Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie, Volume 5Tarlier, 1833 |
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Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie, Volume 5 Affichage du livre entier - 1833 |
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation, et de superficie, Volume 5 Jean Baptiste Victor Proudhon Affichage du livre entier - 1824 |
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, Volume 5 Jean B. Proudhon Affichage du livre entier - 1833 |
Expressions et termes fréquents
abus de jouissance acquéreur actes actions possessoires AFFOUAGE annuellement antichrèse arrérages aurait bail bestiaux bois cause caution charge chose jugée code civil colégataire communauté communaux commune coupe coutume créanciers Cùm d'usage d'usu débiteur délivrance disposition doit domaine donataire dotal émolumens enfans établi exercé fermier foncière fongibles forêt usagère frais fruits civils grosses réparations habitans héritage héritiers hypothèque Ibid immeuble indemnité jouir l'action l'exercice l'héritier l'usu l'usufruit paternel l'usufruitier légataire legs d'usufruit légué LIBER lieu maison ment meubles mort civile nue propriété NUMÉROS DE L'OUVRAGE pacage paiement pâturage posses possesseur possession civile pourrait-il précaire prescription prescription acquisitive priétaire priété proprié Quid quotité quotité disponible rait réelle réméré renonciation rente s'agit sance serait serait-il servitude proprement servitudes discontinues seulement sion subrogation succession suiv superficie taire testateur tierce opposition tiers tion titre universel tolérance TOMES ET NUMÉROS usage usufruit ususfructus vaine pâture vente vitude
Fréquemment cités
Page 15 - La possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit que nous tenons ou que nous exerçons par nous-mêmes, ou par un autre qui la tient ou qui l'exerce en notre nom.
Page 92 - L'héritage sera réputé clos lorsqu'il sera entouré d'un mur de quatre pieds de hauteur avec barrière ou porte , ou lorsqu'il sera exactement fermé et entouré de palissades ou de treillages, ou d'une haie vive, ou d'une haie sèche faite avec des pieux, ou cordelée avec des branches, ou de toute autre manière de faire les haies en usage dans chaque localité; ou enfin d'un fossé de quatre pieds de large au moins à l'ouverture, et de deux pieds de profondeur.
Page 30 - Pour pouvoir prescrire, il faut une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titre de propriétaire.
Page 151 - Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin, peut contraindre celui-ci à couper ces branches.
Page 194 - Succetsions et au titre du Contrat de mariage et des Droits respectifs des époux, st conformer aux règles qui y sont prescrites.
Page 206 - Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt l'entendre dans celui avec lequel elle peut avoir quelque effet, que dans le sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun (art.
Page 236 - A la dissolution du mariage , les fruits des immeubles dotaux se partagent entre le mari et la femme ou leurs héritiers, à proportion du temps qu'il a duré , pendant la dernière année. L'année commence à partir du jour où le mariage a été célébré.
Page 94 - ... pourrait en retirer celui qui avait ce droit s'il n'était pas réciproque, ou eu égard au désavantage qu'un des propriétaires aurait à perdre la réciprocité si elle existait; le tout sans préjudice au droit de cantonnement, tant pour...
Page 198 - L'usufruitier profite encore, toujours en se conformant aux époques et à l'usage des anciens propriétaires, des parties de bois de haute futaie qui ont été mises en coupes réglées, soit que ces coupes se fassent périodiquement sur une certaine étendue de terrain, soit qu'elles se fassent d'une certaine quantité d'arbres pris indistinctement sur toute la surface du domaine.
Page 89 - Le droit de vaine pâture dans une paroisse, accompagné ou non de la servitude du parcours, ne pourra exister que dans les lieux où il est fondé sur un titre particulier, ou autorisé par la loi ou par un usage local immémorial , et à la charge que la vaine pâture n'y sera exercée que conformément aux règles et usages locaux, qui ne contrarieront point les réserves portées dans les articles suivants de la présente section.