 | Frédéric Schoell - 1816
...convenues de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Act. 7. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois,... | |
 | 1815 - 196 pages
...convenues de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...peuples et -pour le maintien de la paix de l'Europe. Y. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois ,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815
...convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. 5. Les hautes parties contractantes s'étant réunies SUT les dispositions consignées dans les articles... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 685 pages
...souverains , soft par lenrs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intéré's communs , et à l'examen des mesures qui , dans chacune...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe, 1 i NOVEMBRE. Ordonnance du roi d'Espagne datée de Madrid , qui assure des secours aux enfans des... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 685 pages
...souverains , soit par lébrs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêis communs , et à l'examen des mesures qui, dans chacune...prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix île l'Europe. . .',,r>', 1i NOVEMBRE. Ordonnance du roi d'Espagne datée de Madrid, qui assure des... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 384 pages
...de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs, des réunions...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Ce dernier article , surtout , plein d'une douce philanthropie, donne enfin l'espoir aux amis de... | |
 | 1816
...convenues de renouveler, à des époques déterminées, Soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune c!e ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples et... | |
 | Henri Lemaire - 1816 - 1427 pages
...souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêt* communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune...époques , seront jugées les plus salutaires pour le repoi et la prospérité des peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. > >1X u«.i HoTBI... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schöll - 1818
...5. On renouvellera à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs , des réunions...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Art. 6. Les monarques , avant de quittée Paris, étoient convenus que la première de ces réunions... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818
...convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs , des réunions...pour le repos et la prospérité des peuples, et pour la maintien de la paix de l'Europe. Art. VIL Le présent traité sera ratifié, et les ra- !»•«««... | |
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... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques,... 
