Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ... |
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Page 27
Déc . 1817-11 Févr . 1818 Conférences en- tre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues à Londres , relativement à la traite des nègres . 818 . 1818 .
Déc . 1817-11 Févr . 1818 Conférences en- tre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues à Londres , relativement à la traite des nègres . 818 . 1818 .
Page 93
Traité pour la séparation definitive de la Belgique d'avec la Hollande , signé à Londres par les plénipoten- tiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie d'une part et par le ...
Traité pour la séparation definitive de la Belgique d'avec la Hollande , signé à Londres par les plénipoten- tiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie d'une part et par le ...
Page 166
Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues 1817 . à Londres relativement à la traite des nègres 166 Autriche .
Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues 1817 . à Londres relativement à la traite des nègres 166 Autriche .
Page 233
Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues à Londres relativement à la traite des nègres . 18 . Oct. 20 . - N. S. III .
Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues à Londres relativement à la traite des nègres . 18 . Oct. 20 . - N. S. III .
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1817- Conférences entre les Plénipoten- Févr . 1818. tiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues à Londres 318 . Juill . relativement à la traite des nègres . N. S. III . 48 .
1817- Conférences entre les Plénipoten- Févr . 1818. tiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , tenues à Londres 318 . Juill . relativement à la traite des nègres . N. S. III . 48 .
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Expressions et termes fréquents
Accession Acte Actes relatifs additionnels adressée alliées anglais Août Août Convention Août Traité arrange Articles Avril Avril Convention Avril Traité Bade Bavière Belgique Berlin Bretagne canton cernant cession Comte concer confédération conférence Convention conclue Convention signée cour d'aubaine Danemarck Déc Déclaration Décret définitif détraction douanes duché Etats Etats-Unis étrangers Févr française Francfort général gouvernement Grand-duché Grande-Bretagne Grèce Hanovre Hesse Hollande indienne Janv Juill Juin Juin Convention Juin Traité l'abolition l'accession l'autre l'Autriche l'empereur l'Espagne l'extradition Lettre libre limites Londres Mai Convention Mai Traité Mars ment ministres N. S. III nant Nassau navigation Note Ordonnance pays Pays-Bas portant Portugal prince principauté Prusse Prussien Publication puissances rapports réciproque régler relatifs république respectifs réunion Rhin royaume Russie Sardaigne séparation Sept signé Suède Suisse sujet tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix unis Wurtemberg XIII
Fréquemment cités
Page 25 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 270 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Page 331 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 314 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Page 21 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Page 68 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 366 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Page 152 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Page 160 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Page 152 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.