 | 1818 - 686 pages
...présentes et futures , consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose , des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés par ces traités, et reconnus par toute; les puissances européennes. En transmettant à M le duc de Richelieu cette preuve solennelle... | |
 | 1819 - 426 pages
...délibérations présentes et futures, consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...les puissances européennes. En transmettant à M. leduc de Richelieu celte preuve solennelle de la confiance que leurs augustes souverains ont placée... | |
 | 1819 - 732 pages
...délibérations présentes et futures consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle repose , des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...et reconnus par toutes les puissances européennes. » . .... Dans l'intervalle de la communication de cette note à la réponse, monseigneur le duc d'Angoulême,... | |
 | 1819 - 594 pages
...délibérations préfentes et futures, confacrées au maintien de la paix, des traités fur lesquels elle repofe, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés par ces traités et reconnus par toutes les Puiffances européennes. En transmettant à Monfieur le duc de R ic belie u cette preuve folennelle... | |
 | Karl von Martens - 1822 - 632 pages
...présentes et futures, consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle répose, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...toutes les puissances européennes. En transmettant à Mr. le duc de Richelieu cette preuve solennelle de la confiance que leurs augustes souverains ont placée... | |
 | Karl von Martens - 1822 - 658 pages
...confirmés par ces traités et reconnus par toutes les puissances européennes. En transmettant à Mr. le duc de Richelieu cette preuve solennelle de la confiance que leurs augustef souverains ont placée dans la sagesse du Roi de France et dans la lovauté de la nation française,... | |
 | 1825 - 724 pages
...futures consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose , des droits et clés rapports mutuels établis ou confirmés par ces traités,...et reconnus par toutes les puissances européennes. » Dam l'intervalle de In communication de cette note à la réponse, monseigneur le dr.c d'Angonlôme,... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 590 pages
...présentes et futures , consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels, établis ou confirmés...leurs augustes Souverains ont placée dans la sagesse dir Roi de France, et dans la loyauté de la nation française , les soussignés ont l'ordre d'y ajouter... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1826 - 520 pages
...traités sur lesquels elle >> repose, des droits et des rapports mutuels , établis ou con» firmés par ces traités , et reconnus par toutes les puissances...preuve » solennelle de la confiance que leurs augustes souverams ont » placée dans la sagesse du roi de France et dans la loyauté » de la nation française... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...délibérations présentes et futures, consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés...européennes. En transmettant à M. le duc de Richelieu celte preuve solennelle de la confiance que leurs augustes souverains ont placée dans la sagesse du... | |
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Exe. à prendre part à leurs délibérations présentes et futures , consacrées au maintien de la paix , des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels, établis ou confirmés par ces traités, et reconnus par toutes les Puissances... 
