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TRAITÉ

DE LA

COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX.

TOME PREMIER.

Ouvrages du même Auteur, chez les mêmes Libraires :

LE CODE FORESTIER, conféré et mis en rapport avec la législation

qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois; par M. CURASSON, avocat à Besançon, 2 gros vol. in-8° . . 12 fr.

« M. Curasson votre excellent ouvrage sur le Code forestier est un » livre comme on en fait en province, c'est-à-dire un livre consciencieux. On » a déjà remarqué avec raison que nos meilleurs ouvrages de droit et de ju» risprudence étaient composés dans les provinces. Nous sommes ici trop » distraits......... Votre commentaire est plein de faits et d'une riche et judi» cieuse instruction. Vous avez parfaitement entendu la jurisprudence du con » seil d'état dans les points administratifs qui correspondent aux articles du » Code forestier. L'article 58 a été le sujet d'assez vives controverses , et j'ai v eu occasion, pour résoudre quelques difficultés, de consulter votre traité. »

« Paris, le....... Signė CORMENİN, » Nous pourrions citer d'autres témoignages aussi flatteurs qu'honorables pour M. CURAssos , de MM. PARDESSUS,

PROUDUON, Roy, Dalloz; ce dernier en fait l'éloge le plus judicieux. TRAITÉ DES DROITS D'USAGE, servitudes réelles , du droit de su

perficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics, par M. PROUDHON; 2e édition, annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts, par M. Curasson , jurisconsulte d Besançon , 3 très gros vol. in-8°. 24 f.

La première édition du Traité d'usufruit, composée de 9 volumes, comprenait aussi cet ouvrage; des changements y étant devenus nécessaires par suite de la promulgation du nouveau Code forestier, M. Proudhon a confié ce travail important à M. Curasson, l'un des premiers avocats du barreau de Besançon, et auteur du meilleur Traité sur le Code forestier, ainsi que des observations présentées aux Chambres lors de la discussion du Code , lesquelles ont contribué aux divers changements qu'a subis le projet de loi dans l'intérêt de la propriété et des communes.

Le traité que nous annonçons reproduit au surplus textoellement l'ouvrage de M. Proudhon, à l'exception de ce qui se référait exclusivement à l'ordonnance de 1669 et aux autres réglements aujourd'hui abrogés.

Le travail de M. Curasson, distingué de celui de l'auteur par un caractère plus fin, a augmenté considérablement l'ouvrage qui contient en 3 gros vol. in-8c, de près de 700 pages chacun , la matière de 5 vol. ordinaires. Coordonné, comme on vient de le dire, avec la nouvelle législation, le Traité de l'usage est l'ouvrage le plus complet qui puisse être publié sur celte matière importante qui se rattache à tant d'autres. TRAITÉ DES DROITS D’USUFRUIT, D'USAGE PERSONNEL ET D'HABITATION, par M. PROUDHON, 6 vol. in-8°.

36 fr. 2'RAITÉ DU DOMAINE DE PROPRIÉTÉ OU DE LA DISTINCTION

DES BIENS, par M: PROUDHON, doyen de la Faculté de droit de Dijon, 3 gros vol. in-89. Prix.

24 fr. STRASBOURG, LAGIER JEUNE, LIBRAIRE.

DE LA COMPÉTENCE

DES JUGES DE PAIX,

DANS LEQUEL
LA LOI DU 25 MAI 1838 ET TOUTES LES LOIS DE LA MATIÈRE
SONT DÉVELOPPÉES ET COMBINÉES AVEC LES PRINCJPES
DE DROIT QUI S'Y RATTACHENT ET LES RÈGLES

DE LA PROCÉDURE CIVILE ET CRIMINELLE.

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DIJON.
VICTOR LAGIER, LIBRAIRB-ÉDITEUR.
PARIS, JOUBERT, LIBRAIRE, RUE DES GRÈS,

14.

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