 | Paul I (czar of Russia.) - 1798 - 32 pages
...SON ALTESSE EMINENTISSIME Monseigneur le GRAND MAÎTRE, et les Ratifications en seront échangées dans l'espace de Quatre mois, à compter du jour de la Signature, où plutôt si faire se peut. En Foi dequoi les Soussignés Plénipotentiaires ont Signé la présente... | |
 | Christophe Koch - 1802 - 544 pages
...la, présente convention ; et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut." " En' foi de quoi, nous ministres plénipotentiaires de SMI et de SM T* C. avons signé cette présente convention-, et y avons... | |
 | 1802 - 544 pages
...d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de Sa Majesté très-chrétienne et de Sa Majesté l'Impératrice... | |
 | Christophe Koch - 1802 - 546 pages
...inséré la présente convention; et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut." '' En foi de quoi, nous-ministres plénipotentiaires de SMI et de SMTC avons signé cette présente convention,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1807 - 658 pages
...sera ratifié par les Parties -Coniio». tractantes; et les Ratifications seront échangées dans un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut. Paris, le zoJuin 1802. (30 Floréal an 10.) Signé : &HA UTE Rir~E. No RIUAXlt. Pour Copie conforme.... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 416 pages
...ratif1cations échangées en bonne et due forme dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes.... | |
 | Christophe Koch - 1802 - 524 pages
...ratifiée de part et d'autre, et l'échange des ratifications se fera dans l'espace de quinze jonrs, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. i » En foi de quoi, nous avons signé les présens articles, et y avons apposé les cachets de nos... | |
 | 1802 - 522 pages
...et d'acceptation seront fournies et échangées ici à St. Pétersbourg, dans l'espace de deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires ci-dessus spécifiés avons signé le présent acte en vertu de nos pleins -pouvoirs, et le fait munir... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 pages
...la présente capitulation seront échangées dans le terme de quatre mois, à compter du jour de sa signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous, ministre plénipotentiaire de SM catholique, et nous, députés de la diète de la confédération... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 776 pages
...la présente capitulation seront échangées dans le ternie de quatre mois, à compter du jour de sa signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi. nous, ministre plénipotentiaire de SM catholique, et nous, députés de la diète de la confédération... | |
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Wurtemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. 
