Traité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois, & du droit coutumier de la province de Normandie [by P. Le Cocq].1777 |
Expressions et termes fréquents
Ainfi auffi auroit avoit Bafnage & Pefnelle Berault bles bourgage C'eft C'eſt caufe ceffion cenfé chofe confcience confentement confidere confifte confignation conftant le mariage conftituées conquêts contrat de mariage Coutume créan créanciers deniers dettes diffipé difpofer doit don mobil donation dotaux douaire fur douairiere échus eft-il eſt étoit fa femme faifie fans fants fecond femme féparée feroit fes enfants fes héritiers fes meubles feulement fœurs foient foit fomme fon douaire fon mari fon mariage fon pere font font-ils fouvent freres ftipulé fucceffion de fon fuffit fuiv fujet fuppofe fur l'art fur les meubles héritages héritiere ibid immeubles jouiffance jufte Juftice laiffe légitime lorfqu'il lorfque majeurs mari eft mariage avenant ment mille livres mineur n'eft néceffaire obferver obligés Paluelle paraphernaux payer perfonne peut-elle Placités pofé pourroit puiffe raifon eft réferver refte reftitution renon renonce rentes RÉPONSE réputés réſerve riage Roupnel Routier teftament tiers coutumier tion ufufruit veuve viduité Voyez Bafnage