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Dénomination des Articles.

Unités.

Droits.

Alun d'ammoniaque ou de potasse et de sulfate d'alumine

100 kil.

Sulfate de magnésie

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» 90 Exempt.

potasse et de soude

Sulfate de quinine .

Tartrate de potasse, y compris le tartrate double de

Produits chimiques non dénommés

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Boissons fermentées: vins de toutes sortes y compris le vermouth (fûts compris).

Eaux minérales (cruchons compris)

Poteries de terre commune, cuites en dégourdi: Vernissées sans décoration

Vernissées avec décoration à reliefs, unicolores et multicolores (platerie et creux)

Poteries de terre commune, cuites en grès : Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques

Autres, communes de toutes sortes (platerie et creux), comprenant la forme bouteille, les carafes, les objets de ménage, ustensiles de cuisine et autres objets cuits en grès

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Autres fines, poteries unies et décorées faites avec des pâtes fines, lavées et cuites .

Faïences stannifères, à pâte colorée, couverte, blanchel

ou colorée avec reliefs, godrons, cannelures ou den-| telures unicolores obtenues par moulage sans retouche

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(1) Les vins tirant plus de 15 degrés acquitteront le droit d'importation de l'alcool (30 centimes par degré) sur la quantité d'esprit excédant 15 degrés et le droit d'importation du vin sur le reste du liquide.

Dénomination des Articles.

Unités.

Droits.

Faïences à glaçure multicolore, avec dessins imprimés ou peintures à la main, ou avec moulures en relief (retouchées à la main)

Faïences fines (poterie à pâte fine et blanche, cuite en
dégourdi), blanches où couvertes d'un vernis de
couleur uniforme

Faïences fines (poterie à pâte fine et blanche, cuite en
dégourdi), décorées
Porcelaine blanche.

Porcelaine décorée.

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Gobeleterie de verre et de cristal, unie et moulée, blanche ou unicolore et teintée dans la masse Gobeleterie de verre et de cristal, taillée et gravée autrement que pour effacer les traces de l'attache dite pontil

Vitrifications en émail, en masse ou en tubes, même coupés, mais non recuits

Vitrifications et grains percés ou taillés ou en pierres à bijoux, breloques colorées ou non, verre filé, boules et corail factice en verre

Fils de lin ou de chanvre, simples, écrus, mesurant au kilogramme:

2,000 mètres au moins

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Plus de 2,000 métres, pas plus de 5,000 mètres,
Plus de 5,000 mètres, pas plus de 10,000.

Fils simples, blanchis ou teints

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Fils retors, écrus, blanchis ou teints

Fils de bourre de soie (fleuret), écrus, blanchis
azurés ou teints, mesurant au kilogramme:

Fils simples, 80,500 mètres au moins
Fils simples, plus de 80,500 mètres
Fils retors

Fils de bourrette (fils de déchet de bourre de soie simples)
Fils retors

Tissus de lin ou de chanvre, écrus, présentant en chaine et en trame dans l'espace de 5 millimètres carrés, après division du total par 2:

6 fils ou moins

7 et 8 fils

9, 10 et 11 fils

9, 10 et 11 fils blanchis, teints ou imprimés

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Tissus de soie et de bourre de soie :

Tissus de foulards, crêpes, tulles, bonneterie, passementerie et dentelle de soie pure

55

Droits du

tissu écru augmenté de 25 p 100.

Exempt.

Dénomination des Articles.

Unités.

Droits.

Tissus de bonneterie et passementerie de bourre de soie pure, écrus, blanchis, teints ou imprimés Tissus de bourrette pour ameublements, pesant plus de 250 grammes au mètre carré

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangée d'autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids.

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Tissus, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de soie avec or ou argent fin

Tissus, passementerie et dentelle de soie ou de bourre de soie avec or et argent mi-fin ou faux

Rubans de soie ou de bourre de soie, pure ou mélangée d'autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids: velours

Idem: autres

Livres

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Gravures, estampes, lithographies et dessins de toutes sortes sur papier

Cartes géographiques ou marines

Musique gravée ou imprimée .

Peaux préparées :

De chèvre, de mouton et d'agneau

Gants d'agneau ou de veau, simplement cousus

Gants de chevreau ou chevrette, simplement cousus

Gants piqués

Gants piqués

métaux précieux.

