Archives parlementaires de 1787 à 1860

Couverture
Librairie administrative de Paul Dupont, 1862

Table des matières

Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Rap
Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Propo
OCTOBRE 1815
à une pêtition renvoyée au gouvernement por
MAI 1818
Chambre des pairs Discussion et adoption 1818 M le baron Morisset 551
Chambre des députés Organisation du bureau
Chambre des pairs Présentation par M le comte
MARs 1816
128
285
130
ministre de la marine
131
Chambre des députés Suite de la discussion
134
Chambre des députés Rapport par M Ma Rapport par M Bourdeau sur diverses péti tions
135
175
136
Chambre des pairs Discussion en assemblée
137
211
138

FÉVRIER 1817
JUIN 1820
le duc de La Vauguyon 278
Actes officiels Ordonnance du roi relative à
Sapey
Froc de Laboulaye sur les finances
ments 163 Chambre des pairs Discussion du projet de
JANVIER 1817
une récompense nationale à M le duc de Riche
MAI 1818
JUIN 1820
Vérification des pouvoirs
MARS 1817 Chambre des pairs Suite de la discussion
Chambre des députés Rapport par M le baron
JosseBeauvoir 162
de Barante M DurandFajon
ARCHIVES PARLEMENTAIRES
JUIN 1819
Sairas sur la dotation de la caisse
MARS 1820
générale du projet de loi relatif aux moyens
de Sèze
Adoption du chapitre X amendé
AVRIL 1816
Actes officiels Ordonnance du roi relative à
Chambre des pairs Discussion de diverses
Chambre des députés Suite de la discussiou
de La BourdonnayeBlossac
24
Chambre des députés Rapport sur diverses M Roy etc 481 M le baron Louis 485
M E V IN G T E M
JUILLET 1815 16 JUILLET 1815
713
Actes officiels Ordonnance du roi portant
JANVIER 1819
Organisation des bureaux
du projet de loi 434
fiées 588 Présentation par M le comte Decazes ministre
Chambre des députés Rapport par M Roy
AVRIL 1818
Chambre des pairs Discussion de la proposi
327
FÉVRIER 1816
MAI 1817
Scrutin pour la nomination de trois candidats
Nomination dune commission pour lexamen
AVRIL 1816
355
Chambre des députés Rapport par M le baron
Chambre des pairs Présentation du texte
JUIN 1819
des députés
495
Chambre des députés Rapport par MM dAu Doudeauville sur diverses pétitions concer
106
239
Chambre des députés CoMITÉ sEcRET Déve
507
Chambre des pairs Tirage au sort dune dépu
JANVIER 1816
Chambre des députés Présentation par M le
Chambre des députés CoMITÉ SECRET Dis
de Villèle
Chambre des pairs Proposition de M le
de Cassaignolles rapporteur
NOVEMBRE 1817 Rapport sur diverses pétitions par M le
230
MAI 1818
616
Chambre des députés Rapport par M le comte
le maréchal GouvionSaintCyr
Chambre des députés Lettre du duc de Riche
535
622
Chambre des députés Discours de M Ravez
verses pétitions
231
361
AVRIL 1816
Chambre des députés Rapport par M le che
Chambre des députés Proposition de M Cornet
MAI 1819
Chambre des députés Rapport de M de Cotton M le chevalier Cuvier commissaire du roi 636
Chambre des députés Discussion de la loi de Adoption du projet de loi 640
de loi sur le recrutement de larmée M
380
dents 742
le duc de Raguse
lèges électoraux M le marquis de Montcalm 751
242
382
Chambre des pairs Adoption dune adresse
MARS 1820
137
Chambre des députés CoMITÉ sECRET M
544
AVRIL 1818
Chambre des députés Message du ministre
Chambre des députés Présentation par M
447
FÉVRIER 1817
DÉCEMBRE 1818 Chambre des pairs Présentation par M
254
1r JUIN 1819
questure
Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Rap
244
dArgenson sur diverses pétitions 1
FEVRIER 1818
Chambre des pairs Suite de la discussion
la loi du 5 décembre 1814 relative à la remise
261
Chambre des députés Rapport par M Figarol
Chambre des pairs Suite de la discussion
38
Actes officiels Ordonnance du roi relative
Chambre des députés Rapport sur diverses
704
le duc de Richelieu
FÉVRIER 1817
465
