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" ... quand plusieurs vases sont réunis en un colis, ils doivent être emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre d'infusoires... "
Gesetzblatt für das Land Österreich - Page 838
de Austria - 1908
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 27

Austria - 1904 - 612 pages
...reunis en un colis, ils doivent etre emballes solidement dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre d'infusoires ou autres substances tneubles. U») Quand les vases sont emballes isole"ment, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ...

Austria - 1891 - 1258 pages
...de bois, de terre fossile ou autres substances meubles; U>) Quand les vases sont emballes isolement, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantite süffisante de matieres d'emballage; le couvercle consistant en paille,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1894 - 716 pages
...réunis en un colis, ils doivent cire emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre d'infusoires ou autres substances meubles. i. ijuand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides...
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume ..., Volumes 9 à 10

Netherlands - 1886 - 736 pages
...dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles bb. Quand les vases sont...isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cnveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité suffisante...
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Internationale Eisenbahnverträge und speciell die Berner Convention über das ...

Friedrich Meili - 1887 - 166 pages
...garnies de patlle, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles. 6b. Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi...cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité sutfisante de matières d'emballage; le couvercle consistant en...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 9

Switzerland - 1887 - 596 pages
...vases doivent être entourés d'osier tressé ou de cuveaux ou placés dans des caisses remplies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre d'infusoires ou d'autres matières analogues. c. Dans des vases en verre renfermés dans de fortes caisses en bois,...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 13

Georg Friedrich Martens - 1888 - 754 pages
...dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles. bb. Quand les vases...emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers on cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité suffisante...
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Le nouveau droit international en matière de transport de marchandises

Albert Urban - 1892 - 122 pages
...dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles; bb. Quand les vases...cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garni d'une quantité suffisante de matières d'emballage ; le couvercle consistant en...
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Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1892 - 1248 pages
...garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles. Hb) Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi...cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'nnses, et garnis d'une quantité suffissante de matières d'emballage; le couvercle consistant en...
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Internationales uebereinkommen über den eisenbahn-frachtverkehr: Convention ...

1892 - 150 pages
...dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles. bb. Quand les vases...isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux selides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité suffisante de matières...
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