Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, Volume 8

France

(Hants), Gregg P., 1750

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Table des matières

dans un reculet de mer il y a plufieurs en dans le Spicilége de cet Auteur 622	1

KEEEVE99255363669981	2

Chancelier Le défigné par le mot Vous ou Votre	3

la Cour du Parlement 491 Des Lettres	4

Paris Parifius Parifienfis adj	5

FAVORONE Caftrum de Le Château ou Ville	6

fuivantes dont ils ont joui parce que Edouard	7

CLERCS des Aides 10 347 588 Voy Aides 1397 adreffées au Bailli de SaintPierre	8

CHAMBRIER de France Matthieu létoit lorf	577

note a 580 note	579

Chaudono Guillaume Chandelier à Rouen	599

CHEVALIERS Bannerets Chevaliers	603

Bociacis Locus de 282	605

pourra lachever chez un autre Maître Sil a été Les Maîtreffes Tiffutières à Rouen qui fe met	609

Commiſſaire général à Rouen fur lImpoſition forai Maître de fa Chambre des Comptes	619

Lourmoye Voy Lormoye	621

CENSURES Eccléfiaftiques LEvêque de Cler ne feront pas jugez aſſez bons pour fervir à	11

CARMES Ayant été tenu à la Pentecôte 1400 un le Royaume ordonne que pendant dix ans	12

lxxviij	21

au Sénéchal de Beaucaire de Nîmes	22

Ebroicenfis adj Evreux 23	23

CLERMONT en Auvergne Un Procès sétant que sil sélevoit des conteftations entre	29

note a	30

Monmaur Voy Monfmaurus	32

Crime A Beauvoir fixation des amendes pour dif la mort ou par la mutilation dun membre	35

CAYLUSDEBONNETTE Charles V I con des Villes des trois Sénéchauffées du Languedoc	37

GORDON Les Confuls les habitans de cette Montlezun par la grace de Dieu Comte	50

SalvaTerra Sauveterre 52	52

Eudo Las	53

Dauphiné Lettre du 5 dOctobre 1395 données	57

GAURE On appellera des Sentences rendues par tion à ce fujet Elle fut faite par le Procureur	59

Avranches Voy Abrincenfis	62

HANSE Droit que paye un Maître qui fe fait	67

ANNÉE Acte de lEglife Gallicanne daté du 14 exécutée à légard de ceux qui appelleront	72

note b 112 note	73

Bedeau Grand général principal Bedeau de lU	77

Pruliacenfis adj Pruilly	79

Condom Les poids les mesures de Simpodium	81

Confifcations A Fleurence les dettes de ceux	91

Salvitas	99

CÉPOY Le Roy ordonne que le Bailli de Cépoy Abbaye par fes Lettres du mois de Juillet 1396	100

Voy Amiens Statuts pour les Chandeliers de Beaucaire envoyent des Députez au Roy Jean	115

S MARCELlezParis Les habitans de cette Ville obtenus par les Maires Echevins de Saint	121

de Carcaffonne de Beaucaire 473 Voyez	128

Comptes Chambre des LOrdonnance de Septem exécuté les dons de bois faits par le Roy	133

Bayeux Nicolas de Bofco Evêque de Bayeux fut pré	136

Dauphiné Confeil Delphinal 447 Les Auditeurs	140

Femmes Les du métier dOublieurs à Paris	150

Auditeurs du Pape 225 268 271	155

MAIRE ou Majeur Echevins dAbbeville 334 jurés Gardes du métier de Tailleur à Rouen	157

Garde Le Dauphin confervera le droit de Garde tellement privilégiées quelles ne peuvent être	160

Frontières Places Les habitans de Beauvoir	162

ont toûjours appartenus de ce quils ont adhéré Toutes ces différentes Lettres furent confirmées celles de Charles VI du mois de Décembre	173

GREFFE du Juge ordinaire de la Sénéchauffée dA	177

dre fur ces dettes 70 Charles VI par fes Let	181

eft dit dans les Lettres du mois de Janvier auquel reffortiroient feulement les Terres qui	182

Impôts qui fe levoient en France fur les Italiens	183

L	188

Chambre Sentence rendue par lEvêque de Cler	196

Diplomatique Dans une Tranfaction paffée en 1392 ne pourront plus être défunis du patrimoine	208

Harfleur Le Roy voulant augmenter le commerce	213

Maire Voy Majeur MaîtreEcole de lUniverfité dAngers Scolafticus	217

CORPS Caiffe commune Scel font les fignes	225

CHEMINÉE Le Maître Ecole de lUniverfité	226

CCXXX	228

Bernardi Petrus Conful Ville de Laudofo en 1392 P 234 En 1397 p 235 236 En 1398	236

BEJAUNE ou joyeux avénement Dans lUni	248

Blanche de Navarre deuxième femme de Philippe gers en 1389 p 250	250

Adam Guillaume Etudiant dans lUniverfité	253

Bernier Guillaume Etudiant dans lUniverfité in Univerfitate Andegavenfi Voy Bertran Ni	255

Chalemart en 1368 p 546 à Pontoife en 1403 p 629	258

fut conftitué pour Douaire à Blan lété de lan 1398 dans la plus grande partie	292

Sauveterre Voyez SalvaTerra	294

GENOIS Impôts qui fe levoient en France fur 14 dAoût 1397 Jean de la Tuille étoit Bailli	297

faire fur ce aux Parties bonne briève Juſtice	301

du Reffort de ChâteauThierry pour être anne voir des Prifonniers de leur fournir des vivres	309

note b 317	317

CROISÉE DE PARIS Le Roy eft obligé dentre	319

FOIRES La regraterie eft défendue dans les foires	324

Fere La en Tardenois	331

Cabrefpini Bernardus Clericus Regius en 1344	350

Belart Jehan Bachelier dans lUniverſité dAn dem Villa en 1344 P	355

les Châteaux Fortereffes fituées fur les fron	356

BÉNÉFICES Charles VI confirme lunion	361

Couroux Aymery Raoul de Voy Corous	373

FER Droit de Chauffées quil doit à Paris	374

CHANVRE Droit de chauffées quil doit à Paris Clercs de lEglife de Sainte Cathérine ſituée	379

Impôts Ceux qui lèvent des Impôts doivent	380

Garde Régent ou Juge du Sceau de Beauvoir ſe réſerva la Garde des Eglifes qui font de fon	391

Maître de lOrdre de Saint Jean de Jérufalem cernées à ce fujet	397

BANNERETS Chevaliers 603 Lettres du 22 dAvril 1401 adreffées au Séné	403

tiennent les Villes lieux de Foulembray	405

Berry Le Duc de en 1390 p 406 En 1395 1395 p 8 note e GénéralConfeiller	412

412 413 note	421

Religieux furent démis de leurs Offices Gou Province de France defquels les Couvens	433

de Dreux avec la Collation Préfentation	448

Pairs de France Charles VI donne la Guyenne	450

Huiffier ou à un autre Sergent pour le mettre PASSAGES Voy Ports Paffages	465

CAMBRAY Pierre dAilly Evêque de Cambray Droit écrit 538	473

Almeraci Bernardus habitator S Romani de Tarno	476

touchoit regardoit lhonneur de la Chambre	483

Dauphiné Charles VI déclare quil ne fera plus	484

Gouverneurs Souverains des Aides 572 Souverain Champagne leur étant échû après la mort	498

Bailli Dans la ville dYarle le Viguier étoit dif	507

CAS Royaux Voy Royaux Cas Voyez le détail En figne de cette exemption	510

Bakargues Petrus Domicellus en 1392 p 207 518 Petrus de Barris en 1247 P 515	515

CHAPELLE Lcs Barbiers de Carcaffonne ne CHARPENTIERS Aucuns Charpentiers ne pour	521

notes ff	539

Capitaines Lorfque les Capitaines viendront à Con ront dans fon Diſtrict ni les faire mettre en prifon	545

Bania magna Locus de	625

Apanage Par le don fait par le Roy Jean par lieu ces habitans des appeaux volages moyen	638

glife ne doivent point de droit de Chauffées	xxv

Gardes des Eaux Forêts 524 IV V VI VII Domaine de la Couronne 448 Voyez Dreux	xxvi

Guet Les habitans de Briançon ne feront point ces Provinces fi elles navoient été vûes vé	l

PATURAGES pour les bêtes francs Panages pour	lxxi

CASTILLE Charles V I ayant égard à lalliance Célestins dAvignon 426 Voy Avignon	lxxvi

CHAPELLEVALON Saint Adérald ou Adéraud Fils reffortiffoient lorsque le Duché dOrléans étoit	c

le métier de Chandelier à Rouen fi un Appren XIV	ci

Chevaliers du Roy Le Roy ne donnera plus	cii

Harfleur Des Lettres par lefquelles le Roy con	cxxi

Avignon Les Cardinaux qui demeuroient à Avignon	cxxv

Dauphiné Charles VI avoit ordonné	cxxvii

BASTIDE de Beauvoir Voy Beauvoir appeller quand même il auroit été rendu par	cxxxi

Chancelier Le Roy défend au Chancelier de fceller	cxxxiii

lx	cxxxiv

CONSERANS lEvêque de fut préfent le 28	cxxxv

Ixiv	cxxxvi

Foires Dans le lieu nommé Laudofum le Receveur	cxxxviii

de leur Nation fans fe livrer ces jourslà à	cxxxix

Aumône La Communauté des Cordonniers	cxl

Juifs Jacques de Montmaur Gouverneur du Dau	cxli

eft dit dans des Lettres de Philippe	cxlii

JOYAUX Les Changeurs jureront devant les Gé	cxliv

Beaucaire Maître Gardes des Ports Paffages	cxlv

Bois Par le Boismort il faut entendre les arbres	cxlvi

Bénéfices Dans lUniverſité dAngers les nouveaux	cxlviii

Champagne Comtes de	cxlix

Beaucaire Voy Nimes	cli

Confervateurs Officiers du Pape 271	cliii

Ixxij	cliv

Chancelier Lorsquil vacquera des Offices de Préfi	clv

Gabelle Charles VI ordonna par fes Lettres	clvi

Comptes Chambre des Les Lettres par leſquelles	clvii

CLOCHE Le droit davoir une Cloche eft un	clix

feroient tenus de paffer par ce Bourg afin dy CABA Rifans Commiffaires du Roy ou du Grand	clx

Berry Charles VI donne en 1401 à Jean Duc	clxi

Carcaffonne Clavaire du Roy à Carcaffonne 401	clxii

Les Baillis les Sénéchaux les Receveurs	clxiii

Châtelet de Paris Le Prévôt de Paris les Confeil	clxiv

Connétable de Carcaffonne 420 Voy Carcaffonne	clxv

Chevaliers Dans une Lifte des Confeillers qui affif	clxvi

Greffiers Les du Parlement les Avocats	clxvii

fes tentes devant Lourde 56 Les Confuls	clxix

Les Verdiers Châtelains Maî	clxxi

Commiffaires Le Prévôt de Paris fut établi par des Tréforiers 22 Lettres Royaux données	clxxii

