Pages.

1795 Août...... 28. Hesse-Cassel. Traité de paix conclu à Bâle avec le Land

264

grave.

267

Septembre. 14. Suède. Traité secret d'alliance conclu à Paris. 1796 Janvier.... 5. République Batave. Accord conclu à La Haye pour le

paiement des dettes et contributions..

Mai....... 3. République Batave. Accord signé à La Haye pour le rè-
glement final de ses comptes avec la République
Française.

Juin.......

15. Sardaigne. Traité de paix conclu à Paris.

268

270

271

1. Sardaigne. Déclaration additionnelle du Roi de Sardaigne
au traité du 15 mai.

275

avec le Pape

276

Juin....... 23. États-Romains. Suspension d'armes conclue à Bologne

24. Hambourg. Traité secret conclu à Paris pour le réta-
blissement des relations commerciales.

Août...... 5. Prusse. Traité conclu à Berlin pour l'établissement de
la ligne de neutralité du nord de l'Allemagne. (V. p. 311,
l'article additionnel.)

277

279

5. Prusse. Convention secrète conclue à Berlin pour la
fixation d'indemnités en cas de réunion à la France
de la rive gauche du Rhin.. ..

22. Bade. Convention secrète additionnelle.

Juin....... 5. Deux-Siciles. Suspension d'hostilités signée à Brescia. 299
Septembre. 7. Étecteur Bavaro-Palatin. Suspension d'armes conclue à

--

Pfaffenhofen.

16. Cercle de Franconie. Convention sur les contributions
de guerre signée à Paris.

Octobre.... 9. Genes. Convention d'amitié et d'alliance conclue à
Paris.

299

299

300

10. Deux-Siciles. Traité de paix conclu à Paris.

303

15. Espagne. Déclaration échangée pour la ratification du
traité du 19 août.

291

28. Wurtemberg. Convention pour le règlement des contri-
butions de guerre conclue à Paris.

306

307

tion de la Toscane.

Novembre. 5. Parme. Traité de paix conclu à Paris.

29. Saxe. Article additionnel au traité de neutralité du 5
août signé à Berlin pour consacrer l'accession des
Princes de la Maison de Saxe .

1797 Janvier.... 10. Toscane. Convention conclue à Bologne pour l'évacua

Février.... 19. Etats-Romains. Traité de paix conclu à Tolentino avec

311

312

le Pape.

313

Avril...... 4. Sardaigne. Convention secrète et préliminaire au traité
d'alliance signé à Turin . . . .

316

5. Sardaigne. Traité d'alliance offensive et défensive con-
clu à Turin..

317

18. Autriche. Traité préliminaire de paix conclu à Léo-
ben.

319

Mai...
Juin

26. Sardaigne. Convention conclue à Gratz pour régler le
mode de service du contingent sarde..
16. Venise. Traité de paix conclu à Milan

322

324

6. Génes. Convention secrète pour la réorganisation du
gouvernement de la République de Gênes....
28. République Batave. Acte signé à Aranjuez pour l'acces-

326

1797 Juin....... 28, sion de la République Batave au traité d'alliance du 19 août 1796 entre la France et l'Espagne. . . .

Août....... 10. Portugal. Traité de paix et d'amitié conclu à Paris.

20. Portugal. Articles secrets additionnels au traité du 10

août..

Octobre.... 17. Autriche. Traité de paix conclu à Campo-Formio.
17. Autriche. Convention additionnelle secrète au traité de
Campo-Formio. . .

Pages.

328

329

333

335

343

315

26. Portugal. Arrêté du Directoire Exécutif déclarant non avenu le traité de paix du 10 août avec le Portugal. 344 Décembre. 1. Autriche. Convention militaire conclue à Rastadt. . . . 1798 Janvier.... 28. Mulhausen. Convention pour la réunion à la France de la République de Mulhausen. . .

Février.... 21. République Cisalpine. Traité d'alliance conclu à Paris..
21. République Cisalpine. Traité de commerce conclu à

Paris..

Mars...... 1. Mulhausen. Loi pour la ratification du traité de réunion
à la France de la République de Mulhausen..