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Ouvrages en or, argent, aluminium, platine et autres

Statues en métal, de grandeur naturelle au moins
Meubles en bois courbé, montés ou non montés

Meubles autres qu'en bois courbé :

Sièges sans sculptures, ni marqueteries, ni ornements de cuivre, en bois commun

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Sièges sans sculptures, ni marqueteries, ni ornements de cuivre, en bois d'ébénisterie

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Sièges sculptés, marquetés ou ornés de cuivre, de toute espèce de bois

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Meubles autres que sièges, plaqués sans sculptures ni marqueteries, ni ornements de cuivre

10 >

Meubles autres que sièges, plaqués, sculptés, marquetés, ornés de cuivre

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Meubles massifs, en bois commun

Meubles massifs, en bois d'ébénisterie avec ou sans moulures, mais non sculptés, ni marquetés, ni ornés de cuivre

Meubles massifs, en bois d'ébénisterie, sculptés, marquetés ou ornés de cuivre.

Garnis et recouverts de toute espèce

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Orgues d'église à tuyaux pesant :

Moins de 4,000 kilogrammes y compris l'emballage.

Orgues d'église à tuyaux pesant 4,001 à 10,000 kilog
De 10,001 à 20,000 kilog

20,001 et au-dessus

Clairons et trompettes d'ordonnance

Cornets à trois pistons, cors à clefs et pistons, néocors,
trompettes d'harmonie, saxhorns, trombones, buc-
cins et bugles.

Tresses ou nattes de sparte à trois bouts, exclusive-
ment destinées à la fabrication des cordages
Tresses de paille, d'écorce et de sparte à plus de trois
bouts, et tresses de bois blanc grossières pour pail-
lassons.

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Tresses de paille, d'écorce et de sparte à plus de trois bouts et tresses de bois blanc grossières pour chapeaux

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Tresses de paille, d'écorce et de sparte à plus de trois
bouts et tresses de bois blanc, fines
Chapeaux de paille de toutes sortes

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Cordages, fils polis et ficelles :

De sparte, de tilleul et de jonc.

Autres, mesurant par kilog. de fil simple, moins de

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100 kil.

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Pièce.

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AAAA

100 >

200 >

400 »

500 >

» 40

3 »

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Autres, mesurant par kilog. de fil simple plus de Droits des fils retors de lin

2,000 mètres

2,000 mètres

Filets de pêche

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Chapeaux de feutre non garnis.

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Brosserie commune montée sur bois:

Garnie de fibres végétales ou de fibres de baleine .

Garnie de poils ou de crins.

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Brosserie fine, montée sur os, sur ivoire ou sur mé

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Boutons de porcelaine, de jais, de verre sans cercle

A trous, de métal, alliage ou os, de papier maché ou de fonte, de corne moulée, de corozo, de bois, de buffalo

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(L. S.) Signé: B.-ST.-HILAIRE.
(L. S.) Signé: P. TIRARD.
(L. S.) Signé: H. DE CHOISFUL.

TARIF B.

Droits à l'entrée en Italie.

Dénomination des Articles

Unités

Droits

Eaux minérales naturelles ou artificielles et eaux
gazeuses

Vins en futailles (fûts compris) de toute sorte
Vins en bouteilles.

Spiritueux non édulcorés, ni aromatisés, y compris le
rhum, l'eau-de-vie, etc., en fûts et futailles (fûts
compris).

Spiritueux édulcorés ou aromatisés, en futailles (fûts compris

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Spiritueux de toute sorte, en bouteilles de la capacité d'au-dessus d'un demi-litre, mais ne dépassant pas le litre

Huiles non dénommées

Cartouches vides .

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Spiritueux de la capacité d'un demi-litre ou moins
Huiles fixes: d'olives

Médicaments composés non dénommés, acceptés par

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une faculté de médecine (sans défalcation du poids des contenants immédiats.

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ou concrets extraits de végétaux

Idem.

Exempt.

Couleurs en tablettes, en poudre et de toute autre

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Fils de lin, et de chanvre simples, écrus, lessivés

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Tissus de lin et de chanvre, n'ayant pas plus de 5 fils de chaine dans l'espace de 5 millimètres : écrus ou blanchis, non compris les toiles d'emballage

Idem.

34 65

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