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NOUVEAU DICTIONNAIRE

DE POLICE.

OUVRAGES PUBLIÉS PAR M. TRÉBUCHET.

CODE ADMINISTRATIF des Établissements dangereux, insalubres ou incommodes,

JURISPRUDENCE de la Médecine, de la Chirurgie et de la Pharmacie en France.

Paris. * lo primerie et Fonderie de RIGNOUX et C, rue des Francs-Bourgeois-S.-Michel,

ASONS LIBRARY

Iversity of
MICHIGAN

NOUVEAU DICTIONNAIRE

DE POLICE

OV

RECUEIL ANALYTIQUE ET RAISONNÉ

DES LOIS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS ET INSTRUCTIONS
CONCERNANT LA POLICE JUDICIAIRE ET ADMINISTRATIVE EN FRANCS;

PRÉCÉDÉ

D'UNE INTRODUCTION HISTORIQUE SUR LA POLICE,

DEPUIS SON ORICINE JUSQU'À NOS JOURS.

PAR XX

ÉLOUIN, ANCIEN MAGISTRAT ;
A. TRÉBUCHET, AVOCAT, CHEF DE BUREAU A LA PRÉFECTURE DE POLICE ;

E. LABAT, ARCHIVISTE DE LA PRÉFECTURE DE POLICE.

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PARIS.
BÉCHET JEUNE, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

PLACE DE L'ÉCOLE DE MÉDECINE, 4.

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Nous avons donné, dans l'introduction, la biographie des lieutenants-généraux de police, nous croyons devoir compléter cet historique par la liste des préfets de police qui se sont succédé depuis la création de la préfecture de police ( 18 pluviôse an VIII ) jusqu'à ce jour (set juin 1835).

1

MM. DUBOIS.

Préfets de police,
Du 17 ventôse ăn vril (8 mars 18õo) au 14

Octobré 18 to.
Du 14 octobre 1810 au 13 mai 1814.

PASQUIER.

Directeurs-généraux exerçant des fonctions de préfets de polices
MM. BBUGNOT.

Du 13 mai au 3 décembre 1814.
DANDRÉ.

Du 3 décembre 1814 au 14 mars 1815.

Profeu de police.

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Du 16 au 30 mars 1815. Du si mars au : juillet 1815. Du 3 au 9 juillet 1815. De ro juillet au 29 septembre 1815. Du 29 septembre 1815 au 20 décembre 1821. Du 20 décembre 1821 au 6 janvier 1828. ' Du 6 janvier 1898 au 13 août 1829. Du 13 août 1899 au 29 juillet 1830. Du s9 juillet au août 1830. Du zer août au 7 novembre 1830. Du 7 novembre au 26 décembre 1830. Du 26 décembre 1830 au 91 février 1831. Du ai février au 17 septembre 1831. Du 17 seplembre au 15 octobre 1831. Du 15 octobre 1831.

NOUVEAU DICTIONNAIRE

DE

POLICE.

E.

EAU. - Considérée dans tous ses rapports avec les besoins de la société, l'eau est placée sous la surveillance des corps municipaux; ils doivent en maintenir le libre cours, s'il s'agit de rivières ou de ruisseaux; en assurer la propreté et la salubrité, s'il s'agit d'une fontaine ou d'un puits; faire vider el curer les mares et puisards, dont l'eau corrompue répandrait une odeur jofecte et pourrait occasioner des maladies; prendre surtout les mesures les plus efficaces pour empêcher la stagnation d'eaux infectes sur quelque lieu que ce soit, et notamment de celles provenant de certains établissements industriels , tels que les buanderies , les féculeries , les distilleries, etc., etc., et qui sont une cause grave d'insalubrité; prescrire les modes d'approvisionnements permanents pour porter secours en cas d'incendie, et veiller au libre et facile abord des abreuvoirs.

Dans les localités où les eaux destinées à l'arrosement et à l'irrigation des propriétés rurales ne peuvent être dirigées sur les terres qu'à des époques déterminées, les maires doivent apporter la plus consciencieuse attention à ce que leurs arrêtés sur cet objet garantissent les droits de tous, et à ce que leur exécution ne donne lieu à aucune contestation : l'expérience a démontré les difficultés que l'intérêt particulier et la cupidité font naitre habituellement en cette satière délicate, qui se lie essentiellement à la propriété. - Voir ABREUVOIRS , AQUÉDUCS , BAINS FROIDS, BLANCHISSEUSES, ÇAVES, CITERN, ES, COURS D'EAU, CONDUITE ET

لا (

***).

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