Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Dietrich, 1837 |
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Page 41
... libre navigation de la Mer - Noire 9. Oct. Décrets français relatifs , à la conduite envers les Puissances neutres 1800 . 1800 . 5. Janv . Traité entre la république française et la république batave , pour régler di- vers points ...
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Page 46
... libre navigation aux Grandes - Indes 6. Avril Convention pour l'applanissement des différends survenus au sujet de l'in- demnisation du duc de Holstein - Ol- denbourg , entre la France et la Russie , comme puissances médiatrices , avec ...
... libre navigation aux Grandes - Indes 6. Avril Convention pour l'applanissement des différends survenus au sujet de l'in- demnisation du duc de Holstein - Ol- denbourg , entre la France et la Russie , comme puissances médiatrices , avec ...
Page 77
... libre navigation des rivières N. R. II . 434 . ( Les procès verbaux n . i . 12. de la com- 1815 . Tome Page mission pour la libre navigation des 1815 . 77.
... libre navigation des rivières N. R. II . 434 . ( Les procès verbaux n . i . 12. de la com- 1815 . Tome Page mission pour la libre navigation des 1815 . 77.
Page 105
... libre de Hambourg , sur l'ex- " tradition des déserteurs N. R. VI . 259 . 7. Juin Convention entre la Prusse et le ro- yaume des Pays - Bas , sur la , resti- : tution des fraix de procédures crimi- nelles N. R. VI . 266 . 10. Juin ...
... libre de Hambourg , sur l'ex- " tradition des déserteurs N. R. VI . 259 . 7. Juin Convention entre la Prusse et le ro- yaume des Pays - Bas , sur la , resti- : tution des fraix de procédures crimi- nelles N. R. VI . 266 . 10. Juin ...
Page 106
... libre navigation du We- ser , signé par les plenipotentiaires de la Prusse , de Hanovre , de Hesse élec- torale , de ... libre de Brêmen , concer- nant la navigation du Weser N. R. VI . 33 10. Sept. Convention séparée entre la Prusse et ...
... libre navigation du We- ser , signé par les plenipotentiaires de la Prusse , de Hanovre , de Hesse élec- torale , de ... libre de Brêmen , concer- nant la navigation du Weser N. R. VI . 33 10. Sept. Convention séparée entre la Prusse et ...
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des ..., Partie 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1838 |
Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des ..., Partie 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1837 |
Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ..., Page 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1837 |
Expressions et termes fréquents
Accession Acte d'accession Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Déclaration sur l'abolition Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats-Unis d'Amérique Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'électeur l'Espagne l'extradition réciproque ligue de douanes Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Portugal prince principauté Protocole Prusse Prussien puissances alliées république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Page 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Page 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Page 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Page 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Page 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Page 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.