Avril.............. 12. République Batave. Traité conclu à La Haye pour l'en-
tretien d'un corps auxiliaire français.

26. Genève. Traité conclu avec la République de Genève
pour sa réunion à la France.

Juin....... 12. Malte. Convention conclue avec l'Ordre de Saint-Jean
de Jérusalem pour la cession de Malte et de Gozzo..
Août....... 19. République Helvétique. Traité de paix et d'alliance con-
clu à Paris.

Septembre. 13. Grande-Bretagne. Cartel d'échange de prisonniers con-
clu à Londres.
Décembre.. 9. Sardaigne. Traité signé à Turin pour l'abdication du

Roi de Sardaigne.

19. République Helvétique. Convention conclue à Lucerne pour la formation d'un corps auxiliaire Suisse. 1799 Mars....... 12. Message du Directoire Exécutif sur l'état de guerre avec l'Autriche et la Toscane . .

Mai........ 30. République Helvétique. Traité de commerce signé à

Paris..

Octobre.... 18. Grande-Bretagne, Russie. Convention conclue à Alkmaar
entre l'armée française et l'armée anglo-russe.
Décembre.. 14. Malte. Loi pour l'exécution de la convention du 12 juin
1798 avec Malte. .

1800 Janvier.... 5. République Batave. Traité conclu à Paris pour des ces-
sions de territoires et autres points litigieux

24. Egypte. Convention signée à El'Arisch pour l'évacua-
tion de l'Egypte.

Juillet..... 19. Alger. Armistice illimité conclu avec le Dey..
28. Autriche. Articles préliminaires signés à Paris.
Août...... 27. Tunis. Armistice conclu au Bardo avec le Bey..
Septembre. 15. Isembourg. Traité de paix et de neutralité conclu à As-

chaffenbourg

24. Nassau. Convention de paix et de neutralité conclue
à Aschaffenbourg.

347

350

353

355

355

358

361

363

368

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390

394

395

396

397

. . 399

30. États-Unis d'Amérique. Traité de paix, d'amitié et de
commerce conclu à Paris et suivi du texte des ratifi-
cations américaines et françaises . .

1800 Octobre.... 1. Espagne. Traité préliminaire et secret, conclu à St-Il

dephonse pour l'agrandissement des Etats du Duc de

400

Parme et la cession de la Louisiane à la France... 4M

19. Solms. Traité de paix et de neutralité conclu à Offenbach. 413

1800 Octobre.... 22. Wied. Traité de paix et de neutralité conclu à Offenbach avec les Princes de Wied-Neuwied et WiedRunckel.

Pages.

414

23.

Hombourg. Traité de paix et de neutralité conclu à Of-
fenbach..

416

Offenbach.

Novembre. 20. Erbach. Convention de paix et de neutralité conclue à

1801 Janvier.... 26. Autriche. Convention préliminaire signée à Lunéville pour la prolongation de l'armistice.

417

419

29. Espagne. Traité préliminaire d'alliance signé à Madrid
pour la guerre contre le Portugal.

420

pire.

421

Février.... 9. Allemagne. Traité de paix signé à Lunéville avec l'Em

17. Espagne. Ratification du Premier Consul sur le traité
d'alliance du 29 janvier avec l'Espagne.

Mars...... 9. Russie. Convention signée Paris pour la remise des

prisonniers de guerre..

21. Espagne. Traité conclu à Aranjuez pour l'avénement
au trône de Toscane du Duc de Parme et pour la ces-
sion de la Louisiane à la France.

28. Deux-Siciles. Traité de paix conclu à Florence.

1801 Juin....... 6. Portugal. Traité de paix conclu à Badajoz

19. Tripoli. Traité de paix et d'amitié.
Juillet..... 15. Saint-Siége. Convention (Concordat.) signée à Paris.
Août...... 24. Palatinat. Traité de paix conclu à Paris avec l'Electeur
Palatin de Bavière.

29. Pays-Bas. Convention signée à La Haye avec la Répu-
blique Batave pour l'entretien d'un corps auxiliaire..
Septembre. 18. Saint-Siége. Bulle du Pape Pie VII pour la ratification
du Concordat (15 juillet.).

