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DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c.

Nos

des Pages. articls.

1833.

20 octob. Ordonnance du Roi qui nomme de nouveau M. l'abbé Pastre préfet apostolique de l'ile Bourbon....

Idem. Liste nominative de 45 élèves de l'école navale, nommés élèves de la marine de 2e classe.

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703

Idem. Liste de 42 jeunes gens admis à l'école navale. 210

93.

24.

Ordonnnance du Roi sur l'intervention des
consuls relativement aux actes de l'état ci-
vil des Français en pays étrangers...

Ordonnance du Roi sur les dépôts faits dans
les chancelleries consulaires.

Idem. Témoignages de satisfaction donnés à plu-
sieurs officiers et commis d'administration
pour la bonne tenue de la comptabilité
des compagnies permanentes confiées à leurs

soins..

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25. Ordonnance du Roi sur les attributions des
consuls, relativement aux passe-ports, lé-
galisations et significations judiciaires..... 124
Ordonnance du Roi qui nomme à un emploi
de capitaine, de lieutenant et de sous-
lieutenant, dans le 2e régiment d'artillerie
de marine..

26.

488

141

649

Idem. Décision du Roi qui accorde une médaille
d'agriculture à M. Percin, à la Martinique. 159

Idem. Ordonnance du Roi qui nomme M. Parseval-
Deschêne capitaine de vaisseau.......

Idem. Ordonnance du Roi portant acceptation du
legs fait par M. Boursaint aux dix veuves
de matelots les plus pauvres de Saint-Malo,
- Rapport qui précède l'ordonnance...

663

165

665

172

674

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26 octob. Ordonnance dû Roi sur les fonctions des vice

consuls et agents consulaires...

125

491

29.

Rapport au Roi et ordonnance de Sa Majesté
sur les fonctions des consuls dans leurs
rapports avec la marine commerciale..... 126

493

30.

Lettre de satisfaction du ministre de la marine
à M. Parseval-Deschêne, capitaine de vais-
seau, commandant une division navale à
Bougie.

178

677

2 novem. Ordonnance du Roi portant nomination de huit ingénieurs et d'un sous-ingénieur de la marine.

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Idem. Ordonnance du Roi qui règle les dépenses
du service colonial des établissements fran-
çais dans l'Inde et pourvoit à ces dépenses. 157

662

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Idem. Ordonnance du Roi qui nomme M. Pain
juge au tribunal de paix de Sinamary..... 152

661

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Idem. Ordonnance du Roi portant nomination d'une commission chargée de réunir et de discuter les faits et documents relatifs à la colonie d'Alger....

13.

Idem.

Ordonnance du Roi portant commutation de
peine envers un fusilier au 1er régiment
de la marine, condamné à cinq ans de fers
pour insubordination....

Ordonnance du Roi portant permutations

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DATES.

TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c.

Nos des Pages. articls.

1833,

d'emplois dans la magistrature à la Guade-
loupe et à la Martinique...

15 déc. Ordonnance du Roi qui nomme M. le viceamiral Ducampe de Rosamel membre du conseil d'amirauté...

22.

24.

Ordonnance du Roi qui fixe le prix des
poudres de guerre qui seront livrées en
1834 aux départements de la guerre et de
la marine.....

Ordonnance du Roi qui nomme un juge de
paix à la Martinique et un autre à la
Trinité..

Nota. Aux pages 32 et 682 se trouvent qua-
rante-trois ordonnances de différentes
dates, mais toutes rendues en 1833, qui
accordent des pensions, soldes de re-
traite, etc.

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FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DE 1833.

PRÉFACE.

De l'utilité des Annales maritimes et coloniales à bord des bâtiments du commerce.

Il y a dix-sept ans, on conçut pour la première fois l'idée de rassembler dans un ouvrage destiné principalement à la marine de l'Etat tout ce qui pouvait intéresser la marine marchande. Depuis lors, publié tous les mois, sous les auspices de l'autorité et avec le secours des hommes les plus éclairés dans chaque partie du service, cet ouvrage a offert aux deux marines une immense série de documents puisés aux meilleures sources. De ces documents les uns ne se trouvent point ailleurs, et les autres sont disséminés dans une foule d'écrits divers. Aucun recueil ne peut donc être plus utile aux bâtiments du commerce. En effet quel est l'armateur, quel est le capitaine qui n'éprouve le désir et le besoin d'avoir sous ses yeux tout ce qui concourt à la sûreté et à célérité de sa navigation, à la conservation de son équipage et au succès de ses opérations commerciales? Par les Annales maritimes et coloniales, l'un et l'autre sont continuellement initiés aux connaissances les plus récemment acquises:

Sur les routes à suivre et les dangers à éviter dans les mers que parcourt le navigateur. La description des phares et feux, bouées ou balises, est donnée en France par le directeur général

1833.

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