Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rattachentDunod, 1864 |
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... situé , sans le « < consentement du conseil local de salubrité , à moins que le con- « seil général ( * ) ( de salubrité ) n'en décide autrement . Quiconque « < contreviendra à cette prescription sera passible pour chaque ...
... situé , sans le « < consentement du conseil local de salubrité , à moins que le con- « seil général ( * ) ( de salubrité ) n'en décide autrement . Quiconque « < contreviendra à cette prescription sera passible pour chaque ...
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... ( * ) Les dispositions du Public Health Act sur le drainage ont reproduit , en les complétant , celles du Towns improvement Clauses Act de 1847 ( art . 35 et suivants ) . « réceptacle qui ne sera situé sous aucune maison ni NOTES . 111.
... ( * ) Les dispositions du Public Health Act sur le drainage ont reproduit , en les complétant , celles du Towns improvement Clauses Act de 1847 ( art . 35 et suivants ) . « réceptacle qui ne sera situé sous aucune maison ni NOTES . 111.
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... situé sous aucune maison ni dans le rayon « d'aucune maison fixé par le conseil local ..... >> L'article 51 , qui ne s'applique également qu'aux maisons nou- velles , prescrit l'établissement de lieux d'aisance convenables : « Art . 51 ...
... situé sous aucune maison ni dans le rayon « d'aucune maison fixé par le conseil local ..... >> L'article 51 , qui ne s'applique également qu'aux maisons nou- velles , prescrit l'établissement de lieux d'aisance convenables : « Art . 51 ...
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... situé à 4 kilomètres N.-E. du con- < « < fluent du Nahr Ouassel et de l'Oued Oueurq . >> L'administration supérieure , en raison de l'intérêt im- mense que présente l'irrigation des magnifiques plaines al- luviennes du haut Chélif ...
... situé à 4 kilomètres N.-E. du con- < « < fluent du Nahr Ouassel et de l'Oued Oueurq . >> L'administration supérieure , en raison de l'intérêt im- mense que présente l'irrigation des magnifiques plaines al- luviennes du haut Chélif ...
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... situé à 18 kilomètres environ au nord - est du précédent , a été exécuté par M. le maître son- deur Engländer , avec le système Kind , pendant une sus- pension de travaux du sondage de Chabouniah . Commencé le 27 mars 1860 au diamètre ...
... situé à 18 kilomètres environ au nord - est du précédent , a été exécuté par M. le maître son- deur Engländer , avec le système Kind , pendant une sus- pension de travaux du sondage de Chabouniah . Commencé le 27 mars 1860 au diamètre ...
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Expressions et termes fréquents
1re cl 2º cl 2º classe acides aérolithes Antimoine appareils aquifère Argile balancier boîte à fumée calcaire charbon chaudière chaux chemin de fer Chergui Chlorure cinabre colonne Copiapo couches crétacé cuivre cuivre gris cylindre d'Aïn d'eau débit décret densité dépense désinfection diamètre drainage drains eaux égouts essieux Exempts fabriques formule général graviers gueulard houille idem inférieure ingénieur en chef ingénieur ordinaire inspecteur kilog kilomètres l'acide l'eau l'échappement l'explosion l'intérieur l'Oued l'outil lévigation liquides locomotives machines maître sondeur Malakoff Marne jaune Marsilly matières ment mercure mètres millimètres minéral mines moyen nappe ascendante nappe jaillissante niveau pliocène première nappe pression profondeur puits Puits artésien pyrite résultats Rharbi sables sableuse saharien section Semmering sera Séraucourt serpentin silicatée sondage soupape sulfure surface système température terrain tige tion tirage tôle traction train travail trépan trou de sonde trouve tubes de retenue tuyau tuyaux vapeur vitesse Zahrez
Fréquemment cités
Page 344 - Pour indemniser la compagnie des travaux et dépenses qu'elle s'engage à faire par le présent cahier des charges, et sous la condition expresse qu'elle en remplira exactement toutes les obligations, le gouvernement lui accorde l'autorisation de percevoir, pendant toute la durée de la concession, les droits de péage et les prix de transport ciaprès déterminés : DÉSIGNATION PRIX de péage.
Page 330 - Une partie horizontale, de 100 mètres au moins, devra être ménagée entre deux fortes déclivités consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles ;...
Page 146 - ART. 415. — Lorsque les faits punis par l'article précédent auront été commis par suite d'un plan concerté, les coupables pourront être mis, par l'arrêt ou le jugement, sous la surveillance de la haute police pendant deux ans au moins et cinq ans au plus.
Page 301 - La présente Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de six mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les commissaires plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page 13 - ... bassins, et généralement pour toutes les formalités et dispositions quelconques auxquelles peuvent être soumis les navires de commerce, leurs équipages et leurs cargaisons, il ne sera accordé aux navires nationaux, dans l'un des deux Etats, aucun privilège ni aucune faveur qui ne le soit également aux navires de l'autre puissance; la volonté des hautes parties...
Page 13 - Etats, soit quils s'y établissent, soit qu'ils y résident temporairement, des droits, taxes ou impôts sous quelque dénomination que ce soit, autres ou plus élevés que ceux qui se percevront sur les nationaux; et...
Page 344 - ... la concession. Dans aucun cas, le montant de l'annuité ne sera inférieur au produit net de la dernière des sept années prises pour terme de comparaison. La compagnie recevra , en outre, dans les trois mois qui suivront le rachat , les remboursements auxquels elle aurait droit à l'expiration de la concession, suivant l'article 36 ci-dessus.
Page 15 - Etats respectifs, conserver à leur bord la partie de la cargaison qui serait destinée à un autre port, soit du même pays, soit d'un autre, et la ré-exporter, sans être astreints à payer pour cette dernière partie de leiir cargaison aucun droit de douane, sauf ceux de surveillance, lesquels, d'ailleurs, ne pourront naturellement être perçus qu'au taux fixé pour la navigation nationale.