Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Dietrich, 1837 |
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... navigation neutre 1. Août Règlement du grand - duc de Toscane , sur la navigation neutre 18. Sept. Règlement de la ville de Hambourg , sur la navigation neutre 27. Sept. Règlement de la France sur les prises conduites dans des ports ...
... navigation neutre 1. Août Règlement du grand - duc de Toscane , sur la navigation neutre 18. Sept. Règlement de la ville de Hambourg , sur la navigation neutre 27. Sept. Règlement de la France sur les prises conduites dans des ports ...
Page 42
... navigation des sujets suédois pendant la guerre 25. Déc . Armistice entre les armées françaises VII . 188 VII . 281 et impériales en Allemagne . ( Steyer ) VII . 286 1800. Actes et conventions relatifs à l'éva- , 1801. cuation de l ...
... navigation des sujets suédois pendant la guerre 25. Déc . Armistice entre les armées françaises VII . 188 VII . 281 et impériales en Allemagne . ( Steyer ) VII . 286 1800. Actes et conventions relatifs à l'éva- , 1801. cuation de l ...
Page 47
... navigation de ses sujets en tems de guerre , avec ceux des puissances VIII . 93 . VIII . 101 . VIII . 102 . VIIL 105 . maritimes étrangères ; du 21. Janv . 1804 VIII . 112 . 6 . Actes du congrès des Etats - Unis d'Amé- rique , pour le ...
... navigation de ses sujets en tems de guerre , avec ceux des puissances VIII . 93 . VIII . 101 . VIII . 102 . VIIL 105 . maritimes étrangères ; du 21. Janv . 1804 VIII . 112 . 6 . Actes du congrès des Etats - Unis d'Amé- rique , pour le ...
Page 64
... navigation du Rhin N. R. III . 185 22. Mai Ukase de l'empereur de Russie défen- dant le commerce avec le Portugal N.R. I. 510 3. Juin Convention entre le roi de Westphalie et le grand - duc de Hesse , sur le par- tage de plusieurs ...
... navigation du Rhin N. R. III . 185 22. Mai Ukase de l'empereur de Russie défen- dant le commerce avec le Portugal N.R. I. 510 3. Juin Convention entre le roi de Westphalie et le grand - duc de Hesse , sur le par- tage de plusieurs ...
Page 77
... navigation des rivières N. R. II . 434 . ( Les procès verbaux n . i . 12. de la com- 1815 . Tome Page mission pour la libre navigation des 1815 . 77.
... navigation des rivières N. R. II . 434 . ( Les procès verbaux n . i . 12. de la com- 1815 . Tome Page mission pour la libre navigation des 1815 . 77.
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des ..., Partie 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1838 |
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ..., Page 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1837 |
Expressions et termes fréquents
Accession Acte d'accession Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Déclaration sur l'abolition Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats-Unis d'Amérique Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'électeur l'Espagne l'extradition réciproque ligue de douanes Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Portugal prince principauté Protocole Prusse Prussien puissances alliées république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Page 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Page 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Page 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Page 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Page 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Page 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.