Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Dietrich, 1837 |
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... Traité d'association entre les cours de Saxe , de Brandenbourg , de Brunswick et d'autres princes d'Alle- magne ( FÜRSTENBUND ) . ( Berlin ) IV . 18 . 1785 . Articles séparés joints à ce traité 27. Août 26 - 1784 1785 .
... Traité d'association entre les cours de Saxe , de Brandenbourg , de Brunswick et d'autres princes d'Alle- magne ( FÜRSTENBUND ) . ( Berlin ) IV . 18 . 1785 . Articles séparés joints à ce traité 27. Août 26 - 1784 1785 .
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... ( Berlin ) IV . 377 . Traité de subside entre les Prov . U. des Pays - Bas et le duc de Mecklen- bourg 5. Mai IV . 362 . 13. Juin Traité d'alliance entre la Grande- Bretagne et la Prusse . ( Loo ) IV . 382 . 3. Juill . Acte de garantie ...
... ( Berlin ) IV . 377 . Traité de subside entre les Prov . U. des Pays - Bas et le duc de Mecklen- bourg 5. Mai IV . 362 . 13. Juin Traité d'alliance entre la Grande- Bretagne et la Prusse . ( Loo ) IV . 382 . 3. Juill . Acte de garantie ...
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... ( Berlin ) IV . 390 Actes relatifs au rétablissement de la paix et de la neutralité entre la Suède et le Danemarck Oct. Nov. 14. Nov. Convention entre la France et les 1789 . États - Unis d'Amérique , concernant les fonctions des consuls ...
... ( Berlin ) IV . 390 Actes relatifs au rétablissement de la paix et de la neutralité entre la Suède et le Danemarck Oct. Nov. 14. Nov. Convention entre la France et les 1789 . États - Unis d'Amérique , concernant les fonctions des consuls ...
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... ( Berlin ) V. 301 23. Févr . Traité entre la Grande - Bretagne et les Marattes 5. Mai Traité de paix et de commerce entre le roi et la couronne de Suède et le dey d'Alger 17. Avril Ordre du roi d'Espagne , relatif aux avantages accordés ...
... ( Berlin ) V. 301 23. Févr . Traité entre la Grande - Bretagne et les Marattes 5. Mai Traité de paix et de commerce entre le roi et la couronne de Suède et le dey d'Alger 17. Avril Ordre du roi d'Espagne , relatif aux avantages accordés ...
Page 40
... ( Berlin ) VI . 669 12. Juill . Traité entre l'empereur de Russie Paul I. en sa qualité du Grand - Maître de l'ordre de St. Jean de Jérusalem , et l'électeur de Bavière . ( Munich ) 18. Sept. Traité d'alliance entre la Russie et le ...
... ( Berlin ) VI . 669 12. Juill . Traité entre l'empereur de Russie Paul I. en sa qualité du Grand - Maître de l'ordre de St. Jean de Jérusalem , et l'électeur de Bavière . ( Munich ) 18. Sept. Traité d'alliance entre la Russie et le ...
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Expressions et termes fréquents
Accession Acte d'accession Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Déclaration sur l'abolition Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats-Unis d'Amérique Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'électeur l'Espagne l'extradition réciproque ligue de douanes Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Portugal prince principauté Protocole Prusse Prussien puissances alliées république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Page 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Page 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Page 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Page 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Page 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Page 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.