123

429

431

432

435

438

416

449

152

155

29. Portugal. Traité de paix signé à Madrid sous la média-
tion de l'Espagne.

155

Exposé des motifs présenté au Corps Législatif à l'ap-
pui de ce traité.

457

Octobre..... 1. Grande-Bretagne. Articles préliminaires de paix signés

à Londres.

464

8. Russie. Traité de paix conclu à Paris.

467

--

Exposé des motifs présenté au Corps Législatif à l'ap-
pui de ce traité

468

9. Porte-Ottomane. Articles préliminaires de paix signés
à Paris..

473

10. Russie. Convention secrète signée à Paris pour le rè-
glement des indemnités territoriales en Allemagne,
la conclusion de la paix avec la Porte-Ottomane, la
garantie de l'indépendance des sept iles Ioniennes
et l'arrangement amiable des affaires de Naples, du
Saint-Siége, de la Sardaigne, de la Bavière et du
Wurtemberg.

Novembre. 29. Saint-Siége. Bref du Pape Pie VII pour l'institution

des nouveaux évêques de France.

Décembre. 3. Saint-Siege. Bulle papale pour la nouvelle circonscrip

tion des diocèses Français..

28. Alger. Traité de paix conclu avec le Dey

1802 Février... 4. Sénégal. Taité d'alliance et de commerce conclu à Saint

Louis avec le roi des Pouls

23. Tunis. Traité de paix signé au Bardo..

Mars...... 27. Grande-Bretagne. Traité de paix conclu à Amiens avec

Pages.

la France, l'Espagne et la République Batave .. 484 Pays-Bas. Déclarations explicatives sur l'article 18 de la paix d'Amiens. . .

491

Message des Consuls de la République Française sur
la conclusion de la paix d'Amiens.

Avril..... 4. Discours de M. Portalis sur le Concordat de 1801 et la
loi organique des cultes. ..

492

494

8. Loi pour la sanction du Concordat de 1801 et des arti-
cles organiques des Cultes..

533

1

Mai......

9. Mandement du Cardinal-Légat concernant la ratifica-
tion du Concordat et l'institution canonique des nou-
veaux évêques...

... 516

9. Décret du Cardinal-Légat concernant la circonscrip-
tion des nouveaux diocèses . .

9. Indult du Cardinal-Légat pour la réduction des fêtes..
17. Grande-Bretagne. Convention postale signée à Paris. .
20. Wurtemberg. Traité conclu à Paris pour des cessions de
territoire sur la rive gauche du Rhin.

23. Prusse. Traité conclu à Paris pour la cession de la rive
gauche et la fixation d'imdemnités sur la rive droite
du Rhin....

557

574 576

581

583

587

588

Juin....... 10. République Ligurienne. Convention signée à Paris pour
des cessions et des échanges de territoires.
25. Porte-Ottomane. Traité de paix conclu à Paris.
Août...... 19-20. Autriche. Accession aux stipulations de la paix

d'Amiens concernant l'ile de Malte. . .

21. Allemagne. Rapport adressé au Premier Consul par le
Ministre des Relations Extérieures sur le règlement
des indemnités Germaniques. . . .

Allemagne. Déclaration du Premier Consul relative au
même objet..

28. Suisse. Traité conclu à Sion au sujet de l'indépendance
du Valais et de la construction de diverses routes.

Septembre. 25. Prusse, Bavière. Convention signée à Paris pour la
garantie des indemnités terrritoriales accordées à la
Bavière.

Octobre... 15. Provinces-Unies. Convention signée à La Haye au sujet
du cérémonial diplomatique et de l'habitation des léga-
tions respectives. . . .

18. Sardaigne. Convention signée à Cagliari pour régler les
relations commerciales de l'ile de Corse avec l'ile de
Sardaigne...

Décembre. 26. Allemagne. Convention signée à Paris pour régler les

indemnités à accorder en Allemagne au Grand-Duc
de Toscane.

26. Russie. Accession à la convention de ce jour.
26. Allemagne. Convention signée à Paris pour la recon-
naissance du Roi d'Etrurie.

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611

FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE.