° Ces divers ordres de provocation ayant pour conséquence la dissémination des maladies syphilitiques,...

...» ; — et, plus particulièrement encore, celle des débits de vins. » lll. — Elle signale à l'autorité d'une façon non moins spéciale la provocation...résultat l'excitation des mineurs à la débauche. » IV. — Ces divers ordres de provocation ayant pour conséquence la dissémination des maladies...

...à femmes, et plus particulièrement encore celle des débits de vin. Art. HT. — Elle signale à l'autorité d'une façon non moins spéciale la provocation...et qui a pour résultat l'excitation des mineurs à là débauche. Art. IV. —Elle déclare qu'au nom de la santé publique non moins qu'au point de vue...

...III. — Elle signale à l'autorité d'une facon non moins spéciale la provocation qui rayonne antour des lycées, des collèges et qui a pour résultat l'excitation des mineurs à la débauche. ARTICLE IV. — Elle déclare qu'au nom de la santé publique non moins qu'au point de vue de la morale...

...i'cmmes»; — et, plus particulièrement encore, celle de; débits de vins. III. — Elle signale à l'autorité, d'une façon non moins spéciale, la...résultat l'excitation des mineurs à la débauche. IV. — Ces divers ordres de provocations ayant pour conséquence la dissémination des maladies syphilitiques,...

...particulièrement encore, celle des débits de vins. III. — Elle signale à l'Autorité, d'unefaçonnon moins spéciale, la provocation qui rayonne autour...résultat l'excitation des mineurs à la débauche. IV. — Ces divers ordres de provocation ayant pour conséquence la dissémination des maladies syphilitiques,...

...dites à femmes, et, plus particulièrement encore, celle des débits de vins. III. Elle signale à l'autorité, d'une façon non moins spéciale, la...résultat l'excitation des mineurs à la débauche. IV. Ces divers ordres de provocations ayant pour conséquence la dissémination des maladies syphilitiques,...

...appelle l'attention de l'autorité surces nouveaux foyers de contamination. — Elle signale encore d'une façon non moins spéciale la provocation qui...résultat l'excitation des mineurs à la débauche. — Au nom delà santé publique, elle dénonce ces divers ordres de provocation connue constituant...

...femmes » ; — et, plus particulièrement encore, celle des débits de vins. III. — Elle signale à l'autorité d'une façon non moins spéciale la provocation...qui a pour résultat l'excitation des mineurs à la débaucbc. en particulier à l'égard des mineures, et permettant d'atteindre la provocation partout...