1859. 22 juillet 1858 et 11 juin 1859, entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mediterranée.. 11 Jain DECRET qui approuve la convention passée, les 22 juillet 1858 et 11 juin 1859, entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Dauphiné.... DÉCRET qui approuve la convention passée, les 24 juillet 1858 et 11 juin 1859, entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie du chemin de fer du Nord..... Idem. Idem. Ilem. DECRET qui approuve la convention passée, les Idem. DECRET qui approuve la convention passée, les klem. Idem. Décher qui ouvre au ministre de l'agriculture, DATES des lois et décrets. 18 Juin 1859. 21. Idem. Idem, 25. 28. DÉCRET qui autorise la fondation, à Fontaine- DÉCRETS divers concernant des rectifications de DÉCRET portant répartition, par chapitres, du 190 718 428 726 536 .... Idem. 708 11 DECRET qui autorise la fondation, à Auxerre, de-Bon-Secours... Idem. 748 429 DECRET qui fixe le nombre des offices d'buissier 719 454 DÉCRET qui ouvre, au ministre de l'agriculture, 143 2 Juillet. DECRETS divers relatifs à des rectifications de routes.. 731 649 |