 Enfin, en 1716, les maîtrises furent réduites aux officiers ci-après : un maître, un lieutenant, un procureur du roi , un garde-marteau , un greffier, un receveur des amendes et un garde-général , indépendamment des arpenteurs, huissiers et gardes.  Dictionnaire géographique, historique, et statistique des communes de la ... - Page 558de Alphonse Rousset, Frédéric Moreau - 1854Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Chailland (M.) - 1769 - 728 pages
...Sa Majefté a déclaré qu'elle vouloit que les Maîtrifes ne fulTent déformais compofées que d'un Maître , un Lieutenant , un Procureur du Roi , un...Garde-Marteau , un Greffier , un Receveur des amendes , un Garde Général Collecteur des amendes , & d'un nombre fuffifant d'Arpenteurs , Huiflîers Audienciers&... | |
 | Alphonse Rousset - 1854 - 302 pages
...garde-marteau, un greffier, deux arpenteurs jurés , deux huissiers audienciers, un receveur des épiées et amendes. De nombreux offices furent ajoutés aux...18 décembre 1717, créa une réformation dans la maîtrise de Dole, et la composa d'un commissaire, un procureur du roi et un greffier. Cette juridiction,... | |
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