Chambre des pairs Rapport par le maréchal M Cardonnel 678
Chambre des pairs Rapport par M le duc
Actes offlciels Proclamation du roi relative
et adoption du projet de loi
de loi 446
29
158
Chambre des députés Rapport par M Sapey
Chambre des députés Nomination dune com
709
482
1r JUILLET 1819
230
Chambre des députés Suite de la discussion
générale
1
232
2
JUIN 1819
3
Adoption de larticle 4
4
274
5
NovEMBRE 1815
8
FÉVRIER 1819
9
MARS 1820
10
JANVIER 1817
11
667
14
722
16
Chambre des députés CoMITÉ SECRET Dévelop
17
261
19
668
20
Chambre des députés Présentation par M
21
sion sur les amendements proposés par la Cham
22
Formation dune commission relative à loccu les collèges électoraux
24
Chambre des députés Suite de la discussion
25
254
26
MARS 1816 du budget de 1816 Enregistrement timbre
27
Chambre des députés SEANCE PUBLIQUE D1s
28
NovEMBRE 1817 à la répression des abus de la liberté de
29
Chambre des députés CoMITÉ SECRET Dé Tirage au sort des bureaux
30
JANVIER 1817
31
88
33
Actes officiels Ordonnanee du roi qui autorise
34
542
35
Chambre des pairs Nomination dune com
36
AVRIL 1816
37
114
39
268
40
549
41
705
42
284
44
Chambre des députés Rapport sur diverses
46
Chambre des députés SEANCE PUBLIQUE Com
47
DÉCEMBRE 1817
49
de Chauvelin sur le projet de loi
50
Chambre des pairs Suite de la discussion
51
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Suite
52
553
53
MAI 1820
55
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Dé
56
700
60
282
61
Chambre des députés Discussion en comité
63
Chambre des pairs Requête du marquis Pé
65
132
66
Chambre des pairs Rapport par M le comte
67
288
70
JANVIER 1819
71
140
73
Chambre des députés Présentation par M
76
JUIN 1819 M Dumeilet
77
MAI 1820 18 MAI 1820
78
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Suite
79
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Discus
80
Chambre des pairs Discussion en assemblée
83
Chambre des députés CoMITÉ sEcRET Proposi
84
142
85
Chambre des pairs Supplément à diverses
86
MARS 1818
87
oCToBRE 1815
88
Chambre des députés Suite de la discussion
91
146
92
particulier à la dette publique M Garnier
93
AVRIL 1819
94
AVRIL 1816 4 AvRIL 1816
95
Chambre des députés Discussion du projet
98
Chambre des députés Rapport par M de Cor
99
Chambre des députés Rapport par M
102
Chambre des députés Rapport par M de Rivière M le comte Beugnot
103
Prosper Ribard
105
Chambre des députés Suite de la discussion
106
216
107
pation militaire étrangère
108
126
110
Actes officiels Ordonnance du roi nommant
111
157
112
238
113
153
115
Chambre des députés Rapport par M Bour Fonds de secours M CornetdIncourt etc
117
Chambre des pairs ncident au sujet dune
118
210
119
242
120
187
121
AVRIL 1816
123
171
125
Chambre des pairs Présentation par M
126
Chambre des pairs Réponse du roi à ladresse
127
184
142
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Propo
144
JANvIER 1817
145
214
146
Salis
147
JANVIER 1819
148
623
149
JANVIER 1818
151
285
152
de Courvoisier
155
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Déve
156
Chambre des pairs Présentation par M Lainé
157
Chambre des pairs Présentation par M
158
433
159
321
160
aux moyens préjudiciels présentés
163
639
164
Chambre des députés Rapport par M le géné
166
439
167
MARS 1819
168
46
169
Chambre des députés Suite de la discus
170
Chambre des députés Rapport par M le comte
172
MARs 1820
174
NOVEMBRE 1816
176
JANvIER 1819
177
467
178
549
181
Chambre des pairs Réception de M le comte
185
Chambre des députés Renouvellement
186
664
189
Chambre des députés Présentation et exposé Molé
191
JANVIER 1816
192
Chambre des pairs Adoption de quatre projets
193
Chambre des pairs Discussion de la propo
195
JANVIER 1817
196
223
198
Chambre des pairs Développements par M
199
Chambre des pairs Rapport par M le comte
