Matériel de guerre. Crédit pour l'acquisition en 1877 II. 319 III. 386 III. 420 dicales. Règlement sur les examens Exemption du service militaire des seconds- Melchaa et Aa, correction dans le Canton d'Unter Mexique. Traité de l'Union postale universelle III. 634, 636 IV. 69 I. 80. 81 Conventions additionnelles de 1878 IV. 255, 256, 265, 273, 274, 280, 281 Frappe de pièces de cinq francs en argent, I. 378 Intérêts du fonds de réserve, arrêté fédéral I. 544 Frappe de pièces de 10 et de 50 centimes, I. 668 Monnaies (suite.) Retrait et mise hors de cours Loi fédérale modifiant celle de 1850 sur les Monte Cenere, chemin de fer. Convention avec l'I Page III. 6 IV. 189 I. 655 I. 739 Montenegro. Accession au traité postal international Traité de l'Union postale universelle III. 634, 636 Mordasini, recours (représentation du peuple au Grand Conseil tessinois), arrêté Motion von Büren et Häberlin, concernant le règlement d'exécution pour la loi sur la taxe militaire, arrêté fédéral Munitions. Dépôt fédéral, ordonnance Nasses et piéges à saumon, arrêté du Conseil fédéral IV. 30 II. 452 Navigation et halage sur la Linth, règlement II. 140 sur les lacs de Morat et de Neuchâtel, con- sur le Rhin, convention avec Bade. Neiges. Enlèvement des neiges au St-Gothard, remis à Uri et au Tessin Neuchâtel. Concordat avec Fribourg, Vaud et Genève pour la protection des jeunes gens placés à l'étranger. Convention avec Fribourg et Vaud sur la Neuchâtel (suite.) Concordat avec Fribourg et Vaud pour la pêche dans le lac de Neuchâtel Noir animal (charbon d'os), droits d'entrée rale, arrêté du Conseil fédéral et promotion des officiers et sous-officiers, IV. 349 III. 321 III. 375 III. 280 Norcége. Traité de l'Union générale des postes I. 569, 571 Arrangements relatifs à l'Union postale uni verselle. III. 634, 636, 656, 665 Numérotage des unités de troupes, ordonnance I. 380, 527 0. Objets postaux non inscrits, réclamations, arrêté du Conseil fédéral Officiers. Ordonnances concernant le passage dans IV. 45 la landwehr et la libération du service II. 54; IV. 380 Droit à l'indemnité de cheval en temps de Arrêté du Conseil fédéral fixant les indemnités pour service dans des armées étrangères ou IV. 69 Oiseaux. Loi sur la chasse et la protection des oiseaux . II. 23 Ordonnance sur les transports militaires par che mins de fer. I. 190 concernant la division territoriale et le numé- I. 380, 527 Ordonnance sur l'acquittement du matériel de che min de fer. concernant la formation des nouveaux corps concernant l'incorporation des soldats du train concernant la transmission des actes judiciaires sur le port de l'uniforme militaire. sur l'administration et la gestion du dépôt Page I. 423 I. 431 I. 528; III. 622 I. 656 I. 683 I. 725 II. 47 concernant le passage des officiers dans la land- II. 58 sur l'exploitation du laboratoire fédéral a II. 63 sur les chevaux de cavalerie . sur le rassemblement et le licenciement des II. 148; III. 474 II. 235 II. 238 Page Ordonnance concernant les officiers du train, les officiers de pionniers, etc. sur l'incorporation militaire et le grade des II. 243 II. 435 concernant le passage de l'élite dans la land- II. 437 II. 457 II. 463 concernant l'encouragement du tir volontaire. concernant l'emploi des télégraphes dans l'in- concernant l'organisation et l'exploitation de III. 10 III. 17 sur l'établissement du budget du Départe- concernant la surtaxe à imposer aux articles sur la répartition, au parc de dépôt, des demi- III. 510 sur l'enseignement de la gymnastique pour III. 517 |