Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volumes 3 à 4Amyot, 1882 |
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... bois de Sapeau Toutes les autres espèces . ( e ) Les objets en terre cuite ( excepté ceux en terre de pipe ) en faïence de Chine , en terre de Chine ( ee ) la porcelaine . Pièces d'artifice - De Chine 23 - Toutes les autres espèces ...
... bois de Sapeau Toutes les autres espèces . ( e ) Les objets en terre cuite ( excepté ceux en terre de pipe ) en faïence de Chine , en terre de Chine ( ee ) la porcelaine . Pièces d'artifice - De Chine 23 - Toutes les autres espèces ...
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... bois ou en bouteilles contenant plus d'une 1/2 pinte Feuilles de roses séchées Toutes les autres y compris les essences parfumées en bouteilles ne contenant pas plus d'une 1/2 pinte . · 44 Marchandises en pièces sans autre dési- gnation ...
... bois ou en bouteilles contenant plus d'une 1/2 pinte Feuilles de roses séchées Toutes les autres y compris les essences parfumées en bouteilles ne contenant pas plus d'une 1/2 pinte . · 44 Marchandises en pièces sans autre dési- gnation ...
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... bois , le bois de chauffage , les bougies de fabrication étrangère , le tabac et les cigares étrangers , les vins , la bière TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. 179.
... bois , le bois de chauffage , les bougies de fabrication étrangère , le tabac et les cigares étrangers , les vins , la bière TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. 179.
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... bois à brûler brut et en fagots , et le charbon de bois ; 3o La sciure de bois ; 4o Les pierres à bâtir ordinaires , soit grossièrement taillées , soit taillées à la boucharde ; 5o Les tuiles et les briques ( 1 ) ; 6o La chaux ordinaire ...
... bois à brûler brut et en fagots , et le charbon de bois ; 3o La sciure de bois ; 4o Les pierres à bâtir ordinaires , soit grossièrement taillées , soit taillées à la boucharde ; 5o Les tuiles et les briques ( 1 ) ; 6o La chaux ordinaire ...
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... bois communs importés de Bel- gique par la frontière de terre seront affranchis de la surtaxe établie par la loi du ... Bois d'ébénisterie ; Bois de teinture ; Coton en laine ; Laines en masse ; Peaux brutes ; Riz ; Potasses ; Guano ...
... bois communs importés de Bel- gique par la frontière de terre seront affranchis de la surtaxe établie par la loi du ... Bois d'ébénisterie ; Bois de teinture ; Coton en laine ; Laines en masse ; Peaux brutes ; Riz ; Potasses ; Guano ...
Table des matières
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Autres éditions - Tout afficher
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volumes 1 à 2 Affichage du livre entier - 1903 |
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... Affichage du livre entier - 1872 |
Expressions et termes fréquents
100 kilogrammes 1er février Affaires Étrangères anglais ANNEXE AU Nº Araby-Bey Baron de Ring Barthélemy Barthélemy-Saint-Hilaire bois brutes Cabinet Caire carrés Challemel-Lacour Chargé d'Affaires CHARLES W chemin de fer Chérif-Pacha classe Commissaires Commission de liquidation communication Comte de Dufferin Comte de Granville Constantinople Consuls Convention coton Crowe Daïra Déclaration décret Dénomination des Articles dépêche douane duc Decazes écru Égypte Excellence Exempt fabrication février Freycinet Grande-Bretagne Gustave Roy Hautes Parties contractantes huiles idem Indes Portugaises Khédive kilogr kilogrammes l'article l'Égypte Légion d'honneur Londres Lord Granville Lord Lyons Majesté marchandises mélangés ment mètres Ministre des Affaires Monténégro nationaux navires négociations Norvège nouveau Tarif Pays Plénipotentiaires présent Traité Président projet prorogation Protocole Puissances RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rubanerie Russie Safvet-Pacha Saint-Hilaire septembre 1881 serbes seront Signé Sir Charles Dilke Sublime Porte sujet Sultan surtaxe Tarif Général taxes teints télégramme tion TIRARD tissus de coton tissus de laine tissus écrus Traité de commerce valorem
Fréquemment cités
Page 232 - L'intervention des autorités locales aura seulement lieu dans les deux pays pour maintenir l'ordre, garantir les intérêts des sauveteurs, s'ils sont étrangers aux équipages naufragés, et assurer l'exécution des dispositions à observer pour l'entrée et la sortie des marchandises sauvées.
Page 182 - Léman, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M.
Page 262 - Chacune des deux Hautes Parties contractantes s'engage à faire profiter l'autre de toute faveur, de tout privilège ou abaissement dans les tarifs des droits à l'importation ou à l'exportation des articles , mentionnés ou non dans le présent Traité, que l'une d'elles pourrait accorder à une tierce puissance.
Page 164 - ... son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année, et ainsi de suite, d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année, à partir du jour où l'une ou l'autre des parties l'aura dénoncée. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page 235 - Pays, à exercer des poursuites contre les contrefaçons, il suffira que lesdits auteurs ou éditeurs justifient de leurs droits de propriété en établissant, par un certificat émanant de l'autorité publique compétente en chaque Pays, que l'ouvrage en question est une œuvre originale qui, dans le pays où elle a été publiée, jouit de la protection légale contre la contrefaçon ou la reproduction illicite. Pour les ouvrages publiés en France, ce certificat sera délivré par le Bureau de...
Page 297 - Ne seront pas considérés, en cas de relâche forcée, comme opérations de commerce , le débarquement et le rechargement des marchandises pour la réparation du navire ou pour sa purification quand il est mis en quarantaine, le transbordement sur un autre navire en cas d'innavigabilité du premier, les dépenses nécessaires au ravitaillement des équipages et la vente des marchandises avariées, lorsque l'administration des douanes en aura accordé l'autorisation.
Page 196 - Les marchandises de toute nature, originaires de l'un des deux pays et importées dans l'autre, ne pourront être assujetties à des droits d'accise ou de consommation supérieurs à ceux qui grèvent ou grèveraient les marchandises similaires de production nationale.
Page 278 - France, une durée plus longue que celle fixée par la loi du pays à l'égard des nationaux. Si le dessin, ou modèle industriel ou de fabrique appartient au domaine public dans le pays d'origine, il ne peut être l'objet d'une jouissance exclusive dans l'autre pays. Les dispositions des deux paragraphes qui précèdent sont applicables aux marques de fabrique ou de commerce.
Page 237 - En cas de contravention aux dispositions des articles précédents, la saisie des objets de contrefaçon sera opérée, et les tribunaux appliqueront les peines déterminées par les législations respectives, de la même manière que si l'infraction avait été commise au préjudice d'un ouvrage ou d'une production d'origine nationale.
Page 230 - La nationalité des bâtiments sera admise, de part et d'autre, d'après les lois et règlements particuliers à chaque pays , au moyen des titres et patentes délivrés par les autorités compétentes aux capitaines, patrons et bateliers.