200
242
201
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Pro
202
MARS 1820
203
621
204
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Pro Présentation par M le comte Siméon ministre
205
Chambre des pairs Présentation par M le comte
206
Chambre des pairs Discussion sur le point de Nouveaux développements par M le duc de Doudeauville sur sa proposition relative à labus
207
JANVIER 1816
208
102
209
638
210
464
211
Chambre des députés RÉUNION DANs LEs
212
Chambre des députés Rapport par M le baron
213
Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Suite
214
113
215
647
216
53
217
406
219
chambre des pairs Éloge de M le comte
220
175
221
Chambre des députés Suite de la discussion
222
56
223
37
224
Chambre des députés Rapport par M
225
le duc de Gaéte mémoire sur le
226
OCTOBRE 1815
227
JANVIER 1818
228
348
229
34
230
loi damnistie
231
Chambre des députés RÉUNION DANs LEs
232
Chambre des pairs Proposition de M le
234
Chambre des députés Rapport sur diverses
235
378
236
Discussion des articles
238
72
239
85
240
445
242
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Pro
243
165
244
115
245
Chambre des députés Suite de la discussion
246
673
247
653
248
134
249
117
251
269
252
411
253
Chambre des députés Rapport par M de Rivière
254
142
255
681
256
449
258
Chambre des pairs Rapport par M le vicomte
259
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Rapport
260
623
263
569
264
146
265
187
266
le duc de La Vauguyon
268
624
270
JANVIER 1818
271
193
272
669
274
JANvIER 1817
275
NOVEMBRE 1815
278
Chambre des députés Suite de la discussion
279
Chambre des députés Rapport par M Gar
280
454
281
MARS 1819
283
Chambre des députés Suite de la discussion
284
AVRIL 1816
285
51
286
581
288
130
291
Chambre des députés Rapport par M le comte
292
629
293
596
295
699
296
JUIN 1819
297
150
298
459
299
706
301
Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Rap
304
638
305
67
306
Chambre des pairs Rapport par M le duc de M Jobez
307
154
308
Chambre des pairs Motion dordre tendant
309
250
310
Chambre des pairs Rapport sur diverses pé
311
678
312
Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Suite
313
133
314
685
316
264
317
Chambre des députés Rapport par M Bre
319
402
320
Chambre des pairs Discussion du projet de Chambre des députés Rapport par M le prince de Broglie sur diverses pétitions
321
481
322
266
323
381
324
DÉCEMBRE 1817
325
403
326
134
327
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Déve
328
717
329
603
330
268
331
470
332
407
333
JANVIER 1821
334
648
335
MARs 1816
336
486
337
719
338
Chambre des députés suite de la discussion
339
144
341
NOVEMBRE 1815
342
414
343
219
345
602
346
JUIN 1819
348
Chambre des pairs Rapport par M le comte
349
Chambre des députés Suite de la discussion
350
FÉVRIER 1819
353
Chambre des députés Rapport par M Chabron
355
212
357
Piet
358
Mestadier
359
MARS 1816
361
latif à un emprunt pour liquider les créances
362
510
363
110
364
691
366
NOVEMBRE 1815
367
215
368
603
369
695
370
150
371
550
372
206
373
719
374
MARs 1816
375
121
376
205
377
NOVEMBRE 1815
378
568
380
237
381
449
382
481
383
213
384
Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Présen
385
569
386
Chambre des députés Proposition de M
387
Chambre des députés Discussion du projet
388
712
389
552
390
224
391
483
392
MAI 1819
394
Chambre des députés Présentation par M
395
563
396
Chambre des pairs Présentation par M le
397
489
398
723
399
Favart
400
613
402
309
403
584
404
Richard etc
405
325
406
Chambre des députés CoMITÉ sECRET Rapport
407
292
408
745
409
262
410
Chambre des pairs Présentation par M le Plaidoyer de M Dupin non prononcé
411
225
413
185
414
204
415
283
416
460
417
348
418
362
419
226
421
297
422
r

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