Chevaliers Les Chevaliers les Ecuyers ne doivent	clxxiii

Chancelier de France Charles VI ayant donné pou	clxxiv

Briançonnois Le Dauphin Jean ayant été informé	clxxv

Cluni Les Religieux les plus fçavans des Ordres	clxxvi

BOUJON du métier de Tifferands en linge de	clxxvii

mois de Septembre 1402 fur les Eaux	clxxviii

HAYE La Forêt de la Le Roy ny fera plus	clxxix

Avoir de Poids Voy Poids avoir	clxxxi

COLLECTEURS du Pape 268 269 270 623	clxxxiii

EGLISE Les Canons apprennent quil eft	clxxxiv

Eglife Gallicane Charles VI fit faire en 1398	clxxxvi

BRIL Le 7 de Janvier 14 00 le Roy nomma	clxxxix

Béziers Dans les lieux de la Viguerie de Béziers	cxci

CHEVILLY Les habitans des villes de Chevilly	cxcii

NOBLES Les Chevaliers les Ecuyers ne doi Voy Lormoye	cxciii

AUVERGNE Charles V I donne en 1401	cxciv

Favorone	cxcv

par le Confeil étant à Paris 438 Confeil	cxcvi

formalités quil a prefcrites 415 X11 Voyez	cxcvii

Châtellenies Prieurez Châtellenies Commande	cxcviii

Ceux qui achetteront les Forêts du	ccii

Nobles Entre ceux quon élira pour remplir les Normandie Chartres aux Normands faite par Louis	ccv

Avrilly 373	ccxii

Hôtel du Roy Le 5 de Mars 1398 Guy Sire	ccxxxii

Bois Geucelin 373	ccxxxiii

Autun Voy Eduenfis	ccxxxiv

207	ccxxxv

Sénéchauffées	ccxxxvi

Gaftinois Le 4 5 19 20	ccxxxviii

Breyfiaco Hugo de Miles en 1333 p 165 Bucy ou Buffy Jehan de Bachelier en Loyx	ccxxxix

Bociacis Aymericus de Dominus de Bociacis en Bonhomme Licencié en Droit Canon Civil	ccxl

Leon 185	ccxlii

CharitéfurLoire 493	ccxliii

Bolonia Boulogne Boulenois	ccxliv

Archer Alain I Bachelier dans lUniverſité	ccxlv

Choignet Guillaume Garde Viſiteur du mé	ccxlvii

BourclaReine 317	ccl

294	cclii

Sequana la Seine Rivière	ccliii

Chorier M p 57 note	ccliv

Bar Barrenfis adj Barrum 70	cclv

Bertran Nicolas Nicolaus Bertrandi Docteur Biloteau ou Boilleteau Jehan Bachelier en Loyx	cclvi

Chaumont en Baffigny Bailli de Des Lettres con	cclvii

Droits Seigneuriaux Voy Seigneuriaux Droits	cclix

Dienfis adj Die 57 note	cclx

HALLES Hôtel des de la ville dAngers Hôtel	cclxi

Expressions et termes fréquents

ainfi aliis alios anno Domini millefimo auffi Bailli cafu Cange caufe ceulx CHARLES chaſcun chofes choſe Confeil Confules Confulibus corr d'eulx d'icelles deffus dictam dicti loci dicto dictum Ducs de Berry dudit meftier dudit meſtier eciam efté eftre eifdem ejufdem ejus eorum eſt eſtre eulx facent faictes fans fanz feront feulement fignifie fingula foient foit fpeciali fuam fuerint fuerit funt fuper fupra Gloffaire grace mil gracia grant habitans hiis ipfa ipfis ipforum ipfos Item Jehan Jufticiers jure l'an de grace ladicte ledit lefdiz Lettres Litteras Litteris Maiftres Maiſtre menfe nifi nobis noftre Regne noftre Royaume noftredit noftrum noſtre Note omnia omnibus Ordenance Ordonnances paffé Parifius penam perfonnes permittant plufieurs predictis prefencium préfentes prefentibus premiffis prout qu'ilz quàm quibus quòd Regiſtre Séel Solz Sumena tenore Tréfor des Chartres univerfis Univerfitatis verò volumus

Informations bibliographiques

Titre	Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, Volume 8 Volume 8 de Ordonnances des roys de France de la troisième race, Denis-François Secousse Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, France
Auteur	France
Éditeur	(Hants), Gregg P., 1750
Original provenant de	Université de l'État de Pennsylvanie
Numérisé	10 nov. 2010

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