Histoire littéraire de la France: VIe et VIIe siècles

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Joseph Victor Le Clerc
Imprimerie nationale, 1735
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Page 718 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier le Sieur D'AGUESSEAU, Chancelier de France , Commandeur de nos Ordres ; & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre , & un dans celle de notredic très-cher & féal Chevalier le Sieur d'Agucflfeau , Chancelier de France : le tout à peine de nullité des Préfentes.
Page 719 - ... par l'un de nos âmes & féaux Confeillers & Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original.
Page 719 - Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 718 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être fans la permiflïon exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous...
Page 718 - Librairie , & notamment à celui du 10 Avril i71$ , à peine de déchéance du préfent Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflîon dudit Ouvrage, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Page 718 - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date...
Page 17 - Aflifes dans un champ , dans un cimetière, aux portes des villes , ou des Eglifes , dans une rue, fur un rempart , toujours dans un lieu public , où les parties pûffent avoir un accès libre & facile. Chacun plaidait (à caufe, celles des pauvres & des veuves étoient appcllées les premières.
Page 22 - Il fe fervit pour ces ouvrages des plus fameux jurifconfukes de fon tems & des principaux officiers de fon empire entre autres de Tribonien, quefteur , c'eft - à - dire , comme chancelier.
Page 718 - Libraire à Paris , Nous ayant fait remontrer qu'il lui auroit été mis en main un...

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