Conférence de l'ordonnance du 1669 sur le fait des eaux et forêts, avec les édits, déclarations, coutumes, etc., contenant les loix forestières de France, Volume 11752 |
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Conférence de l'ordonnance du 1669 sur le fait des eaux et forêts ..., Volume 2 France Affichage du livre entier - 1752 |
Expressions et termes fréquents
affigner ainfi amendes Arpenteurs Arrêt du Confeil article audit auffi auroit avoient avoit ayent Bailliage Bois caffé Caudebec caufe Chaffes chofes condamné Confeil d'Etat conféquence connoiffance connoître défenfes défenſes délits dépens dernier reffort Dijon dommages & interêts dudit fieur Eaux & Forêts Edit étoient étoit Extrait des Regiftres faifant fans feroient feront feulement Février fignifié foient foit fommes fon Confeil font fuivant Gardes Géneral Greffier Grurie Gruyers Juftice Jugemens Juges en dernier Jurifdiction l'Arrêt l'article ladite Maîtriſe ladite Requête ledit fieur lefdits lefquels Lieutenans Lieutenant livres d'amende Maître des Eaux Maître particulier Maitres Maîtrife particuliere Majefté matieres mil fix cent mois d'Août Officiers des Eaux Officiers des Maîtrifes ordonné Oui le rapport pardevant particuliere des Eaux payer perfonnes plufieurs plût pourvû préfent premiere inftance Procès Procès-verbaux Procureur raifon rapport du fieur reftitutions Regiftres du Confeil Sentence Siége Suplians Supliant Table de Marbre tems titre vifites