 | 1841 - 882 pages
...leurs territoires respectifs. LOCIS-PHILIPPH, roi des Français, etc. Savoir faisons qu'entre Nous et Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , le roi des BelLot qui ouvre un crédit extraordinaire pour l'augmentation de la garde municipale de f'aris. Louis-... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - 740 pages
...la fermeture des détroits des Dardanelles et du Bosphore (2). AU NOM DE DlEU TRÈS-MISÉRICORDIEUX, Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Français, la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et (1) Le ministre des affaires étrangères a l'honneur d'informer MJ Van Piieschen. ni le remerciant... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pages
...III, PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE PRUSSE. Savoir faisons par les présentes, qu'étant convenus avec Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur fie toutes les Russies, d'une part, et Sa... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...leurs majestés le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Russies, et sa majesté le roi des Belges , est déclaré n'être point obligatoire pour... | |
 | 1841 - 852 pages
...traité conclu en ce jour enlre SM le roi des Pays- lias, grand-duc de Luxembourg, et LL. JIM. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi des Français, la reine da royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1841 - 1182 pages
...Majeste" le Roi des Beiges, avec Leurs Majeste's l'Empereur d'Au triebe, le Roi des FranQais , le Roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Einpereur de toutes les Russies ; observation sur laquelle le soussigne croit ne pas devoir insister,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1842 - 574 pages
...Leursdites Majestés. • Art. 2. Le traité du 15 novembre 1831 , enh-e Sa Majesté lu Roi des Belges et Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...et de Bohême, le Roi des Français , la Reine du royaume - uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies,... | |
 | Étienne Constantin baron de Gerlache - 1842 - 1136 pages
...teneur en peu de mots. • SH le roi des Belges, d'une part, et IL MM. l'empereur d'Autriche, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur do toutes les Rnssies , de l'autre , ayant pris en considération l'état actuel de la Belgique et... | |
 | 1843 - 952 pages
...leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé lei articles suivants : Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi de Prusse et l'empereur de toute» les Russits, ^'engagent à prohiber toute traite des nègres , soit... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1843 - 950 pages
...leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, s'engagent à prohiber toute traite des nègres, soit... | |
| |
Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies les... 
